 Suisse , telle qu'elle est reconnue et garantie par les puissances. En conséquence , toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes de SM le Roi de Sardaigne qui pourraient...  Europäische annalen - Page 10publié par - 1816Affichage du livre entier - À propos de ce livre
 | Frédéric Schoell - 1814 - 776 pages
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 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...en état d'hostilité ouverte ou imminente , les troupes de S_ M. le Roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces , se retireront , et...provinces et territoires susdits , sauf celles que la conféderation suisse jugerait à propos d'y placer, bien entendu que cet état de choses ne gêne... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pages
...pourroient se trouver dans ces provinces , se retireront, et pourront, à cet effet, passer par le Vallais , si cela devient nécessaire ; aucunes autres troupes...provinces et territoires susdits , sauf celles que la confédération Suisse jugeroit à propos d'y placer ; bien entendu que cet état de choses ne gêne... | |
 | Frédéric Schoell - 1815 - 420 pages
...pourroient se trouver dans ces provinces, se retireront, et pourront, à cet effet, 'passer par le Vallais , si cela devient nécessaire ; aucunes autres troupes...provinces et territoires susdits, sauf celles que la confédération Suisse jugeroit à propos d'y placer ; bien entendu que cet état de choses ne gêne... | |
 | 1815 - 424 pages
...pourroient se trouver dans ces provinces , se retireront, et pourront, à cet effet, passer parle Vallais , si cela devient nécessaire ; aucunes autres troupes...puissance ne pourront traverser ni stationner dans ( 355 ) ïes provinces et territoires susdits, sauf celles que la confédération Suisse jugeroit à... | |
 | 1816 - 642 pages
...trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente , les troupes de SM le Roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces, se retireront , et...pourront traverser ni stationner dans les provinces et territoire* susdits , sauf celle» que la confédération Suisse jugerait à propos d'y placer , bien... | |
 | France - 1816 - 510 pages
...pourraient se trouver dans ces provinces, se retireront, et pourront à cet effet passer par le Vallais, si cela devient nécessaire : aucunes autres troupes...autre puissance ne pourront traverser ni stationner daus les provinces et territoires susdits, sauf celles que la coniedération Suisse jugerait à propos... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1818 - 800 pages
...trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente , les troupes de SM le Roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces Provinces, se retireront, et pourront...traverser ni stationner dans les Provinces et territoires susditt, sauf celles que la Confédération Suisse jugerait à propos d'y placer; bien entendu que... | |
 | 1818
...Sardaigne qui pourraient se trum'tr dans ces provinces , se retireront , et pourront, à cet efiet, passer par le Valais, si cela devient nécessaire;...d'aucune autre puissance ne pourront traverser ni stîtionner dans les provinces et territoires susdits, sauf celles q'if la confédération suisse jugerait... | |
 | 1818 - 566 pages
...pourraient se trouver dans ces provinces, se retireront, et pourront à cet effet passer par le Valfais, si cela devient nécessaire; aucunes autres troupes...Puissance ne pourront traverser ni 'stationner dans les provin<5es et territoires susdits, sauf celles que fa confédération suisse jugerait à propos d'y... | |
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