Ordonnances des roys de France de la troisième race recueillies par ordre chronologique ...

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Gregg Press, 1814
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Table des matières

A quelles peines il soumet ceux dAigues ibid p xc note f Son ordonnance con
xlix
lon mettoit souvent à la levée dun sub laide
l
Anjou René d Duc dAnjou et Comte de appelans paieroient une amende de 60 liv
liv
AURERI Æ lisières Voir la p 543 art 36
c
et détails quelles renfermojent p
civ
relatives à la vente et à la consommation casion du droit de prise ibid p cix et
cx
dAuxerre à leffet de réparer un pont
cxiv
BUVRAGE Voir la p 100 et la note d Formariage et Mainmorte Maux qui
cxix
Voyez Jacques 1
1
Un compagnon ne pourra travailler
2
née à la Pentecôte Les articles 2 3 et voir celui qui auroit abandonné son maître
4
parlà p 421 et note g Droit de témoi rendre de la surveillance exercée envers
6
ne pourra sous peine de cent sous parisis maître ou son lieutenant pour fait concer
9
HUISSIERS Les huissiers au Parlement et France en 1282 sous le règne de Phi
10
avec le Comte du Maine p 387 et 388 condamné à vingt sous ou plus damende
12
et 323
13
Draps Statuts des foulons et pareurs de draps 12 Ils doivent avoir dans la journée
16
Droits sur les marchandises qui marchandises qui étoient à vendre à Som
17
des lettres données par le Comte dArma Jean II Lettres quil donne avant dêtre Roi
18
marchandises qui en sont lobjet ou leffet sitation et ne prendront des droits de con
19
CONFRÉRIES de différens Métiers Voyez Bar
22
Languedoc possédoient à ce titre sans
24
CALMEDINI CAHALMEDINI Voyez sa note b la p 288 art 8 la p 538
25
coutumes et libertés de la ville de Saint
27
tisserand ne doit aucun tonlieu voyez
29
Louis XI quelques jours après
30
CharlesleBel du mois daoût 1321
45
pignan p
49
vouloir qua le Roi de rendre largent de encore été décidé Louis XI au mois doc
57
MAJOR DOMÒS MAJorinus Voyez
79
BOULANGERS Droits mis sur les boulangers
80
la demande de Jean dAngoulême p
87
P lix
102
curateurs percevoir quelques droits à regardent la poursuite et le jugement
103
consols et le bailli peuvent de concert patentes où il est parlé de Moncuc p 104
104
sion du Roi p 262 Nous pouvons
108
Anjou Jean d Duc de Calabre et de Lor
120
RAGUIER Louis évêque de Troyes prési
123
que ce mot peut avoir aussi Voy la p 126
126
Lettres non imprimées et dont nous nous
130
novembre 1465 confir
150
Foires Droits perçus dans beaucoup de villes du marché de Granville et de SaintPair
168
de fondation royale p 64 75 169
169
Parlement de Grenoble Voyez Appellations ment mandement de Louis XI à ce sujet
176
franchise octroyée à la même abbaye
189
RENÉ Comte de Provence Duc dAnjou
190
faites par les Comtes dAnjou et déjà rati des droits anciennement accordés aux mar
197
PORTS ET PASSAGES Les gardes des ports et formoient une autre avec les buffetiers
206
mission passer dune bannière à lautre cantre tous ceux qui y favoriseroient
213
ibid note e Les baillis pouvoientils exer p cxiij
216
labbaye de Maubuisson près de Pontoise gresseurs de lordonnance du Parlement
217
pour en jouir par les supplians comme troyés p
222
mant ses coutumes libertés c p
223
PUYLAURENS en Languedoc Sur la demande annuelles avec les mênies franchises
224
ses prédécesseurs p 225 et
226
et ressortir quau Parlement de Paris tant le titre de pairie au comté de Nevers
232
ses successeurs et par Louis XI p 161 conséquence à cette cour de les faire lire
