 | Louis-Pierre Anquetil - 1819 - 636 pages
...eu lieu depuis i 792. VIII. «Dansledclaidedeuxmois, toutes les puissances contractantes enverront des plénipotentiaires à Vienne pour régler, dans un congrès général, les arrangements qui doivent compléter les dispositions du présent traité , etc. » Ce traite est signé, pour la France,... | |
 | Jean-Pierre Gallais - 1820 - 624 pages
...depuis 1 792. VIII. « Dans le délai de deux mois , toutes les puissances contractantes enverront des plénipotentiaires à Vienne pour régler, dans un congrès général, les arrangements qui doivent compléter les dispositions du présent traité, etc. » Ce traité est signé , pour la France... | |
 | abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - 1820 - 864 pages
...les puissances qui ont été engagées , de part et d'autre , dans la présente guerre , enverront des plénipotentiaires à Vienne, pour régler, dans un congrès général , les arrangements qui doivent compléter les dispositions du présent traité. « Un article additionnel au traité avec... | |
 | 1823 - 904 pages
...toutes les puissances qui ont été engagées, de part et d'autre, dans la présente guerre , enverront des plénipotentiaires à Vienne , pour régler, dans un congrès général , les arrangements qui doivent compléter le» dispositions du présent traité. Un article additionnel au traité avec la... | |
 | Jean Baptiste Honoré Raymond Capefigue - 1831 - 498 pages
...déterminé que, dans le délai de deux mois, toutes les puissances qui avaient été engagées dans la guerre enverraient des plénipotentiaires à Vienne, pour régler dans un congrès général les arrangemens qui devaient compléter les dispositions arrêtées. La date du traité de Paris étant... | |
 | Jean Gabriel Maurice Rocques de Montgaillard - 1833 - 486 pages
...toutes les puissances qui ont été engagées , de part et d'autre, dans la présente guerre, enverront des plénipotentiaires à Vienne , pour régler , dans un congrès général , les arrangements qui doivent compléter les dispositions du présent traité. Un article additionnel au traité avec la... | |
 | Karl Wenzeslaus Rodecker von Rotteck - 1836 - 668 pages
...puissances, qui avaient été engagées dans cette guerre enverraient, dans le délai de deux mois, des plénipotentiaires à Vienne, pour régler dans un congrès général, les arrangements rélatifs à l'exécution de ces dispositions. Retour de Napoléon en France. Bataille (le Waterloo.... | |
 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - 1837 - 516 pages
...déterminé que , dans le délai de deux mois, toutes les puissances qui avaient été engagées dans la guerre enverraient des plénipotentiaires à Vienne,...arrangements qui devaient compléter les dispositions arrêtées. La date du traité de Paris étant du 30 mai , les plénipotentiaires devaient se réunir... | |
 | Louis-Pierre Anquetil - 1837 - 624 pages
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 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - 1841 - 376 pages
...prescrivait que, dans le délai de deux mois, toutes lu puissances engagées dans la présente gnerre enverraient des plénipotentiaires à Vienne pour régler, dans un congrès général, les divers arrangements qui devaient compléter les dispositions -hi prcsent qui était signé, ponr la... | |
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Dans le délai de deux mois, toutes les puissances qui ont été engagées de part et d'autre dans la présente guerre enverront des plénipotentiaires à Vienne, pour régler, dans un congrès général, les arrangements qui doivent compléter les dispositions... 
