Histoire de la Légion-d'honneur ...A.J. Dénain, 1833 - 471 pages |
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19 juillet affectés armes d'honneur ARRÊTÉ relatif auront AVONS ORDONNÉ Bonaparte bres brevets canaux d'Orléans celier cent chancelier château de Saint-Cloud château des Tuileries chef chevaliers citoyens civiles cohorte colléges électoraux commandans conseil d'administration conseil du sceau Conseil-d'État Constitution Corps-Législatif d'Honneur dames de première dames de seconde dames dignitaires décoration DÉCRET IMPÉRIAL dépenses dotation élèves floréal gouvernement grade grand-chan grand-chancelier grand-conseil grand'croix grands-officiers guerre HUGUES-B institution juillet l'article l'État l'ordre royal Légion Légion-d'Hon Légion-d'Honneur légionnaires lesdits lettres-patentes maison majorat Maret membres de l'Ordre ment militaires ministre secrétaire-d'état Napoléon nation nationale neur nomination nommé officiers ORDONNÉ et ORDONNONS ordres de Saint-Louis ordres équestres palais des Tuileries pensions peuple pourront premier Consul présente ordonnance princes projet de loi promotions récompenses réglemens rentes République Saint-Denis sceau des titres séance seconde classe seize cohortes sénatus-consulte sera serment seront services Signé soldats surintendante tion titulaires traitemens trésorier Tribunat