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ÉPILOGUE.

C'est avec une grande satisfaction d'esprit que je vois se clore ici ce travail, auquel dix-neuf ans d'enseignement, et plus de dis années de composition et de rédaction non interrompues ont été consacrés. Je prie ceux pour lesquels il s'est fait attendre trop longtemps de vouloir bien m'excuser. J'ai éprouvé combien en avançant en âge on devient difficile et méticuleux pour ce qu'on écrit. Je n'oserais dire combien de parties j'en ai faites et refaites plusieurs fois, même lorsque le fond des idées en était bien arrété, seulement pour y apporter plus de clarté ou plus de précision. Le droit pénal a un grand désavantage, c'est de prêter à la phrase : Dieu sait si on en a usé! Il fallait, par réaction, se contenir en la plus grande sobriété de forme. Il en a un second, c'est d'être au nombre des connaissances infuses que chacun prétend posséder, dont cbacun agite les plus hauts problèmes, sans étude : d'où les disparates, le décousu , les contradictions, les non-sens. J'ai voulu en coordonner les éléments et en construire l'ensemble à la méthode scientifique. La vérité a par elle-même un tel caractère de force et en même temps de simplicité, que dès qu'on l'a trouvée on la reconnait et on n'en doute plus : notre mission est de la chercher.

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TABLE.

INTRODUCTION.

17

17

26

TITRE 1. lokES SOMMAIRES D'INTRODUCTION PHILOSOPHIQUE........
CHAPITRE I. Notion et nature du droit pénal. . . . . . . . . . .
CHAPITRE II. Méthode suivie dans cet ouvrage. . . . . . . . . . .

CHAPITRE III. Sciences auxiliaires pour le droit pénal. . . . . . . . .
TITRE II. IDÉES SOMMAIRES D'INTRODUCTION HISTORIQUE...
CHAPITRE I. Considérations générales sur l'histoire générale du droit pénal. .
CHAPITRE II. Sources du droit pénal français. · · · · · · · · · · ·
Sl. Droit Romain. . . . . . . . . . . . . . . . .
$ 2. Droit canonique. ..

Influence du droit canonique sur la pénalité, sur les juridictions et sur

la procédure pénales. . . . . . . . . . . . . . . .
$ 3. Droit barbare. . . . . . . . . . . . . . . . . .
$ 4. Droit féodal. . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Influence du droit féodal sur la pénalité, sur les juridictions et sur la

procédure pénales. · · · · · · · · · · ·
§ 5. Droit coutumier. ; · · · · · · · · · · · · · ·
6. Ordonnances royales. . . . . . . . . ..

Influence des ordonnances royales sur la pénalité.
Sur les juridictions... . . . . . . . . .

Sur la procédure pénale. . . .
$ 7. Lois et Codes depuis la révolution de 1789. ...

28

32

.

.

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52

.

55

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56

.

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LIVRE PREMIER.
DROIT PÉNAL PROPREMENT DIT, OU PÉNALITÉ.

CHAPITRE PRÉLIMINAIRE. Division. .. .. ... .. . ... .
PREMIÈRE PARTIE. THÉORIE FONDAMENTALE DU DROIT PÉNAL. . . . . . .

CHAPITRE PRÉLIMINAIRE. Division. . . . . . . . . . . . . . . .
CHAPITRE I. Origine historique de la penalité. . . . . . . . . . .
Chapitre II. Fondement légitime du droit de punir. .... ... .
CHAPITRE III. But du droit pénal et des peines. . . . . . . . . . . .
CHAPITRE IV, Conséquences pratiques à tirer de la théorie fondamentale...

CHAPITRE V. Théories suivies par les législations positives. . . . . . . .
DEUXIÈME PARTIE. PARTIE GÉNÉRALE DU DROIT PÉNAL, . . . . . . . .

CHAPITRE PRÉLIMINAIRE. Division. . . . . . . . . . . . . . .
TITRE PREMIER. DE L'AGENT OU SUJET ACTIF DU DÉLIT. .......
CHAPITRE I. De l'imputabilité et de la culpabilité. - Culpabilité absolue ou

individuelle. . . . . . . . . . . . . . .
CHAPITRE II, De l'agent du délit considéré dans son moral. ..
$ 1. Des facultés de l'âme quant à leur influence sur les conditions de l'impu-

tabilité et de la culpabilité. . ..
$ 2. Influence de l'âge sur les conditions de l'imputabilité et de la culpabilité.
1° Suivant la science rationnelle. . .

