Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Numéros 3 à 4

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Amyot, 1873

À l'intérieur du livre

Table des matières

ter Paris explications sur le saufconduit Viendra lorsquil laura įreçu
40
Traités Suite
63
GrandeBretagne Conv Propriété des biensfonds 10 octobre 1863
64
juillet 1868
69
Italie Le chevalier Nigra au general de La Marmora Formule
121
tion de lempereur dAutriche à ses troupes
171
Autriche Bade Bavière Belgique Danemark Espagne France
176
La Russie ne se considère plus comme liée aux obligations du Traité de Paris
177
AllemagneduNord France Arrangement 21 juillet 1868 69 I
201
Déclaration
204
Déclarations
206
Italie Le général de La Marmora au chevalier Nigra à Paris
208
pourrait substituer à la neutralisation de la mer Noire
212
M Mijatovitch aux membres de la Conférence de Londres Envoi
220
munications amicales entre lempereur Alexandre et le Sultan et entre
230
Bade Conv Continuation de chemins de fer 24 septembre 1862 64 III
233
tantinople Conversation avec MusurusPacha au sujet de la circulaire russe
242
ponse aux dépêches du comte de Beust du 16
245
Accueil fait par les différents cabinets à son invitation de se réunir en con
248
Constantinople Voir les garanties à substituer à la neutralisation de la
256
dres Renseignements sur les navires autrichiens qui sont entrés dans la mer
263
sion à sa proposition de la constatation dans un protocole de la nécessité
269
France à létranger Demander quon appuie à Londres la remise de la Confé
279
raisons pour lesquelles sa lettre du même jour a été livrée à la publicité avant
292
Se rendra le 17 à la Conférence
298
convénients qui pourraient résulter de louverture trop hâtive de la Confé
303
de la réponse de M Jules Favre à lord Granville
304
Londres Accepter article 2 avec amendement Puissances riveraines de la
319
Traités Suite
325
Rédaction proposée par le Crand Vizir
327
AVRIL
377
NOVEMBRE
Arguments en faveur de la déclaration de la Russie 481
1
No 143 AutricheHongrie Le comte de Beust au comte Chotek à Saint
2
Capitulation de Paris Chargé M Odo Russell de sassurer si M Jules Favre
4
France à lEtranger Envoi de la réponse de M Jules Favre à lord Gran
15
comte de Beust Ajournement de la conférence en vue de la coopération de
17
note du 13 304
22
Londres Langage à tenir à lord Granville Le concours de lAutriche est
23
Constantinople Proposition danubienne 328
24
gements qui auraient été donnés à la Russie en 1859 en faveur de la révision
27
GrandVizir est davis que la neutralité de la mer Noire cessant il est de lin
33
rence pour le 3 janvier Espère que le Plénipotentiaire français aura reçu
51
Congrès de Paris 200 protocole 60
60
Autriche France GrandeBretagne Prusse Russie Convention
61
Traité
67
Autriche Bade Bavière Belgigue Danemark Espagne France
69
II
70
Arguments à faire valoir en faveur de la circulaire du 34 ootobre 186
186
Vienne La circulaire russe a été communiquée au comte de Beust 195
195
SaintPétersbourg Conversation avec le ministre de Russie après communi
201
Le ministre des affaires étrangères a M Zukitch à Bucharest
203
France Convention Amitié et commerce
213
de lEmpereur à Bucharest et à Belgrade Recommander au gouvernement
221
MARS
222
gestion prussienne dune conférence à SaintPétersbourg Lord Granville
227
Le ministre des affaires étrangères à M Cristitch à Constanti
231
sition à lAngleterre de se déclarer prête à nommer un plénipotentiaire à
232
repousse pas la Conférence il la désire même mais comme condition sine quà
249
Italie Le chevalier Nigra au général de La Marmora LEmpereur
251
Florence Réponse à télégramme du 5 324
253
No 159 AutricheHongrie Le comte de Kübeck au comte de Beust Ins
2
Washburne a dit à M Favre quil pouvait avoir un saufconduit mais celuici
4
Prusse Le baron de Schleinitz au comte Brassier de SaintSimon
5
Constantinople Rédaction proposée par lItalie 324
8
142
9
SaintPétersbourg Circulaire du 31 octobre communiquée par le baron
10
147
18
dun Plénipotentiaire français à la Conférence non encore fait 270
24
No 29 GrandeBretagne Lord A Loftus au comte de Granville Con
19
Idem 273
20
France la conférence ne peut amener de résultats sérieux 316
25
le Plénipotentiaire de France à la Conférence Saufsconduits 273
28
tions sur largument de la Russie que la neutralité de la mer Noire a été fré
29
janvier 347
45
57
49
148
51
57
58
58
Paris Imp Moderne BARTHIER dr rue JeanJacquesRousseau 61
61
ÉtatsUnis GrandeBretagne Traité Suppression 7 avril 1862 62 III 9
63
prises 239
64
Portugal Conv Droit daubaine et de détraction 17 décembre 1863 70
70
157
71
ARCH DIPL 1873 III 75
75
Congrès de Paris Déclaration sur le droit maritime 82
82
133
83
TRAITÉ DE PARIS DU 30 MARS 1856 ET SES ANNEXES
92
Troisième annexe au Traité général 98
98
Italie Le comte de Barral au général de La Marmora M de Bis
101
Russie Convention de poste
108
Belgique France Prusse Convention 30 juin 1858
110
Autriche France GrandeBretagne Prusse Russie Convention
112
159
113
Traités

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Expressions et termes fréquents

Fréquemment cités

Page 49 - Sa Majesté Impériale le Sultan, dans sa constante sollicitude pour le bien-être de ses sujets, ayant octroyé un firman qui, en améliorant leur sort sans distinction de religion ni de race, consacre ses généreuses intentions envers les populations chrétiennes de Son empire, et voulant donner un nouveau témoignage de Ses sentiments à cet égard, a résolu de communiquer aux Puissances contractantes ledit firman, spontanément émané de Sa volonté souveraine.
Page 37 - Ottomans, animés du désir de mettre un terme aux calamités de la guerre, et voulant prévenir le retour des complications qui l'ont fait naître, ont résolu de s'entendre avec Sa Majesté l'Empereur d'Autriche sur les bases à donner au rétablissement et à la consolidation de la paix, en assurant, par des garanties efficaces et réciproques, l'indépendance et l'intégrité de l'Empire Ottoman.
Page 6 - ... qu'elles se réservent d'entretenir dans la mer Noire , cette convention est annexée au présent Traité, et aura même force et valeur que si elle en faisait partie intégrante. Elle ne pourra être ni annulée ni modifiée, sans l'assentiment des Puissances signataires du présent Traité.
Page 48 - Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse...
Page 49 - La mer Noire est neutralisée; ouverts à la marine marchande de toutes les nations, ses eaux et ses ports sont, formellement et à perpétuité, interdits au pavillon de guerre soit des puissances riveraines, soit de toute autre puissance, sauf les exceptions mentionnées aux articles 14 et 19 du présent traité.
Page 359 - Danube , ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent , afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité.
Page 15 - Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Page 96 - Paris en ce jour, sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de quatre semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Paris , le trentième jour du mois de Mars de l'an mil huit cent cinquante-six.
Page 54 - Sa Majesté le Sultan promet de convoquer immédiatement, dans chacune des deux provinces, un divan ad hoc, composé de manière à constituer la représentation la plus exacte des intérêts de toutes les classes de la société. Ces divans seront appelés à exprimer les vœux des populations relativement à l'organisation définitive des principautés.
Page 33 - Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de...

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