244
du même mois établissant deux
247
de Louis IX et de Philippe IV qui ré cellèsPontSainteMaxence lui ayant
250
de SaintOmer par Louis XI au mois de représenté au Roi que labbaye étoit
251
étendues elles se composent de quinze LEGIEREMENT pour aisément p 138
252
de ses priviléges de ses foires et marchés LITTERE DIMISSORIE Voyez Appostres
253
veur de lévêque de Mende adressées
258
MONTSAINTMICHEL au péril de la mer gistrat qui eut le prénom dÉtienne p 266
266
devint et resta fixe ibid Ce que nos an teste au Duc de Bretagne le droit
280
dernières guerres les marchands de la HARNOYS espèce dépée Statuts qui concer
293
Maxence Montfaucon Nîmes Perpignan exemples p 125 ei suiv
300
Evêques Serment de fidélité des évêques
310
LANGUEDOYL Commissaires nommés par Ce quon appeloit ainsi p 36 art 6
321
Dreux Doù vient le mot Dreux p 323
323
de septembre 1321 la ville de Montauban
327
Fisc Cominent on désigne quelquefois
330
marchandises ibid p Ixxiv et lxxv Obli le bétail à pied fourché le poisson
342
Oblats Ceux quon appeloit ainsi p
355
et emploieront largent levé pour cela
370
ibid Anciennes coutumes des bourgeois
376
confirmant les lettres données
378
CENSURES ECCLÉSIASTIQUES Abus faits
384
334 note
388
loccasion de la foire SaintLaurent p 339 Duc de Calabre et de Lorraine p
411
chanvre levés en nature ibid p xlviij
420
OCCASIO Contribution mise quand
421
ibid Comment il peint les maux de la le Roi après la guerre du bien public
427
ORLÉANS Droits mis par PhilippeAuguste rendre compte aux gouverneurs et prévôts
432
MontSaintMichel au péril de la mer Les Ce fut au mois de novembre 1465
436
et femme du Duc de Bourbon p
445
des droits libertés franchises immu
451
LIN Contribution levée en nature sur le lin quils avoient obtenus de ses prédécesseurs
463
aux Ducs de Bretagne et à leurs sujets seigneuries p 4u et note i Voyez
464
texte ont pour objet un emprunt fait par le devoirs du domaine royal poursuite
479
Mesures prises par Charles VII pour ré cice de ses fonctions pour sattacher
480
foraine De plusieurs cas où les marchandises se réservant quelques droits sur les vins
484
du comté de Flandre p 437 Voyez les priviléges de léglise de Tours p
494
PROCURATIO On désignoit par ce mot et en jouissoient dans le Gévaudan p
509
ÉTAUX de différens métiers aux halles
512
ATTOURNÉ ACTOURNÉ Voir p 516
516
nant la sûreté des fossés de Paris p
521
CuRiaulx Voyez la p 304 et la note b sur ce que Cusset nappartenoit pas à
523
Pont Le Marquis du p
576
p 517 art 8 De ceux dont étoit com métier et marchands de la ville de Paris
578
statuts des pourpointiers de Paris p
581
GARNEMENT pour vêtement Voyez p
582
apportoient des marchandises de ce pays HAUBAN HAULTBAN HALBANNUM
590
TRESME Voyez la p 591 art 27 la p 592
592
APPROVISIONNEMENT Impôts supprimés
595
pouvoir jamais être forcés daller aux foires VERINIERS Blanchard désigne ainsi
596
qui le concernent Discours préliminaire en cette qualité des statuts à plusieurs
609
ter gants par la ville de Paris pour vendre firmant ces statuts que les gantiers
621
Voyez Pourpointiers
622
COURRIERS Déclaration portant réglement P 520 voyez HauteCombe p 590 art
625
avoient octroyés aux Allemands trafiquant duite de plusieurs haubaniers p 650
650
Vins A CastelSarrasin il nétoit permis de sité de Paris pour le vin de leur cru
653
approuvant de semblables statuts pour
661
mênt au Parlement de Paris p 445 Voyez
671
IMAGERS IMAGERIES Abolition des droits
