mmmmm ANALYTIQUE. A. Abrial (le comte), Pair de France. Sur les doctrines politiques, II, 423. —Extraits de son rapport sur le projet de loi relatif à la saisie des écrits, 444-451. Actes de l'autorité judiciaire.-L'examen public de ces actes est-il contraire à l'esprit de la Charte, et blesse-t-il le respect dû aux tribunaux et à leurs sentences? III, 168. Agens de l'autorité.-De leur responsabilité (voyez Responsabilité). — Insuffisance d'une action civile contre ceux qui se rendent coupables d'attentats privés, II, So. Agens inférieurs.—Désobéissance de ces agens, III, 256. Aignan (M.).-Son opinion sur la nomination des Jurés, I, 253. Alquier (M.) Extrait de son rapport sur les troubles de Nîmes, III, 263. Ambrugeac (le général d'), Député. Il combat la centralisation des pensions, II, 328. Amnistie. Des amnisties que l'on accorde presque toujours après les révolutions violentes, III, 36. Ancien régime. Du parti qui le regrette, III, 11.-Danger de vouloir le ramener, 12. Opinion de la génération actuelle sur l'ancien régime, 13. Annulation de marché, I, 393. Appel en calomnie de M. le marquis de Blosseville, contre Wilfrid Regnault (de l'), II, 191.De quelques assertions énoncées dans le discours de Me Roussiale, avocat de M. de Blosseville, 192.- Examen de l'assertion, que Regnault n'était pas recevable dans sa plainte en calomnie, 193. -Examen de la 2e assertion, que Regnault a en quelque sorte fait l'aveu de son crime, en acceptant la commutation de peine, 194.-Exposé des motifs qui ont motivé cette commutation (extrait du Moniteur du 5 avril 1818), 196. Les inconvéniens de la procédure par jurés, ne viennent pas de leurs conditions ou de leurs opinions, mais de la manière dont ils sont choisis par les préfets, 197.-3e Assertion, que ceux qui ont écrit et parlé en faveur de Wilfrid Regnault, forment une coterie ennemie de M. de Blosseville et des jurés, 198. Caractère de la coterie dénoncée par Me Roussiale, 199. Arbitraire (de l'), I, 317; II, 82-234. — Il est contre la nature du pouvoir royal, 218. - Des maux qu'il produit, 319-323. Incompatible avec l'existence d'un gouvernement, 320; III, 6e part., 104. - Ce qui résulte quand un gouvernement l'employe, II, 321.-Préservatif contre l'arbi traire, 322. L'arbitraire contre la propriété est nécessairement suivi de l'arbitraire contre les personnes, 383.—Il a des partisans, III, 6e part., 101. Affreux résultats de l'arbi traire, 103. L'arbitraire s'est réfugié dans la politique, 104. Il est dangereux pour l'existence d'un gouvernement, sous le rapport de son action, 105.- L'arbi traire n'est d'aucun secours à un gouvernement, quant à la sûreté des individus, 106. - Exemples qui le prouvent, 107. L'arbitraire est funeste à tout ce qui l'employe, 108H fait naître les révolutions et en perpétue les crimes, 110. Il est l'ennemi de toute liberté, 111.- Il traine les réactions à sa suite, 112. Argenson ( M. d'), Député.-Son opinion dans la discussion sur le projet de loi relatif à la liberté individuelle, II, 230. Aristide.—Son mot aux Athéniens, I, 32. Aristote, I, 100-169. Armée de ligne. - Sa destination, I, 125.- On ne doit pas l'employer à réprimer les délits de l'intérieur, 131. — Nécessité d'une enquête ordonnée par les chambres pour son emploi extraordinaire, 283-125. Assemblées. — Elles ont un penchant à l'esprit de corps, I, 72. - Mal qu'elle a fait malgré elle, Assemblées électorales. Leur création, I, 58.-Elles ont dénaturé l'effet de l'élection directe, 58. Assemblée législative (l'), a renversé le trône sans le vouloir, I, 33. Assemblées représentatives.- Combien il est nécessaire qu'elles puissent être ajournées ou dissoutes, I, 29. — Leur danger quand leur pouvoir n'est pas limité, 30-62.--Combien elles sont indispensables, 33. → Doivent partager l'initiative des lois, 83. Leurs membres ne doivent pas être payés, 98; doivent être indéfiniment rééligibles, 102.