Ordonnances des roys de France de la troisième race recueillies par ordre chronologique ...

France

Gregg Press, 1814

0 Avis

Les avis ne sont pas validés, mais Google recherche et supprime les faux contenus lorsqu'ils sont identifiés

Aperçu du livre »

Avis des internautes - Rédiger un commentaire

Aucun commentaire n'a été trouvé aux emplacements habituels.

Pages sélectionnées

Page de titre

Table des matières

Index

Table des matières

terme prescrit elle établit seulement une distingua p 388 note d Sur Charles I	i

1	ii

Droit dacquérir octroyé jusquà une cer	iv

1459 qui ordonnent au Parlement	v

Florins	vi

velle ibid Voyez Normandie Aide oc ibid Charles VII abolit les aides et	vii

Aides Généraux des Voy Aides Cour des	xi

des marchands drapiers de Carcassonne	xliv

Lutte fréquente des ecclésiastiques captivité du Roi Jean ibid p cxxiij	524

Procureurs des Communes Voyez Acteurs et lier la garde des clefs des portes de la ville	526

Évêques La défense à quelques ouvriers de P	529

jardins à labbaye de Fécamp p	535

ordinaire p 290 Voyez Ecclésiastiques particulière de Louis XI pour elle p	553

JURIDICTION Les gens des trois états du labbaye SaintSulpice de Bourges	557

mandie Voir la p 399 et la note b de et 480 Voyez Comptes Chambre des	561

Aides ordinaires aides	569

A quelles peines il soumet ceux dAigues ibid p xc note f Son ordonnance con	xlix

lon mettoit souvent à la levée dun sub laide	l

Anjou René d Duc dAnjou et Comte de appelans paieroient une amende de 60 liv	liv

AURERI Æ lisières Voir la p 543 art 36	c

et détails quelles renfermojent p	civ

relatives à la vente et à la consommation casion du droit de prise ibid p cix et	cx

dAuxerre à leffet de réparer un pont	cxiv

BUVRAGE Voir la p 100 et la note d Formariage et Mainmorte Maux qui	cxix

Voyez Jacques 1	1

Un compagnon ne pourra travailler	2

née à la Pentecôte Les articles 2 3 et voir celui qui auroit abandonné son maître	4

parlà p 421 et note g Droit de témoi rendre de la surveillance exercée envers	6

ne pourra sous peine de cent sous parisis maître ou son lieutenant pour fait concer	9

HUISSIERS Les huissiers au Parlement et France en 1282 sous le règne de Phi	10

avec le Comte du Maine p 387 et 388 condamné à vingt sous ou plus damende	12

et 323	13

Draps Statuts des foulons et pareurs de draps 12 Ils doivent avoir dans la journée	16

Droits sur les marchandises qui marchandises qui étoient à vendre à Som	17

des lettres données par le Comte dArma Jean II Lettres quil donne avant dêtre Roi	18

marchandises qui en sont lobjet ou leffet sitation et ne prendront des droits de con	19

CONFRÉRIES de différens Métiers Voyez Bar	22

Languedoc possédoient à ce titre sans	24

CALMEDINI CAHALMEDINI Voyez sa note b la p 288 art 8 la p 538	25

coutumes et libertés de la ville de Saint	27

tisserand ne doit aucun tonlieu voyez	29

Louis XI quelques jours après	30

CharlesleBel du mois daoût 1321	45

pignan p	49

vouloir qua le Roi de rendre largent de encore été décidé Louis XI au mois doc	57

MAJOR DOMÒS MAJorinus Voyez	79

BOULANGERS Droits mis sur les boulangers	80

la demande de Jean dAngoulême p	87

P lix	102

curateurs percevoir quelques droits à regardent la poursuite et le jugement	103

consols et le bailli peuvent de concert patentes où il est parlé de Moncuc p 104	104

sion du Roi p 262 Nous pouvons	108

Anjou Jean d Duc de Calabre et de Lor	120

RAGUIER Louis évêque de Troyes prési	123

que ce mot peut avoir aussi Voy la p 126	126

Lettres non imprimées et dont nous nous	130

novembre 1465 confir	150

Foires Droits perçus dans beaucoup de villes du marché de Granville et de SaintPair	168

de fondation royale p 64 75 169	169

Parlement de Grenoble Voyez Appellations ment mandement de Louis XI à ce sujet	176

franchise octroyée à la même abbaye	189

RENÉ Comte de Provence Duc dAnjou	190

faites par les Comtes dAnjou et déjà rati des droits anciennement accordés aux mar	197

