 | Frédéric Schoell - 1816
...convenable de combiner les deux modes, de manière à prévenir ces deux inconvéniens , LL. MM. II. et RR. ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles...provinces frontières de la France un certain nombre de troupe« alliées, elles sont convenues de réunir les différentes dispositions fondées sur ces bases,... | |
 | Frédéric Schoell - 1814
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 | France. Treaties, 1815-1824 (Louis XVIII) - 1815 - 76 pages
...convenable de combiner les deux modes , de manière à prévenir ces deux inconvéniens , LL. MM. II. et RR. ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles;...un traité définitif. Dans ce but et à cet effet, SM le Roi de France et Je Navarre, d'une part, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème,... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815
...manière à prévenir Ces deux inconvénients, LL. MM. II. et RR. ont adopté cette base pour^leurs transactions actuelles ; et se trouvant également...fondées sur ces bases dans un traité définitif. Persuadées que ce dernier "but ne saurait être atteint que par un arrangement propre à leur assurer... | |
 | Louis Marie Prudhomme - 1815 - 685 pages
...convenable de combiner les deux modes, île manière à prévenir les deux inconvéniens , LL. MM. H. et RR. ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles...troupes alliées, elles sont convenues de réunir les differentes dispositions fondées sur ces bases dans un traité définitif. Dans ce but, et à cet... | |
 | Louis Marie Prudhomme - 1815 - 685 pages
...prévenir les deux inconvéniens, IL MM. Jf. et RR. ont adopté cette base peur leurs transaction» actuelles ; et se trouvant également d'accord sur...provinces frontières de la France un certain nombre de trouprs alliées, elles sont convenues de réunir les différentes dispositions fondées sur ces bases... | |
 | 1815 - 196 pages
...convenable de combiner les deux modes, de manière à prévenir ces deux inc'onvéniens , LL. MM. II. et RR. ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles; et se trouvant également d'accord $ur celle de la nécessité de conserver pendant un temps __ déterminé, dans les provinces frontières... | |
 | 1816
...deux modes, de manière à prévenir ces deux inconvéniens, Leurs Majestés Imperiales et Royales ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles;...différentes dispositions fondées sur ces bases dans un Traite Définitif. Dans ce but, et à cet effet, Sa Majesté le Roi du Royaumel 'ni de la Grande Bretagne... | |
 | Antoine Antoine - 1816 - 384 pages
...convenable de combiner les deux modes de manière à prévenir ces deux inconvéniens , LL. MM. II. et RR> ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles...provinces frontières de la France, un certain nombre de 1 rou pes alliées , elles sont convenues de réunir les différentes dispositions fondées sur ces... | |
 | 1816
...convenable de combiner les deux modes, de manière à prévenir ces deux inconvéniens , LL. MM. II. et RR. ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles...déterminé dans les provinces frontières de la France un «ertain nombre de troupes alliées, cilcs sont convenues de réunir les différentes dispositions... | |
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RR. ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver, pendant un temps déterminé , dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées,... 
