| Henri Cochin - 1822 - 686 pages
...notre main , de jouir de l'effet desdites bulles de coadjutorerie, lesquelles nous avons agréées. approuvees et confirmées. Ce n'est donc qu'une simple...usages de ce royaume à ce contraires, auxquels et aux derogatoires des dérogatoires nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes , pour ce regard... | |
| New France - 1854 - 642 pages
...cesser tous troubles et empêchements, nonobstant tous édite, déclarations, arrêts et règlement« à ce contraires, auxquels et aux dérogatoires des...dérogatoires nous avons dérogé et dérogeons par ces dites présentes ; car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours,... | |
| New France, France - 1854 - 698 pages
...les prêtres par eux délégués dans les paroisses pour y faire les fonctions curiales, auxquelles et aux dérogatoires des dérogatoires nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes. Si donnons en mandement à nos âmes et féaux conseillers les gens tenant notre conseil souverain... | |
| Joseph François Garnier - 1867 - 604 pages
...maintenir en leurs dicts priviléges, nonobstant quelconques lettres et choses à ce contraires. A quoy, et aux dérogatoires des dérogatoires, nous avons dérogé et dérogeons par ces dictes présentes. Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose stable et ferme à tousjours,... | |
| Alfred Franklin - 1894 - 364 pages
...édits, ordonnances, arrests, règlemens, mandemens, défenses et lettres à ce contraires ; ausquelles et aux dérogatoires des dérogatoires, Nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes. Voulons qu'aux copies d'icelles, collationnées par l'un de nos amez et féaux Conseillers et Secrétaires,... | |
| 1895 - 350 pages
...pleinement, paisiblement et perpétuellement, nonobstant toutes choses à ce contraires, auxquelles et aux dérogatoires des dérogatoires nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes lettres. Car tel est notre plaisir. Donné à Saint-Germain-en-Laye , le vingt-deuxième jour d'avril... | |
| Jean Hérault de Gourville - 1895 - 352 pages
...pleinement, paisiblement et perpétuellement, nonobstant toutes choses à ce contraires, auxquelles et aux dérogatoires des dérogatoires nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes lettres. Car tel est notre plaisir. Donné à Saint-Germain-en-Laye , le vingt-deuxième jour d'avril... | |
| 1907 - 458 pages
...cessant et faisant cesser tous troubles et empeschements, nonobstant tous édits, déclarations et arrest à ce contraires, auxquels et aux dérogatoires des...nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, voulant qu'aux copies d'icelles, deubment collationnéez par l'un de nos améz et féaux conseillers... | |
| 1867 - 614 pages
...maintenir en leurs dicts priviléges, nonobstant quelconques lettres et choses à ce contraires. A quoy, et aux dérogatoires des dérogatoires, nous avons dérogé et dérogeons par ces dictes présentes. Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose stable et ferme à tousjours,... | |
| |