Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe, depuis La Paix de Westphalie, Volume 3chez Gide fils, 1817 |
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... , où l'on trouve les pièces de la négociation qui avoit eu lieu à Londres . Convention de salles du i mai neutralité de Vor- 1756 . Traité d'al- liance de Ver- 1756 , ciennes rivales , III . 2 TRAITÉS DE PARIS ET DE HUBERTSBOURG . 17.
... , où l'on trouve les pièces de la négociation qui avoit eu lieu à Londres . Convention de salles du i mai neutralité de Vor- 1756 . Traité d'al- liance de Ver- 1756 , ciennes rivales , III . 2 TRAITÉS DE PARIS ET DE HUBERTSBOURG . 17.
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... négociation actuellement en- tamée avec la cour de Londres , les intérêts du roi d'Espagne , et de ne terminer son traité avec l'Angleterre qu'après que le roi d'Espagne anra déclaré être satisfait de la réparation qui lui sera faite ...
... négociation actuellement en- tamée avec la cour de Londres , les intérêts du roi d'Espagne , et de ne terminer son traité avec l'Angleterre qu'après que le roi d'Espagne anra déclaré être satisfait de la réparation qui lui sera faite ...
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... négociations dès le commencement de l'année suivante . La France et ses alliés remirent , le 28 mars 1761 , à la cour de Londres ... négociation , l'une entre la France et la Grande- Bretagne 7 TRAITÉS DE PARIS ET DE HUBERTSBOURG . 99.
... négociations dès le commencement de l'année suivante . La France et ses alliés remirent , le 28 mars 1761 , à la cour de Londres ... négociation , l'une entre la France et la Grande- Bretagne 7 TRAITÉS DE PARIS ET DE HUBERTSBOURG . 99.
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négociation , l'une entre la France et la Grande- Bretagne , seule ; l'autre entre toutes les puis- sances , générale . Cette proposition fut acceptée , et Augsbourg désigné comme lieu où s'assem- bleroit le congrès général . Les ...
négociation , l'une entre la France et la Grande- Bretagne , seule ; l'autre entre toutes les puis- sances , générale . Cette proposition fut acceptée , et Augsbourg désigné comme lieu où s'assem- bleroit le congrès général . Les ...
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... négociations furent entamées en 1762. Les deux cours de Londres et de Versailles s'en- voyèrent réciproquement des ... négociation . Toutes les contestations qui subsistoient 5 novembre 1762. entre la France et l'Espagne , d'un côté ...
... négociations furent entamées en 1762. Les deux cours de Londres et de Versailles s'en- voyèrent réciproquement des ... négociation . Toutes les contestations qui subsistoient 5 novembre 1762. entre la France et l'Espagne , d'un côté ...
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Expressions et termes fréquents
acte Algarves Anglois armée article séparé auront Autrichiens avoient avoit Bavière Bohème cession colonie du Saint-Sacrement conclu constituans convention couronne Danemark déclaration devoit duché dudit électeur Espagnols états étoient étoit florins flotte François Frédéric garantie général Grande-Bretagne Haut-Palatinat hautes parties contractantes Hollandois îles l'Amérique l'Angleterre l'art l'Autriche l'électeur Palatin l'empereur l'Empire l'Espagne l'île ladite ligne lesdits seigneurs MARTENS ment mil sept cent ministre négociation ordres de Saint-André pacte de famille paix de Teschen Pays-Bas Portugal possession pourroit présent traité prince promet Prusse Prussiens puissances ratifications reine de Castille restitution rivière royaume Russie S. A. Electorale S. M. Danoise S. M. l'impératrice S. M. l'impératrice-reine d'Hongrie S. M. T. Ch s'engage s'étoit Saint-Pétersbourg Saxe séparé et secret sera sérénissime infant seront signé aujourd'hui Silésie stipulé subsides Suède sujets susdite Tabago tion Tordesillas traité de paix Traité de Saragosse traité de Tordesillas traités de Westphalie troupes vaisseaux Versailles vertu
Fréquemment cités
Page 160 - Bohème, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de six semaines , à compter du jour de la signature, ou plus tôt, si faire se peut.
Page 196 - Traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut.
Page 178 - ... des puissances contractantes ; et que l'on se conformera , à l'avenir, à 'ce qui a été observé et doit être observé à l'égard et de la part des puissances qui sont en usage et en possession de donner et de recevoir des exemplaires de semblables traités en une autre langue que la française ; le présent traité ne laissant pas d'avoir la même force et vertu que si le susdit usage y avait été observé.
Page 94 - pour donner à l'univers «ne preuve éclatante que ses démarches ne sont point dirigées par des vues d'intérêt, et que la présente paix qu'il fait n'est dictée que par un vrai amour pour la paix , » promet de restituer , dans deux mois , au roi de Prusse , tout ce que ses troupes auront occupé dans la présente guerre. Le traité est accompagné de deux articles séparés. « Comme les circonstances critiques des affaires en Europe , dit le premier de ces articles...
Page 107 - M. britannique , en toute propriété , le Canada, avec toutes ses dépendances , ainsi que l'île du Cap-Breton , et toutes les autres îles et côtes dans le golfe et fleuve...
Page 130 - ... mais aussi pour assurer le repos général de l'Europe et le repos particulier de l'Empire, en réduisant la puissance du roi de Prusse dans de telles bornes, qu'il ne soit plus en son pouvoir de troubler à l'avenir la tranquillité publique. A cet effet, Leurs dites Majestés, ayant jugé qu'il leur étoit nécessaire de s'unir encore plus étroitement par un nouveau...
Page 197 - En foi de quoi , nous soussignés , munis des pleins pouvoirs de SMT Cb. et de SM Danoise , avons , èsdits noms, signé le présent traité, et y avons fait apposer les cachets de nos armes.
Page 198 - Ce présent article secret aura la même force et vigueur que s'il était inséré mot pour mot dans le traité principal d'alliance défensive signé aujourd'hui et sera ratifié en même temps.
Page 232 - ... inducere velitis et debeatis, nee pericula nee labores ullo unquam tempore vos deterreant firma spe fiduciaque conceptis quod Deus omnipotens conatus vestros foeliciter prosequetur.
Page 172 - I. ne se sont pas contentées de pourvoir à la sûreté de la couronne de Suède dans les mesures relatives à l'exercice de ladite garantie, mais elles ont voulu de plus lui faire trouver et lui assurer des avantages dans l'accomplissement de cette obligation. A cet effet, le ministre soussigné, en vertu de son plein pouvoir , est autorisé à donner au roi et à la couronne de Suède les assurances contenues dans les articles suivans.