672
traordinaires ibid Don fait à quelques
728
ploi dans la préparation des cuirs p 618 requêtes de lhôtel du Roi ny consentent
761
dées
785
les bénéfices du royaume et du Dauphiné
788
Voyez Foires
803
foires annuelles à Senarpont en Picardie
806
Cordiers Abolition des droits mis sur la vente quelle les jurés en auront deux pour venir
811
Bretagne pour
815
tenus den avertir le principal et le sous
820
SaintPierre de Dorat avoit dabord
823
Voyez Bannières
828
GRIAGIUM gruerie De ce droit et
839
HALLES Les marchands de marée à Paris quelques autres une des soixanteune ban
841
GRAVOIS Défense den porter autour
844
Voyez Chevestrage Four
855
ENSEIGNER pour fournir la preuve p 13
875
dans les lois romaines Discours prélimi
876
mettoit quelquefois de diminuer les poids
877
nemis de lÉtat ibid p xciij Une autre
891
communauté
893
CARCASSONNE Stipulation faite par
899
les droits de leur pairie p 87 Voyez Voyez Bourgogne Jean
900
vêque de Mende p 258 Elles en ren
902
levée dune aide en Normandie parce obligation relative au transport de quel
910
divers métiers Cest sous son autorité
917
MARCHÉS Voyez Foires Lettres relatives au assistèrent au mariage dIsabelle fille
930
culte
944
MÉGISSIERS Voyez Bannières Louisle sétoient élevés entre ses officiers et lévêque
947
apprentis et sur la contribution hebdoma Nîmes ont présenté à son approbation
949
BEAUCAIRE A quelle condition est imposée
951
MEUNIERS Ils formoient avec les pâtissiers
958
porte
959
visées en claveries ou recettes ibid
962
Alzone ou ALZONCE en Languedoc
966
Seine
967
CABARETIERS Jean II autorise les pré
968
P cxx
969
cons
970
542
971
P Ivij
972
si ce nest à raison du ressort et des autres
973
et moitié pour la communauté 14 et mune p 322 et 324 Voir aussi la note d
974
prétendus par les collecteurs du Pape
975
AISTRE AITRE datrium vraisemblable ses habitans en octroyant une aide
976
AUBENAGE Droit d Aubenagium Son exer
977
Ilpise
978
Milhaud
979
ABBÉS Assurance donnée à des religieux de 1465 portant abolition de tout ce qui
982
ARMAGNAC Jean Comte d premier p 360 Les bienfaits de Louis XI
983
512
985
Bourbon Jacques de Comte de la Marche
986
Moutons monnoie Promesse faite
987
CHAMPFLEURY Hugues de Voyez
988
pourquoi p 471 note d CHARLES DANJOU Comte du Maine
989
Clermont Comte de Voyez Raoul
990
Dauvet Maitre Jean premier président du Hébert Jean général des finances p 547
991
BALUE Jean Balue ou de la Sa faveur
993
FERRONNIERS FERRONS Marchands P 119 note a Droits royaux sur les mou
994
Abolition Abolition de mauvaises coutumes
995
de leurs propres mains ibid
996
AQUITAINE Duché d Sa confiscation
997
CARROPERE corvées à charrettes à ani
998
les pareurs de Carcassonne sont encore Emprisonnement et Nimes
999
tille p 488 note
1000
lexportation des animaux qui servent à
1001
Blé Officiers nommés
1002
QUARENTEN A Quelle contribution
1003
Sulpice de Bourges p 554 et 556
1005
ibid p Ixviij On annulle toutes les exemp
1006
P 470
1007
Foin Le Comte de p 16 391
1008
BOURGOGNE Elle étoit un des pays quon mesures prises à cet effet p 55 et
1009
réglement pour la juridiction des élus
1010
Raoul Comte de Clermont connétable
1011
5
1012
Blé Voyez Grains et Tonlieu
1013
ses priviléges et de sa juridiction le pré
1014
note c
1015
MILHAUD en Rouergue Louis XI confirme léges au mois de décembre 1464 p 286
1016
confirme en 1186 les laide levée pour le mariage dIsabelle

Expressions et termes fréquents

Informations bibliographiques