Belgique, Grande-Bretagne. Traité. - 23 juillet 1862.
Prusse, France. Traité. 2 août 1862....

Villes-Hanseatiques, Turquie. Traitė. 27 septembre 1862..

Belgique, Hawaï. Traité.

Danemark, Venezuela. Traité.
Belgique, Prusse. Traité.

--

Belgique, Italie. Traitė. 9 avril 1863..

Belgique, Lubeck. Traitė.

Belgique, Bréme. Traitė

-

- 11 mai 1863..

11 mai 1863..

France, Uruguay. Arrangement. 7 juillet 1863..
Belgique, Danemark, Traité. - 17 août 1863..
Italie, Russie. Traité..

-

- 28 septembre 1863... Italie, Pays-Bas. Traitė. - 24 novembre 1863. Danemark, Italie. Traitė. - 1er mai 1864.... États-Unis, Haiti Traitė. 3 novembre 1864.

France, Suisse. Traité. 14 fevrier 1865...

France, Brime, Lubeck, Hambourg. Traitė. 4 mars 1865..
France, Mecklembourg-Schwerin. Traité.

9 juin 1863...

Belgique. Pays-Bas. Convention additionnelle. - 7 décembre 1863...

70 II

633

France, Uruguay. Arrangement. - 26 septembre 1867.
Japon, Russie. Convention, 23 decembre 1857...
Etats-Unis, Russie. Article additionnel.

30 avril 183..

Italie, Nicaragua. Traité. - 6 mars 18:8....
Espagne, Prusse. Traitė, - 30 mars 1868..
Autriche, Grande-Bretagne. Traité.
Chine, Etats-Unis. Art. add. à 18 juin 1858.
Belgique, Siam. Traité. 29 août 1868..
Italie, Tunis. Traité. 8 septembre 1868.

Belgique, États-Unis. Art. add. à 17 juillet 1858. — 20 decembre 1868.
Guatemala, Italie. Traité. 31 décembre 1868..
Russie, Sandwich. Convention.

Autriche, Chine. Traite 2 septembre 1.69.

Allemagne-du-Nord, Italie. Protocole à 14 octobre 1967.-2 oct. 1869. 70

68

1157

II 447

67 IV 1393

68 I 303

II 398

27 janvier 18 8.

73 II 589

68 III 1177

73 II 418

Belgique. Traité. Rachat du péage de l'Escaut. 16 juillet 1863..... 63 IV 408 Espagne. Traité d'extradition.

France. Convention d'extradition.

65 III 279

- 6 mars 1847.

68 IV 4676

Traité d'aliance. 18 août 1866...

Renonciation au Schleswig-Holstein. 27 septembre 1866..

Convention militaire. 13 juillet 1967.

Zollverein. (Voir article ZOLLVEREIN.)

Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russic. Traité de Paris.

- 30 mai 1814..

61

51

276

282

67 III 977

Autriche, France, Sardaigne. Traité. Zurich, 10 novembre 1859..
Espagne. Maroc. Traité. 26 avril 183..

Traité compl. du 26 avril 1860. - 4 mai 1861.

Espagne, République-Argentine. Traité.

II 150

1er août 1854.

IV 382

22 oct. 1864.. 65 III 290

Equateur, Nouvelle-Grenade. Traitė. 30 décembre 1863..
Autriche, Danemark, Prusse. Prélimin. de Vienne.
Japon, France, Grande-Bretagne, Pays-Bas. Traité.
Danemark, Autriche, Prusse. Traitė. Vienne. - 30 octobre 1854...... 64 IV 330
Espagne, Pérou. Préliminaires. 27 janvier 1865..

Danemark, Autriche, Prusse. Protocole. - 1er avril 1865..

Autriche, Prusse. Prélimin, de paix de Nikolsbourg.

Prusse, Wurtemberg. Traité. - 13 août 1866..

Bade, Prusse. Traité. - 17 août 1866.

Bavière, Prusse. Traitė. - 22 août 1866.
Autriche, Prusse. Traitė. - 23 août 1866..

Hesse-Darmstadt, Prusse. Traitė.
Prusse, Reuss-Ainée. Traité.

- 3 septembre 1866. 26 septembre 1866.. Autriche, Italie. Traitė. 3 octobre 1866.... Prusse, Saxe-Royale. Traité. - 21 octobre 1866. Haili, Saint-Domingue. Traitė. - 26 juillet 1867. France, Madagascar. Traité. 8 août 1868.. Allemagne, France. Préliminaires. 26 février 1871..

