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IX. Die Wiener Songreßacte

vom 9. Juni 1815.

Acte du Congrès de Vienne du 9. Juin 1815 *)

Au Nom de la Très-Sainte et Indivisible Trinité. Les Puissances qui ont signé le traité conclu á Paris le 30 mai 1814 s'étant réunies à Vienne, en conformité de l'article 32 de cet acte, avec les Princes et États Leurs Alliés, pour compléter les dispositions dudit traité, et pour y ajouter les arran. gemens rendus nécessaires par l'état dans lequel l'Europe étoit restée à la suite de la dernière guerre, désirant maintenant de comprendre dans une transaction commune les différens résultats de leurs né. gociations, afin de les revêtir de leurs ratifications réciproques, ont autorisé leurs plénipotentiaires à réunir dans un instrument général les dispositions d'un intérêt majeur et permanent, et à joindre à cet acte, comme parties intégrantes des arrangemens du congrès, les traitės, conventions, déclarations, réglemens et autres actes particuliers, tels qu'ils se trouvent cités dans le présent traité. Et ayant les susdites Puissances nommé plénipotentiaires au congrės, savoir:

Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême: - Le sieur Clément - Venceslas - Lothaire Prince de Metternich-Winnebourg-Ochsenhausen, chevalier de la Toison

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*) Edition officielle et collationnée avec le texte de l'in

strument original déposé aux Archives de la Chancellerie de Cour et d'Etat. Vienne de l'Imprimerie Impériale et Royale. In 4to.

d'Or, grand'croix de l'ordre Royal de St. Etienne, chevalier des ordres de St. André, de St. Alexandre - Newsky et de Ste. Anne de la première classe, grand-cordon de la Légion d'honneur, chevalier de l'ordre de l'Eléphant, de l'ordre suprême de l'Annonciade, de l'Aigle - noir et de l'Aigle-rouge, des Séraphins, de St. Joseph de Toscane, de St. Hubert, de l'Aigle d'or de Wurtemberg, de la Fidélité de Bade, de St. Jean de Jérusalem et de plusieurs autres; chancelier de l'ordre militaire de Marie-Thérèse, curateur de l'academie des beaux arts, cham. bellan, conseiller intime actuel de S. M. l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, Son ministre d'état, des conférences et des affaires étrangères ; et le sieur Jean Philippe baron de Wessenberg, chevalier grand'croix de l'ordre militaire et religieux des Saints Maurice et Lazare, grand'. croix de l'ordre de l'Aigle-rouge de Prusse et de celui de la Couronne de Bavière, chambellan et conseiller intime actuel de S. M. J. et R. A.

Sa Majesté le Roi d'Espagne et des Indes: Don Pierre Gomez Labrador, chevalier de l'ordre Royal et distingué de Charles III, Son conseiller d'état.

Sa Majesté le Roi de France et de Navarre: M. Charles Maurice Talleyrand-Périgord, Prince de Talleyrand, pair de France, ministre secrétaire d'état au département des affaires étrangères, grandcordon de la Légion d'honneur, chevalier de l'ordre de la Toison d'Or, grand'croix de l'ordre de St. Etienne de Hongrie, de l'ordre de St. André, des ordres de l'Aigle-noir et de l'Aigle-rouge, de l'ordre de l'Eléphant, de l'ordre de St. Hubert, de la Couronne de Saxe, de l'ordre de St. Joseph, de l'ordre du Soleil de Perse etc.; M. le Duc de Dalberg, ministre d'état de S. M. le Roi de France et de Navarre, grand-cordon de la Légion d'honneur, de celui de la Fidélité de Bade, et chevalier de l'ordre de St. Jean de Jérusalem; M. le comte Gouvernet de Latour du Pin, chevalier de l'ordre Royal et militaire de St. Louis et de la Légion d'honneur, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire de sadite Majesté près S. M. le Roi des Pays-Bas; et M. le comte Alexis de Noailles, chevalier de l'ordre Royal et militaire de St. Louis, grand'crois de l'ordre Royal et militaire des Sts. Maurice et Lazare, chevalier de l'ordre de St. Jean de Jérusalem, de Léopold, de St. Wolodimir, du Mérite de Prusse, et colonel au service de France.