PORTS ET PASSAGES Les gardes des ports et formoient une autre avec les buffetiers	206

mission passer dune bannière à lautre cantre tous ceux qui y favoriseroient	213

ibid note e Les baillis pouvoientils exer p cxiij	216

labbaye de Maubuisson près de Pontoise gresseurs de lordonnance du Parlement	217

pour en jouir par les supplians comme troyés p	222

mant ses coutumes libertés c p	223

PUYLAURENS en Languedoc Sur la demande annuelles avec les mênies franchises	224

ses prédécesseurs p 225 et	226

et ressortir quau Parlement de Paris tant le titre de pairie au comté de Nevers	232

ses successeurs et par Louis XI p 161 conséquence à cette cour de les faire lire	244

du même mois établissant deux	247

de Louis IX et de Philippe IV qui ré cellèsPontSainteMaxence lui ayant	250

de SaintOmer par Louis XI au mois de représenté au Roi que labbaye étoit	251

étendues elles se composent de quinze LEGIEREMENT pour aisément p 138	252

de ses priviléges de ses foires et marchés LITTERE DIMISSORIE Voyez Appostres	253

veur de lévêque de Mende adressées	258

MONTSAINTMICHEL au péril de la mer gistrat qui eut le prénom dÉtienne p 266	266

devint et resta fixe ibid Ce que nos an teste au Duc de Bretagne le droit	280

dernières guerres les marchands de la HARNOYS espèce dépée Statuts qui concer	293

Maxence Montfaucon Nîmes Perpignan exemples p 125 ei suiv	300

Evêques Serment de fidélité des évêques	310

LANGUEDOYL Commissaires nommés par Ce quon appeloit ainsi p 36 art 6	321

Dreux Doù vient le mot Dreux p 323	323

de septembre 1321 la ville de Montauban	327

Fisc Cominent on désigne quelquefois	330

marchandises ibid p Ixxiv et lxxv Obli le bétail à pied fourché le poisson	342

Oblats Ceux quon appeloit ainsi p	355

et emploieront largent levé pour cela	370

ibid Anciennes coutumes des bourgeois	376

confirmant les lettres données	378

CENSURES ECCLÉSIASTIQUES Abus faits	384

334 note	388

loccasion de la foire SaintLaurent p 339 Duc de Calabre et de Lorraine p	411

chanvre levés en nature ibid p xlviij	420

OCCASIO Contribution mise quand	421

ibid Comment il peint les maux de la le Roi après la guerre du bien public	427

ORLÉANS Droits mis par PhilippeAuguste rendre compte aux gouverneurs et prévôts	432

MontSaintMichel au péril de la mer Les Ce fut au mois de novembre 1465	436

et femme du Duc de Bourbon p	445

des droits libertés franchises immu	451

LIN Contribution levée en nature sur le lin quils avoient obtenus de ses prédécesseurs	463

aux Ducs de Bretagne et à leurs sujets seigneuries p 4u et note i Voyez	464

texte ont pour objet un emprunt fait par le devoirs du domaine royal poursuite	479

Mesures prises par Charles VII pour ré cice de ses fonctions pour sattacher	480

foraine De plusieurs cas où les marchandises se réservant quelques droits sur les vins	484

du comté de Flandre p 437 Voyez les priviléges de léglise de Tours p	494

PROCURATIO On désignoit par ce mot et en jouissoient dans le Gévaudan p	509

ÉTAUX de différens métiers aux halles	512

ATTOURNÉ ACTOURNÉ Voir p 516	516

nant la sûreté des fossés de Paris p	521

CuRiaulx Voyez la p 304 et la note b sur ce que Cusset nappartenoit pas à	523

Pont Le Marquis du p	576

p 517 art 8 De ceux dont étoit com métier et marchands de la ville de Paris	578

statuts des pourpointiers de Paris p	581

GARNEMENT pour vêtement Voyez p	582

apportoient des marchandises de ce pays HAUBAN HAULTBAN HALBANNUM	590

TRESME Voyez la p 591 art 27 la p 592	592

APPROVISIONNEMENT Impôts supprimés	595

pouvoir jamais être forcés daller aux foires VERINIERS Blanchard désigne ainsi	596

qui le concernent Discours préliminaire en cette qualité des statuts à plusieurs	609

ter gants par la ville de Paris pour vendre firmant ces statuts que les gantiers	621

Voyez Pourpointiers	622

COURRIERS Déclaration portant réglement P 520 voyez HauteCombe p 590 art	625

avoient octroyés aux Allemands trafiquant duite de plusieurs haubaniers p 650	650

Vins A CastelSarrasin il nétoit permis de sité de Paris pour le vin de leur cru	653

approuvant de semblables statuts pour	661

mênt au Parlement de Paris p 445 Voyez	671

IMAGERS IMAGERIES Abolition des droits	672

traordinaires ibid Don fait à quelques	728

ploi dans la préparation des cuirs p 618 requêtes de lhôtel du Roi ny consentent	761

dées	785

les bénéfices du royaume et du Dauphiné	788

Voyez Foires	803

foires annuelles à Senarpont en Picardie	806

Cordiers Abolition des droits mis sur la vente quelle les jurés en auront deux pour venir	811

Bretagne pour	815

tenus den avertir le principal et le sous	820

SaintPierre de Dorat avoit dabord	823

Voyez Bannières	828

GRIAGIUM gruerie De ce droit et	839

HALLES Les marchands de marée à Paris quelques autres une des soixanteune ban	841