- Ne doivent pas être juges de la moralité ni de la conduite politique de leurs membres ou de celles de leurs successeurs, 106. -Comment elles doivent être renouvelées, 108. — Leur énergie est la seule garantie que l'on ait contre les guerres inutiles ou injustes, 223. —Elles seules peuvent et doivent dénoncer les actes illégaux de l'autorité, qui mettent en pétil l'intérêt général, II, 85 99. — Elles seules peuvent juger si les ministres ont abusé du pouvoir légal dont ils sont revêtus, 85-99. — Elles doivent être libres de toutes entraves législatives quand il s'agit d'accuser les ministres et de prononcer sur cette accusation, 98. — Leurs délibérations sur la culpabilité d'um ministre doivent-elles étre publiques? 100. Athènes. -Loi contre tout magistrat qui aurait attenté à la liberté, I, 22. Attentats politiques (des), I, 409. Augier (le général), Député, II, 328. Avocats du roi. De la doctrine et de la pratique de MM. les Avocats du roi, près le tribunal de police correctionnelle et la cour royale, dans les causes relatives aux écrits saisis, II, 403. - Influence que peut avoir la nouvelle doctrine qu'ils ont établie en 1817, 404.-Examen de cette doctrine, 407; elle se réduit à cinq axiomes, 408 ; ces axiomes sont-ils constitutionnels? 408.-L'interprétation des écrits ne doit pas leur être confiée, 416.- De leurs interprétations dans le procès de M. Rioust, 418. - Axiome établi par l'un d'eux, qu'attaquer les ministres, c'est attaquer le roi, 428. - Doctrine qui fait de la défense un délit, 445. — Sur leur doctrine relative au désaveu, 447; examen de cette doctrine, 452. Des fonctions d'un avocat du roi, 463.- Conduite de l'un d'eux dans le premier procès sur les délits de la presse, 464. Doctrine établie par l'un d'eux à l'égard des imprimeurs, 468.- Ils appliquent la loi du 9 novembre aux imprimeurs des écrits appelés séditieux, 471.- Discussion sur cette application de cette loi, 472 et suiv. Les axiomes que MM. les Avocats du roi ont pris pour base de leur doctrine, sont destructifs de la liberté de la presse et contre la lettre de la charte, 482.- Résumé de ce qu'ils ont dit dans les procès Riqust et Chevalier, et comparaison de leurs maximes avec celles des Ministres, des Pairs et des Députés, 483 et suiv. (V. Hua, Vatimesnil et Marchangy). Bacon, I, 307. B. Baert. Sur l'industrie, I, 363. Ballia (voyez Florentins ). Banqueroute de l'Etat, 1, 387. —Ses caractères, 387. Barente (M. de), II, 338.-Sa comparaison exacte et rapide de nos institutions actuelles et des abus du temps passé, 340.-Il discute le droit de propriété du clergé, 383. - Sa définition de l'ancien régime, 419. Barthe la Bastide (M.), Député. Son discours pendant la discussion du projet de loi relatif aux journaux, II, 268. Becquey (M.).— De l'opinion qu'il a émise dans la discussion du projet de loi sur les journaux, II, 251 et suiv.-399. Benoit ( M.), Député. Il s'oppose à la centralisation des = pensions, II, 328. Son discours dans la discussion sur la loi relative aux journaux, 279. - 300. Exa Bentham (Jérémie). Il s'élève contre l'idée des droits et surtout contre celle des droits naturels, I, men de sa doctrine sur les délits, 30g. — censure, 432. Ce qu'il dit sur la Bernsdorff (M.) avait établi la liberté de la presse illimitée en Danemarck, I, 462. 1 Beugnot (M.), Député, II, 296. - Sur le droit de propriété qu'on voulait accorder au clergé, 384. Blackstone. Son opinion sur la liberté de la presse, 1, 470. — II, 17. Blosseville (le marquis de) (voyez Appel en calomnie de M. le marquis de Blosseville, etc.). Boissy d'Anglas. Son courage, I, 259. Bonald (M. de), Député. Il s'est rangé parmi les pamphlétaires, quand cette sorte d'ouvrage a paru avoir son utilité, II, 20. Bonaparte (Napoléon), I, 279.—Il crée des collèges électoraux, 59.-Il prétendait quele pouvoir lui avait été délégué par le peuple même, 173-251.—L'unité politique était sa chimère, 207. Ce qu'il pensait en 1815 sur la pairie héréditaire 235.— C'est à lui qu'on doit le mode actuel pour la nomination des jurés, 251.—Il propose des tribunaux spéciaux, 260. - Il n'a pas dû son pouvoir uniquement à l'armée, 279.- Il |