Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des traités, conventions et transactions des puissances de l'Europe et d'autres parties du globeDieterich, 1843 |
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Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des ..., Volume 2 Georg Friedrich von Martens Affichage du livre entier - 1843 |
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Expressions et termes fréquents
Actes et Documens Août Convention Août Traité arrange Articles additionnels Avril Convention Avril Traité bâtimens Bavière Belgique d'avec britannique concer conférence de Londres Conseil de S. M. contrefaçon Convention conclue d'aubaine d'avec la Hollande Danemarc Déc délits forestiers détraction Duché de Brunsvic Duché de Nassau duché de Saxe Duché de Saxe-Cobourg-Gotha Etats unis Etats-Unis de l'Amérique Févr Grand-duché de Bade Grand-duché de Hesse Grande-Bretagne Hesse électorale Janv Juill Juin Convention Juin Traité l'accession l'Amérique septentrionale l'Autriche l'Electorat de Hesse l'extradition libre de Francfort ligue de douanes Mai Traité Mars Convention N. S. III Note adressée Ordre du Conseil Plénipotentiaires Prince principauté Prusse relativement République rique septentrionale Royaume de Hanovre Royaume de Saxe royaume de Wurtemberg Russie Sardaigne Saxe royale Schwarzbourg-Sondershausen Sept tion Tome Page Traité conclu Traité d'amitié Traité de commerce Traité de paix traite des nègres Traité signé unis de l'Amérique
Fréquemment cités
Page 17 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Page 315 - Porte, d'accord avec les représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie...
Page 252 - Wurtemberg, les grands-duchés de Bade et de Hesse, le duché de Nassau et la ville libre de Francfort.
Page 52 - ... devenus par les Traités de Paris, du 30 mai 1814 et du 20 novembre 1815, sujets d'une autre Puissance, pour le...
Page 132 - XVI. 788, 19 Avril Acte d'accession d'Autriche et de Prusse, au nom de la confédération germanique aux dispositions concernant le Grand-duché de Luxembourg contenues dans les Traités conclus le 19 Avril 1839 entre les cinq grandes Puissances et le Roi des PaysBas, entre la Belgique et les PaysBas et entre les dits cinq Puissances et la Belgique, fait et signé à Londres.
Page 98 - Ici finit la ligne de démarcalioli de la frontière entre les Etats prussiens et le Royaume de Pologne depuis les confins du Grand-Duché de Posen jusqu'à ceux de la République de Cracovie réglée en vertu du traité définitif du - — ^—. — 1835. par les Commissaires démarca2o Février * teiirs nommés ad hoc de la part des deux Gouvernements contractants. En foi de quoi les plénipotentiaire respect ifs ont signé cet acte de délimitation et y ont ajouté leur cachets.
Page 132 - Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.
Page 307 - Convention entre la France et l'Espagne, fixant le montant des sommes dues par l'Espagne à la France et par la France à l'Espagne, en vertu des conventions des 29 janvier, 9 février, 30 juin et \ 0 décembre 1824, et la manière de les acquitter, signée à Madrid.
Page 342 - Mai 1832, entre la France, la Grande-Bretagne et la Russie, d'une part, et la Bavière, de l'autre part , pour...
Page 143 - NSI 329. 14 Juin Protocole d'une conférence des Plénipotentiaires de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Russie et de la Prusse à Paris, pour effectuer la réunion de la Belgique à la Hollande.