GRAVOIS Défense den porter autour	844

Voyez Chevestrage Four	855

ENSEIGNER pour fournir la preuve p 13	875

dans les lois romaines Discours prélimi	876

mettoit quelquefois de diminuer les poids	877

nemis de lÉtat ibid p xciij Une autre	891

communauté	893

CARCASSONNE Stipulation faite par	899

les droits de leur pairie p 87 Voyez Voyez Bourgogne Jean	900

vêque de Mende p 258 Elles en ren	902

levée dune aide en Normandie parce obligation relative au transport de quel	910

divers métiers Cest sous son autorité	917

MARCHÉS Voyez Foires Lettres relatives au assistèrent au mariage dIsabelle fille	930

culte	944

MÉGISSIERS Voyez Bannières Louisle sétoient élevés entre ses officiers et lévêque	947

apprentis et sur la contribution hebdoma Nîmes ont présenté à son approbation	949

BEAUCAIRE A quelle condition est imposée	951

MEUNIERS Ils formoient avec les pâtissiers	958

porte	959

visées en claveries ou recettes ibid	962

Alzone ou ALZONCE en Languedoc	966

Seine	967

CABARETIERS Jean II autorise les pré	968

P cxx	969

cons	970

542	971

P Ivij	972

si ce nest à raison du ressort et des autres	973

et moitié pour la communauté 14 et mune p 322 et 324 Voir aussi la note d	974

prétendus par les collecteurs du Pape	975

AISTRE AITRE datrium vraisemblable ses habitans en octroyant une aide	976

AUBENAGE Droit d Aubenagium Son exer	977

Ilpise	978

Milhaud	979

ABBÉS Assurance donnée à des religieux de 1465 portant abolition de tout ce qui	982

ARMAGNAC Jean Comte d premier p 360 Les bienfaits de Louis XI	983

512	985

Bourbon Jacques de Comte de la Marche	986

Moutons monnoie Promesse faite	987

CHAMPFLEURY Hugues de Voyez	988

pourquoi p 471 note d CHARLES DANJOU Comte du Maine	989

Clermont Comte de Voyez Raoul	990

Dauvet Maitre Jean premier président du Hébert Jean général des finances p 547	991

BALUE Jean Balue ou de la Sa faveur	993

FERRONNIERS FERRONS Marchands P 119 note a Droits royaux sur les mou	994

Abolition Abolition de mauvaises coutumes	995

de leurs propres mains ibid	996

AQUITAINE Duché d Sa confiscation	997

CARROPERE corvées à charrettes à ani	998

les pareurs de Carcassonne sont encore Emprisonnement et Nimes	999

tille p 488 note	1000

lexportation des animaux qui servent à	1001

Blé Officiers nommés	1002

QUARENTEN A Quelle contribution	1003

Sulpice de Bourges p 554 et 556	1005

ibid p Ixviij On annulle toutes les exemp	1006

P 470	1007

Foin Le Comte de p 16 391	1008

BOURGOGNE Elle étoit un des pays quon mesures prises à cet effet p 55 et	1009

réglement pour la juridiction des élus	1010

Raoul Comte de Clermont connétable	1011

5	1012

Blé Voyez Grains et Tonlieu	1013

ses priviléges et de sa juridiction le pré	1014

note c	1015

MILHAUD en Rouergue Louis XI confirme léges au mois de décembre 1464 p 286	1016

confirme en 1186 les laide levée pour le mariage dIsabelle

Expressions et termes fréquents

accordé advenir anno aultres auscun avant avoit avons aydes bailler bonne cause cccc Charles chartes chascun choses comptes Comte conseil conseillers contraire court cousin d'eulx d'icelle d'ores deniers dessusdictes dict Domini donner donnons droict dudict dudict mestier eorum esté estoit estre étoit eulx faict faisons foires forme frere garder gens grace grace de Dieu grant guerre habitans icelle iceulx Item Jehan jour joyr jurez justice l'an de grace ladicte lectres lesdicts lettres lieu livres Louis XI maistre mandement maniere marchandises Mars mectre mestier mois nosdicts nostre nostredict nostris NOTES octroyé officiers ordonnances pages parlement payer pays peine pere personnes pièce plaine porte predecesseurs premier presentibus qu'ilz quatre quòd Regis registre regne royal royaume sçavoir scel seigneur sera seront signé sire somme soyent successeurs suiv supplians tenir terres Tholose tome tousjours user villes voulons

Informations bibliographiques

QR code for Ordonnances des roys de France de la troisième race recueillies par ordre chronologique ...

Titre	Ordonnances des roys de France de la troisième race recueillies par ordre chronologique ... Volume 16 de Ordonnances des roys de France de la troisième race recueillies par ordre chronologique, Eusèbe Laurière
Auteur	France
Édition	réimprimée
Éditeur	Gregg Press, 1814

Exporter la citation	BiBTeX EndNote RefMan

À propos de Google Livres - Règles de confidentialité - Conditions d' utilisation - Informations destinées aux éditeurs - Signaler un problème - Aide - Accueil Google