.
20 Suivant la législation positive et la jurisprudence.
§ 3. Altérations des facultés de l'âme, quant à leur influence sur les condi-

tions de l'imputabilité ou de la culpabilité. . . . . . . .
1• Suivant la science rationnelle. . . . . . . . . . . . .

2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. .. .. ..
$ 4. Oppression de la liberté de l'agent, quant à l'influence de celle oppression

sur l'imputabilité et sur la culpabilité, . . . . . . . . . .

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150
165
147

136

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166
166

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TITRE III. DU DÉLIT. ..

231

Chapitre I. Déuomination ei definition du délit. :

§ 1. Dénomination.

231

. . . . . . . . . .

§ 2. Définition. . .

233

. .

§ 3. Limiies entre le droit civil et le droit pénal..

239

CHAPITRE II Classification des délits. . . . . . .

$1. Délits d'action ou d'inaction. . . . . . . . . . . . . . ..

§ 2. Deliis intentionnels et délits non intentionnels, autrement dits contra-

ventions. - Contraventions en général et contraventions de police -

Contrayeplions de police générale et contraventions de police locale

on municipale. .. .. . . . . . . . .

. 216

1° Suivant la science rationnelle . . . . . . . . . . . . 216

2. Suivant la législation positive et la jurisprudence. . . . . . . 231

§ 3. Délits cominuos ou or linaires et délits spéciaux. ...,

§ 4. Crimes, deli:s correctionnels et contraventions de simple police. . .

1° Suivant la science rationnelle. . . . . .

265

20 Suivant la législation positive et la jurisprudence. . . .

269

§ 5. Delits pol tiques ou non politiques, , , , . . . . .

1° Suivant la science rationnelle. . . . . . . . .

282

20 Suivant la législation positive et la jarisprudence.. .

300

§ 6. Délits instantanés et déliis continus, aurrem 'nt d.is successifs Delits

simples et délits collectifs ou d'habitude. . . . . .

304

$ 7. Délits flagrants ou non flagrants. · · · · · · ·

316

1° Suivant l, science rationnelle. . . .

316

2° Suivant la législation positive et la jurisprudence..

320

$ 8. Classification pour l'ordre à suivre dans le dénombrenient des

délits. i . . . . . . . . . . . . . . . .

326

Chapitre III. Éléments de fait du délit. . . . . . . . . . . . . 329

331

§ 2. Des moyens de préparation ou d'exécution. .. .

335
& 8. De temps du délit. . . . . . . . . .

346
§ 4. Du lieu du délit. .. ..

331

$ 5. Des délits commis sur le territoire ou hors du territoire national, 361

10 Suivant la science rationnelle.

.

361

20 Suivant la législation positive et la jurisprudence. . . . . . 375

$ 6. Do mal du délit. .. ... · · · · · ·.

po Suivant la science rationnelle. . . . . . . .

..

. . . 397

• Suivant la législation positive el la jurisprudence. . . . .

CHAPITRE IV. De la tentative et de l'attentat. . . . . . . . . .

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397

1. De la tentative. . . . . . . . . . . . . . . . 407

1" duivant la science. . . . . . . . . . . . . . . 407

2° suivant la législation positive et la jurisprudence. . . . . . . 422
§ 2. De l'allentat. . . . . . . . . . . . . . . . . . .

34
CHAPITRE V. Fajis constitutifs de délit, circonstances emportant

anees emportant aggravation,
exemption de peine ou atténuation. . . . . . . . . .

441

$ 1. Des faits constitutits. . . . . . . . . . . . . . . .

413

§ 2. Des circonstances acgravantes. . . . . . . . . . . . .

418

S 3. Des excuses. . . . . .

. . . . . . . . . . . 450

1o Suivant la science rationnelle...

410

20 Syiani la législation positive et la jurisprudence. .

434

§ 4. Des circonstances atténgantes. . .

CHAPITRE VJ, Dn corps du delit. . . . . .

