Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe, depuis La Paix de Westphalie, Volume 3chez Gide fils, 1817 |
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... île par les Lambsten ; mais les États - généraux ne respectèrent pas la réqui- sition du roi , et les Hollandois rendirent par leur industrie Tabago , qu'ils appelèrent Nou- veau - Walcheren , une des îles les plus floris- santes de l ...
... île par les Lambsten ; mais les États - généraux ne respectèrent pas la réqui- sition du roi , et les Hollandois rendirent par leur industrie Tabago , qu'ils appelèrent Nou- veau - Walcheren , une des îles les plus floris- santes de l ...
Page 83
... île du Cap - Breton , que l'Angleterre regrettoit d'avoir rendue par la paix d'Aix- la - Chapelle . A la vérité , le ... îles . La Guadeloupe fut conquise le 1er mai 1759 ; le 6 juin 1761 , ils prirent la Domini- que ; le 14 février 1762 ...
... île du Cap - Breton , que l'Angleterre regrettoit d'avoir rendue par la paix d'Aix- la - Chapelle . A la vérité , le ... îles . La Guadeloupe fut conquise le 1er mai 1759 ; le 6 juin 1761 , ils prirent la Domini- que ; le 14 février 1762 ...
Page 107
... île du Cap - Breton et toutes les autres îles et côtes dans le golfe et fleuve de Saint - Lau- rent . Le roi de la Grande - Bretagne accorde aux habitans du Canada le libre exercice de la reli- gion catholique , en tant que le ...
... île du Cap - Breton et toutes les autres îles et côtes dans le golfe et fleuve de Saint - Lau- rent . Le roi de la Grande - Bretagne accorde aux habitans du Canada le libre exercice de la reli- gion catholique , en tant que le ...
Page 108
... îles de Saint - Pierre et de Miquelon , situées sur les côtes de l'île de Terreneuve , pour servir d'abri aux pêcheurs françois . Les François s'engagent à ne point fortifier ces îles , et à n'y entretenir qu'une garde de 50 hommes pour ...
... îles de Saint - Pierre et de Miquelon , situées sur les côtes de l'île de Terreneuve , pour servir d'abri aux pêcheurs françois . Les François s'engagent à ne point fortifier ces îles , et à n'y entretenir qu'une garde de 50 hommes pour ...
Page 109
... île de Grenade et les Grenadines . Quant aux îles appelées neutres , Saint - Vincent , la Dominique et Tabago resteront à la Grande- Bretagne , et Sainte - Lucie sera remise à la TRAITÉS DE PARIS ET DE HUBERTSBOURG . 109.
... île de Grenade et les Grenadines . Quant aux îles appelées neutres , Saint - Vincent , la Dominique et Tabago resteront à la Grande- Bretagne , et Sainte - Lucie sera remise à la TRAITÉS DE PARIS ET DE HUBERTSBOURG . 109.
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Expressions et termes fréquents
acte Algarves Anglois armée article séparé auront Autrichiens avoient avoit Bavière Bohème cession colonie du Saint-Sacrement conclu constituans convention couronne Danemark déclaration devoit duché dudit électeur Espagnols états étoient étoit florins flotte François Frédéric garantie général Grande-Bretagne Haut-Palatinat hautes parties contractantes Hollandois îles l'Amérique l'Angleterre l'art l'Autriche l'électeur Palatin l'empereur l'Empire l'Espagne l'île ladite ligne lesdits seigneurs MARTENS ment mil sept cent ministre négociation ordres de Saint-André pacte de famille paix de Teschen Pays-Bas Portugal possession pourroit présent traité prince promet Prusse Prussiens puissances ratifications reine de Castille restitution rivière royaume Russie S. A. Electorale S. M. Danoise S. M. l'impératrice S. M. l'impératrice-reine d'Hongrie S. M. T. Ch s'engage s'étoit Saint-Pétersbourg Saxe séparé et secret sera sérénissime infant seront signé aujourd'hui Silésie stipulé subsides Suède sujets susdite Tabago tion Tordesillas traité de paix Traité de Saragosse traité de Tordesillas traités de Westphalie troupes vaisseaux Versailles vertu
Fréquemment cités
Page 160 - Bohème, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de six semaines , à compter du jour de la signature, ou plus tôt, si faire se peut.
Page 196 - Traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut.
Page 178 - ... des puissances contractantes ; et que l'on se conformera , à l'avenir, à 'ce qui a été observé et doit être observé à l'égard et de la part des puissances qui sont en usage et en possession de donner et de recevoir des exemplaires de semblables traités en une autre langue que la française ; le présent traité ne laissant pas d'avoir la même force et vertu que si le susdit usage y avait été observé.
Page 94 - pour donner à l'univers «ne preuve éclatante que ses démarches ne sont point dirigées par des vues d'intérêt, et que la présente paix qu'il fait n'est dictée que par un vrai amour pour la paix , » promet de restituer , dans deux mois , au roi de Prusse , tout ce que ses troupes auront occupé dans la présente guerre. Le traité est accompagné de deux articles séparés. « Comme les circonstances critiques des affaires en Europe , dit le premier de ces articles...
Page 107 - M. britannique , en toute propriété , le Canada, avec toutes ses dépendances , ainsi que l'île du Cap-Breton , et toutes les autres îles et côtes dans le golfe et fleuve...
Page 130 - ... mais aussi pour assurer le repos général de l'Europe et le repos particulier de l'Empire, en réduisant la puissance du roi de Prusse dans de telles bornes, qu'il ne soit plus en son pouvoir de troubler à l'avenir la tranquillité publique. A cet effet, Leurs dites Majestés, ayant jugé qu'il leur étoit nécessaire de s'unir encore plus étroitement par un nouveau...
Page 197 - En foi de quoi , nous soussignés , munis des pleins pouvoirs de SMT Cb. et de SM Danoise , avons , èsdits noms, signé le présent traité, et y avons fait apposer les cachets de nos armes.
Page 198 - Ce présent article secret aura la même force et vigueur que s'il était inséré mot pour mot dans le traité principal d'alliance défensive signé aujourd'hui et sera ratifié en même temps.
Page 232 - ... inducere velitis et debeatis, nee pericula nee labores ullo unquam tempore vos deterreant firma spe fiduciaque conceptis quod Deus omnipotens conatus vestros foeliciter prosequetur.
Page 172 - I. ne se sont pas contentées de pourvoir à la sûreté de la couronne de Suède dans les mesures relatives à l'exercice de ladite garantie, mais elles ont voulu de plus lui faire trouver et lui assurer des avantages dans l'accomplissement de cette obligation. A cet effet, le ministre soussigné, en vertu de son plein pouvoir , est autorisé à donner au roi et à la couronne de Suède les assurances contenues dans les articles suivans.