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OEUVRES

COMPLÈTES

DE POTHIER.

TOME SEPTIÈME.

DE L'IMPRIMERIE DE P DIDOT, L'AINÉ, CHEVALIER DE L'ORDRE ROYAL DE SAINT-MICHEL,

IMPRIMEUR DU ROI.

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A PARIS,
CHEZ THOMINE ET FORTIC, LIBRAIRES,
RUE SAINT-ANDRÉ-DES-ARTS, no 59.

M. DCCCXXI.

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. DU

CONTRAT DE BAIL A RENTE.

ARTICLE PRÉLIMINAIRE.

Po

APRÈS avoir traité du contrat de vente et du contrat de louage, nous devons traiter du contrat de bail à rente, qui tient quelque chose de l'un et de l'autre.

Il y a deux espèces de baux à rente, le bail à rente seigneuriale, et le bail à rente simple.

C'est du bail à rente simple que nous nous proposons de traiter.

Nous verrons, dans un premier chapitre, ce que c'est que le contrat de bail à rente; en quoi il ressemble aux contrats de vente et de louage, et en quoi il en diffère. Nous traiterons, dans le second chapitre, des trois choses qui constituent le contrat de bail à rente; dans le troisième, des obligations et actions qui en résultent; dans le quatrième, des différentes clauses qui se trouvent quelquefois dans les baux à rente, et des obligations qui en naissent; dans le cinquième, de différents droits du bailleur et de ses successeurs, créanciers de la rente, et de ceux du preneur; enfin, dans le sixième chapitre, nous traiterons de la résolution des baux à rente, et de l'extinction des rentes foncières.

T'raité du Contrat de Bail à rente.

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