63 II 165

26 juillet 1866.

III 219

I 205

66 III 419

Règlement des difficultés. 14 octobre 1862...... 63 IV 157

67 III 980

... 64 III 149

22 juillet 1868.. 69 I 204

20 nov. 1866.. 67 III 1072

Taxes télégraphiques. 31 août 1863..
Prusse. Extradition avec le Hanovre, 17 octobre 1867.
Consulaire. - 9 juillet 1868..

Autriche, Grande-Bretagne, Prusse, Russie. Traité. Formation du royaume des Pays-Bas. 31 mai 1815...

Bade, Bavière, France, Hesse-Darmstadt, Nassau, Prusse. Convention.
Pont à Mayence. 3 avril 1860...

67 III 999

61 II 161

22 octobre 1864.

États-Unis. France, Grande-Bretagne, Japon. Convention. Hostilités du prince de Nagato.

66 I 321

63 III 290

-

France, Grande-Bretagne, Japon. Traité de paix. · 22 octobre 1864..
Belgique, France, Grande-Bretagne. Convention. Accise des sucres. —
- 8 novembre 1864..

Autriche, Bade, Bavière, Belgique, Danemark, Espagne, France,
Grèce, Hambourg, Hanovre, Italie, Portugal, Prusse. Russie, Saxe-
Royale, Suède, Suisse, Turquie, Wurtemberg. Conv. telègraphique
internationale. 17 mai 1865..............
États-Unis, France, Grande-Bretagne, Japon. Convent. de commerce.
- 25 juin 1866...

Autriche, Bade, Bavière, Belgique, Danemark, Espagne, France,
Grèce, Hambourg, Italie, Portugal, Prusse, Russie, Suède. Suisse.
Turquie, Wurtemberg. Art. add. Conv. télégraph, du 17 mai 1865.
8 avril 1867.....

Autriche, Bade, Bavière, Belgique, Danemark, Espagne, France,
Grande-Bretagne, Grèce, Italie, Luxembourg, Perse, Portugal,
Roumanie, Russie, Serbie, Suède, Suisse, Turquie, Wurtemberg.
Acte. Modific. à conv. télégr, du 17 mai 1865. 21 juillet 1868..... 69 I
Bade, Bavière, France, Hesse-Darmstadt, Prusse. Convention. Navi-
gation du Rhin. 17 octobre 1868..

2.

Traités (Suite).

Autriche, Bade, Bavière, Prusse (Allemagne-du-Nord), Wurtemberg.

Traité télégraphique.

25 octobre 1868...

Allemagne-du-Nord (Voir ci-dessous PRUSSE.)

Autriche. Traité. Délimitation.

12 mars 1817......

Traité de commerce et navigation.

26 mars 1867. 8 novembre 1864...

Belgique. Traité. Séparation de la Belgique et de la Hollande.

Bade. Traité d'extradition.

19 avril 1839...

Convention. Dérivation de la Meuse. -21 septembre 1861... 62
Convention d'extradition.
Traitė. Rachat du péage de l'Escaut.

64 III 150 63 IV 441

66

Exercice de la médecine. - 7 décembre 1868. 69

Danemark. Convention de poste.

9 octobre 1866......

Espagne. Convention. Propriété littéraire. — 31 décembre 1862.

Convention consulaire.

États Unis. Convention de poste. - 26 septembre 1867..
France. Traité de commerce et navigation.

IV 1422

Convention de poste. 23 janvier 1868..
Art. add. Idem. - 22 juin 1869..
Grande-Bretagne. Traité. Délimitation.

-

8 novembre 1815.

Convention. Territoires en Afrique. - 5 mars 1867. 68 II

Hanovre. Traité. Abolition du droit de stade. - 22 juin 1861.

31 décembre 1840.. 67

- 2 mars 1869....

Maroc. Convention. Phare du cap Spartel.

1197

69 IV 1452 66 III 172

31 mai 1865.

Arrangements territoriaux.

Nassau.
Prusse. Traitė. Dėlimitation. 8 novembre 1816.....
Convention d'extradition. 20 juin 1867..

Convention. Chemins de fer.

- 28 novembre 1867. Traité de frontières. 11 décembre 1868.... Russie. Traitė. Délimitation. -17 avril 1817.....

Convention. Consulats suisses aux Indes. - 19 janvier 1863... 64
Convention de Genève. Blessés en campagne.
Convention de poste. 15 avril 1868...