Sa Majesté le Roi du Royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande: Le très - honorable Robert Stewart, vicomte Castlereagh, conseiller de sadite Majesté en Son conseil privé, membre de Son parlement, colonel du regiment de milice de Londonderry, Son principal secrétaire d'état ayant le département des affaires étrangères, et chevalier du très-noble ordre de la Jarretière, etc. Le trèsexcellent et très - illustre Prince Arthur Wellesley, Duc, marquis et comte de Wellington, marquis Douro, vicomte Wellington de Talavera et de Wellington et baron Douro de Wellesley; conseiller de sadite Majesté en Son conseil privé, maréchal de Ses armées, colonel du régiment Royal des gardes à cheval, chevalier du très-noble ordre de la Jarretière et chevalier grand'croix du très - honorable ordre militaire du Bain, duc de Ciudad Rodrigo et Grand d'Espagne de la première classe; duc de Vittoria, marquis de Torres - Vedras, conde de Vimeira en Portugal, chevalier du très - illustre ordre de la 'Toison d'Or, de l'ordre militaire de St. Ferdinand d'Espagne, chevalier grand'croix de l'ordre Impérial et militaire de Marie-Thérèse, chevalier grand'croix de l'ordre militaire de St. George de Russie de la premiere - classe, chevalier grand croix de l'ordre Royal et militaire de la Tour et de l’Epée de Portugal, chevalier grand'croix de l'ordre militaire et Royal de l'Epée de Suède, etc. — Le trèshonorable Richard de Poer Trench, comte de Clancarty, vicomte Dunlo, baron de Kilconnel, conseiller de sadite Majesté en Son conseil privé, président du comité de ce conseil pour les affaires de commerce et des colonies, maître général de Ses postes aux lettres, colonel du régiment de milice du comté de Galway, et chevalier grand'croix du très-honorable ordre du Bain. Le très-honorable Guillaume Shaw, comte Cathcart, baron Cathcart et Greenock, pair du parlement, conseiller de Sa Majesté en Son conseil privé, chevalier du très-ancien et très-honorable ordre du Chardon, et des ordres de Russie, général de Ses armées, vice-amiral d'Ecosse, colonel du second régiment des gardes du corps, Son ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire près S. M. l'Empereur de toutes les Russies. Et le très - honorable Charles Guillaume Stewart, lord Stewart, seigneur de la chambre de sadite Majesté, conseiller de S. M. en Son conseil privé, lieutenant-général de Ses armées, colonel dū vingt-cinquième régiment de dragons légers, gouverneur du fort Charles dans la Jamaïque, chevalier grand'croix du très-honorable ordre militaire du Bain, chevalier grand' croix des ordres de l'Aigle- noir et de l'Aigle-rouge de Prusse, chevalier grand' croix de l'ordre de la Tour et de l'Epée de Portugal, chevalier de l'ordre de St. George de Russie.

Son Altesse Royale le Prince Régent du Royaume de Portugal et de celui du Brésil: Le sieur Dom Pierre de Sousa-Holstein, comte de Pal. mella, de Son conseil, commandeur de l'ordre du Christ, capitaine de la compagnie allemande des gardes du corps, grand'croix de l'ordre Royal et distingué de Charles

III d'Espagne. - Le sieur Antoi. ne de Saldanha da Gama, de Son conseil, et de celui des finances, Son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près S. M. l'Empereur de toutes les Russies, commandeur de l'ordre militaire de St. Benoît d'Aviz, premier écuyer de S. A. R. la Princesse du Brésil. = Et le sieur Dom Joaquin Lobo da Silveyra, de Son conseil, commandeur de l'ordre du Christ.

Sa Majesté le Roi de Prusse: Le prince de Hardenberg, Son chancelier d'Etat, chevalier des grands ordres de l'Aigle-noir et de l'Aigle rou

ge, de celui de St. Jean de Jérusalem et de la Croix de Fer de Prusse, de ceux de St. André, de St. Alexandre- Newsky et de Ste. Anne de la première classe de Russie, grand'croix de l'ordre Royal de St. Etienne de Hongrie, grand-cordon de la Légion d'honneur, grand'croix de l'ordre de Charles III d'Espagne, de celui de St. Hubert de Bavière l'ordre suprême de l'Annonciade de Sardaigne, chcvalier de l'ordre des Séraphins de Suède, de celui de l'Eléphant de Danemarc, de l'Aigle d'or de WurtemLerg et de plusieurs autres. - Et le sieur Charles Guillaume baron de Humboldt, Son ministre d'état, chambellan, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près S. M. J. et R. A, chevalier du grand ordre de l'Aigle-rouge et de celui de la Croix de Fer de Prusse de la première classe, grand' croix de l'ordre de Ste. Anne de Russie, de celui de Léopold d'Autriche et de celui de la couronne de Bayière.

Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies: Le sieur André Prince de Raso um offsky, Son conseiller privé actuel, sénateur, chevalier des ordres de St. André, de St. Wolodimir, de St. Alexan. dre-Newsky et de Ste. Anne de la première classe, grand'croix de l'ordre Royal de St. Etienne et de celui de l'Aigle-noir et de l'Aigle-rouge de Prusse. Le sieur Gustave comte de Stackelberg, Son conseiller privé actuel, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près S. M. J. et R. A., chambellan actuel, chevalier de l'ordre de St. Alexandre-Newsky, grand'croix de celui de St. Wolodimir de la seconde classe et de Ste. Anne de la première, grand'croix de l'ordre de St. Etienne, de l'Aigle-noir et de l'Aigle-rouge de Prusse; - Et le Sieur Charles comte de Nesselrode, Son conseiller privé, chambellan actuel, secrétaire d'état pour les affaires étrangères, chevalier de l'ordre de St. Alexandre - Newsky, grand'croix de celui de Wo. lodimir de la seconde classe, de Léopold d'Autriche, de l'Aigle-rouge de Prusse, de l'Etoile polaire de Suède et de l'Aigle d'or de Wurtemberg.

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