 | 1816 - 424 pages
...INapoléon Tiuonaparte avnit momentanement subveru , LL. MM. l'empereur d'Autriche, le roi du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Bussies, considerant que le repos de l'Europe est essentiellement lié à l'affermissement de cet ordre... | |
 | 1841 - 882 pages
...leurs territoires respectifs. LOCIS-PHILIPPH, roi des Français, etc. Savoir faisons qu'entre Nous et Leurs Majestés l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême , le roi des BelLot qui ouvre un crédit extraordinaire pour l'augmentation de la garde municipale de f'aris. Louis-... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - 1829 - 464 pages
...attentat de Napoléon Buonaparte avait momentanément subverti , LL. MM. l'empereur d'Autriche, le roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Bussies, considérant que le repos de l'Europe est essentiellement lié h l'affermissement de cet ordre... | |
 | Edouard Driault - 1833 - 562 pages
...trouve en paix, Sa Hautesse n'admettra aucun bâtiment de guerre étranger dans les dits détroits. Et Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, le Roi des Français, le Reine du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, et l'Empereur de toutes... | |
 | 1833 - 392 pages
...flotte sur le pied de paix. 25. Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche , le Ro des Français , le Roi de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes le Russies , emploieront toute leur influence , et les droits que leur donnent leur position et la... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1834 - 740 pages
...la fermeture des détroits des Dardanelles et du Bosphore (2). AU NOM DE DlEU TRÈS-MISÉRICORDIEUX, Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie...Français, la Reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et (1) Le ministre des affaires étrangères a l'honneur d'informer MJ Van Piieschen. ni le remerciant... | |
 | Belgium treaties - 1839 - 772 pages
...III, PAR LA GRACE DE DlEU, ROI DE PRUSSE. Savoir faisons par les présentes, qu'étant convenus avec Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, le Roi des Français, la Reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'Empereur fie toutes les Russies, d'une part, et Sa... | |
 | J.B. Duvergier - 1840 - 562 pages
...leurs majestés le roi des Français , l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, la reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le roi de Prusse et l'empereur de tontes les Russies, et sa majesté le roi des Belges , est déclaré n'être point obligatoire pour... | |
 | 1841 - 852 pages
...traité conclu en ce jour enlre SM le roi des Pays- lias, grand-duc de Luxembourg, et LL. JIM. l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, le roi des Français, la reine da royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Bussies.... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1841 - 1182 pages
...Majeste" le Roi des Beiges, avec Leurs Majeste's l'Empereur d'Au triebe, le Roi des FranQais , le Roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le Roi de Prusse et l'Einpereur de toutes les Russies ; observation sur laquelle le soussigne croit ne pas devoir insister,... | |
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Leurs Majestés l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Sardaigne et le Sultan s'engagent à restituer à Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies les... 
