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titrée, prend le second titre du père, si ce dernier (ce qui est le cas le plus fréquent pour les ducs) en a plus d'un. Dans le cas contraire, les fils aînés, nommément ceux des ducs, portent le titre qui leur a été conféré par ordonnance royale, avec la qualification de lord et de right-honorable (très-honorable).— Le titre de baronet, qui emporte avec lui la qualification de honorable, peut être considéré comme intermédiaire entre celui de baron et de knight (chevalier), lequel n'est point héréditaire. La femme et les filles du baronet reçoivent la qualification de honorable dans les lettres qui leur sont adressées. Le sir, qui dans la conversation correspond au mot monsieur, est en anglais une qualification nobiliaire, soit que la personne qui y a droit l'ait reçu, avec le titre de baronet, par concession royale, soit quelle en jouisse en qualité de chevalier grand-croix de l'ordre du Bain. Les filles de marquis, comte, vicomte et baron conservent le titre de lady en épousant un homme qui n'appartiendrait point à la noblesse. - Lorsqu'on écrit à une femme de naissance bourgeoise mariée à un homme de la noblesse, son prénom doit toujours précéder celui qu'elle porte du chef de son mari.

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En Portugal, le Don appartient exclusivement à certaines familles d'ancienne noblesse; il doit toujours précéder le prénom de la personne à laquelle on écrit. Il n'en est pas de même en Espagne, où ce mot n'est que l'équivalent de Monsieur.

La courtoisie exige que ces distinctions diverses soient observées dans la correspondance comme dans la conversation.

Quant à la souscription des lettres ou des notes diplomatiques, c'est-à-dire aux formules de respect ou de simple politesse qui précèdent la signature, ces formules varient nécessairement selon le rang de la personne qui écrit et celui du destinataire.

Dans les lettres adressées à des personnes qualifiées, ou revêtues de hautes dignités, la souscription varie selon le degré de considération que ces personnes sont en droit d'attendre de celles qui leur écrivent.

Voici les souscriptions d'usage (dont les formules finales doivent être espacées sur trois lignes):

Je suis (ou j'ai l'honneur d'être), avec respect (un profond..., le plus profond respect; une haute..., trèshaute..., la plus haute considération),

Monseigneur (monsieur le duc, mon prince, monsieur le comte, etc.),

de votre Altesse (Éminence, Excellence, etc.

le très-humble et très-obéissant servi

teur....

Je supplie (je prie) votre Altesse (Eminence, Excellence, etc.), -ou, je vous supplie (je vous prie), Monseigneur, (monsieur le duc, mon prince, etc.), d'agréer (avec bonté) l'assurance (les assurances) de la haute (haute et respectueuse) considération avec laquelle j'ai l'honneur d'être,

Monseigneur (monsieur le duc, mon prince, etc.), ou, de votre Altesse (Éminence, Excellence, etc.) le très-humble et très... etc.

Agréez (ou veuillez agréer), je vous prie, Monseigneur (monsieur le duc, le comte, etc.), l'assurance (réitérée,

renouvelée) des sentiments de haute et respectueuse considération (ou, de la considération la plus distinguée, ou très-distinguée) avec lesquels j'ai l'honneur d'être de votre Éminence (Excellence, etc.)

le très-humble et très-obéissant serviteur........ Je saisis (avec empressement) cette occasion pour offrir (renouveler) à votre Excellence (Eminence, etc.) l'assurance de la haute considération avec laquelle j'ai l'honneur d'être,

Monsieur le duc (mon prince, monsieur le

comte, etc.),

votre, etc.

ainsi qu'il

Quand on écrit à la troisième personne, est d'usage dans les notes diplomatiques et ministérielles, on s'exprime de la manière suivante :

Le soussigné a l'honneur de prier (ou prie) son Altesse (Excellence, Eminence, etc.) de recevoir (d'agréer) les assurances de la haute considération avec laquelle il a l'honneur d'être

de son Altesse (Excellence, etc.
le très-humble etc.

Cette rédaction, qui fait terminer la note par les mots « le très-humble et très-obéissant serviteur, » est moins usitée que la suivante :

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Le soussigné prie monsieur le duc de ... (le comte de.... etc.) d'agréer les assurances de sa haute considération; ou, le soussigné saisit cette occasion pour renouveler à monsieur le duc de ... (le comte de les assurances de sa haute (ou très-haute) considération, ou, de sa considération la plus distinguée.

etc.)

CHAPITRE VII.

FORMULES D'ACTES DIVERS.

Actes de la compétence du ministre et du consul (passe-ports, légalisations et visa, actes notariés, certificats de vie, actes de l'état civil). Actes de la compétence spéciale du consul.

Nous terminons ce volume en réunissant dans une dernière section les formules des actes divers, pièces et certificats que les agents diplomatiques et consulaires sont appelés à dresser ou à délivrer dans l'exercice de leurs fonctions. Ces formules varient dans chaque pays; mais, ne pouvant les reproduire dans leur diversité, nous nous bornons à les donner telles qu'elles sont d'usage en France. Précédées chacune d'une courte explication, leur insertion complétera la tâche que nous nous étions imposée.

Actes de la compétence du ministre et du consul.

Passe-port.

En principe, le ministre (ambassadeur, Envoyé extraordinaire, ministre-résident ou Chargé d'affaires), ainsi que les consuls généraux et consuls ne sont autorisés à délivrer des passe-ports à leurs nationaux ou aux étrangers qu'autant qu'ils sont déjà munis de passe-ports réguliers délivrés ou visés par l'autorité compétente dans le pays que lesdits ministres ou consuls représentent, et que la durée de ces passe-ports est expirée.

Dans ce cas, les passe-ports périmés dont ces nationaux ou ces étrangers sont porteurs restent déposés à la chancellerie de la légation ou du consulat, en échange du passe-port nouveau qui leur est délivré. Toutefois, dans plusieurs pays, en France notamment, les règlements autorisent les Envoyés diplomatiques accrédités au dehors, ainsi que les consuls, à délivrer des passeports, pour se rendre dans le pays que représentent ces agents, aux étrangers qui, en en faisant la demande, ne se mettraient pas, en l'obtenant, en contravention avec les règlements de police du gouvernement local.

Tout passe-port doit contenir : les nom et prénoms, le lieu de la naissance, l'âge, la condition sociale, et le but du voyage du porteur, ainsi que son signalement (1).

La délivrance des passe-ports est consignée, en reproduisant les détails qui précèdent, sur un registre à ce destiné, selon le numéro d'ordre que porte le passe-port.

La formule ordinaire du passe-port est celle-ci :

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Nous (nom, prénoms et titre), ambassadeur, ministre ou chargé d'affaires, de..... près .... (ou consul général ou consul... . .) Prions les autorités civiles et militaires chargées de maintenir l'ordre public, soit dans les pays amis ou alliés de..... (nom du pays de l'agent), soit dans l'intérieur d. . . . . ., de laisser librement passer Mг...... (nom, prénoms et qualité du voyageur), né à... suivi de. (indiquer les membres de sa famille qui l'accompagnent, et le nombre de ses domestiques si ceux-ci ne reçoivent pas des passe-ports personnels, (se rendant à. et de lui donner aide et protection au besoin.

....

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le. . . ., sur le dépôt d'un ..., (ou sur la demande du por(ou pour l'aller et le retour).

Le présent passe-port, délivré à. passe-port délivré à...., le. teur) est valable pour un an (Signature du porteur.)

L'ambassadeur (ministre, etc.) de. . . .

(1) Cette formalité est rarement observée à l'égard des femmes, ou des personnes d'une position sociale élevée.

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