Le charbon dans le nord de la BelgiqueMisch & Thron, 1904 - 217 pages |
Expressions et termes fréquents
actuel anciens bassins aquifères bassin de Liège bassin houiller Belgique Borinage briquettes Campine CHAPITRE char charbonnages charbons demi-gras charbons gras charbons maigres Charleroi chauffage chemins de fer coke combustible concéder concession conditions considérer consommé en 1902 couches de charbon demi de tonnes domanialité économique ÉPAISSEUR DE MORTS-TERRAINS extrait fabrication fours à chaux gaz à l'eau gisement Gladbeck houille blanche houille en Belgique houillère indus industriels industries Kind-Chaudron l'Etat l'exploitation des mines l'exportation l'extraction Leener législation Limbourg limbourgeoise locomotives longue flamme matières volatiles ment métallurgie Meuse millions de tonnes minier mise en exploitation nation niveau plein nouveau bassin ouvriers ouvriers belges pays procédé production profondeur propriétaire propriété province d'Anvers province de Liège province de Namur puits quart-gras régime Ruhr Ruhrort serait sociale sondage nº spéciales steamers superficie surface syndicats système de l'occupation technique terrain houiller Thon-Samson tion tonnes de charbons tonnes de houille tonnes en 1902 totale trépan vapeur Westphalie zône
Fréquemment cités
Page 85 - Seront considérées comme mines celles connues pour contenir en filons , en couches ou en amas , de l'or, de l'argent, du platine, du mercure, du plomb, du fer en filons ou couches , du cuivre , de l'étain , du zinc , de la calamine, du bismuth , du cobalt, de l'arsenic, du manganèse, de l'antimoine, du molybdène , de la plombagine ou autres matières métalliques , du soufre , du charbon de terre ou de pierre , du bois fossile, des bitumes, de l'alun et des sulfates à base métallique.
Page 85 - II. sera imposé en sus un décime pour franc, lequel formera un fonds de non-valeur, à la disposition du ministre de l'intérieur, pour dégrèvement en faveur des 'propriétaires des mines qui éprouveront des pertes ou accidents.
Page 85 - II donne la propriété perpétuelle de la mine, laquelle est dès lors disponible et transmissible comme tous autres biens, et dont on ne peut être exproprié...
Page 60 - Code de procédure civile; toutefois une mine ne peut être vendue par lots ou partagée , sans une autorisation préalable du gouvernement , donnée dans les mêmes formes que la concession.
Page 40 - Si l'exploitation est restreinte ou suspendue de manière à inquiéter la sûreté publique ou les besoins des consommateurs , les préfets , après avoir entendu les propriétaires , en rendront compte au ministre de l'intérieur, pour y être pourvu ainsi qu'il appartiendra.
Page 85 - L'individu ou la société doit justifier des facultés nécessaires pour entreprendre et conduire les travaux, et des moyens de satisfaire aux redevances, indemnités, qui lui seront imposées par l'acte de concession.