473

RÉSUNE DU LIVRE I (partie 2, titre 3). . . . . . . . . . . .

.

.

.

.

478

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TITRE V. DES PEINES. . . . . . . . . . . . .

592

. . . . •
Chap.tre I. l'énomination et definition,, .,

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i

"

'
n
CHAP TRE !l. Des conditions de légitimité des peines...

Dee condicional
Toe

.

593
CHAPITRE III. Du but des peines. . . . . . . . . . . .

593

CHAPITRE IV. De la mesure des peines. . . . . . . . . . . . . . 594

CHAPITRE V. Des qualités désirables dans les peines. . . . . . . . . 696

§ 1. Qualités relatives aux conditions de légitimité des peines. . . . . . 597

$ 2. Qualités relatives au but des peivės.. . . . . . . . .

$ 3. Qualités relatives à la mesure des peines. . . . . . . . . . 600

§ 4. Qualités relatives à l'imperfection des jugements humains, et aux résul-
tals obtenus dans l'amendemeni moral.......:

601

CHAPITRE VI. Pcines diverses appréciées suivant la science rationnelle, ,602

§ 1. Peines frappant le coupable dans son corps. · · ·

602

$ 2. Peines frappapt le coupable dans son moral. . . . . . . . 614

§ 3. Pernes frappant le coupable dans ses droits. ...

617
Droits relatifs aux biens. . . . .

617

Droits relatifs à l'état et à la capacité légale des personnes. . . 622

$ 4. Conclusion. . . . . . . .,

626
§ 5. Ordonnance des peines privatives de liberté..

Emprisonnement de garde, emprisonnement de peine, emprisonnement

d'éducation correctionnelle. . . . . . . . . . . . .

Emprisonnement de peine : répression et correction. . . . . . . 628

Régine : traitement physique et traitement mora). . . . . . 635

Gonimnnications : emprisonnement cellulaire avec séparation continue

638

Travail dans l'emprisonnement vellalaire à séparation continue entre
déteuns. . . . . . . . . .

. . . . . 640
Emp'oi du produit du travail. ............

646
Instruction et éducation. . .. i · i ·

653

·.
Architecture. . . . . . . . . . . . . . . . . . .

654
Graduation de l'emprisonnement cellulaire à séparation continue eniçe
détenus.. . .

. . .. .. ..

654
Emprisonnements auxquels le régime cellulaire avec séparation continue
entre détenus ne doit pas être appliqué. . . . . . . . . .

656

626

627

entre detenus.

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737

ச யா

Emprisonnement d'éducation correctionnelle. . . .

. . . . 658
Mesures de transition de la peine à la vie ordinaire dans la société. . 660

De la transportation et des colonies de refuge pénal à l'extérieur. . . 666
§ 6. Historique du système pénitentiaire. .....

667

. · · ·
CHAPITRE VII. Peines diverses suivant notre droit positif. . . . . . . 684
g 1. Peines frappant le condamné dans son corps, dans son moral ou dans
ses droits. . . . . .

685
. . . . . . . . . . . .
Peines frappant le condamné dans son corps. . . . . . . . .

685
Peines frappant le condamné dans son moral. . . .

. 710
Peines frappant le condamné dans ses droits. - Droits relatifs à l'état
et à la capacité légale des personnes. ..

713
Peines frappant le condamné dans ses droits relatifs aux biens. . . . 729

$ 2. Classification des peines par rapport à l'ordre des délits. . . . . .

§ 3. Classification des peines par rapporı au lien qui unit l'existence des

unes à celle des autres . . . . . . : . :.: . : .

§ 4. Classification des peines par rapport à l'effet à produire sur le con-

damné ou sur le public. : :

§ 5. Classification des peines sous le rapport de la durée. . . . . . .

. 746

$ 6. Récapitulation. . . . .

750

$ 7. Classification des peines d'après l'échelle qu'elles forment. ...

CHAPITRE VIII. De l'application, de l'aggravation et de l'auténuation des peines. 752

9 1. Acgravation des peines.. . . . . . . . . . . · · · ·

$ 2, Alléuuation des peines pour cause d'excuses. . . . . . . . . 755

$ 3. Atténuation des peines pour cause de circonstances atténuantes. . . 756

§ 4. Modification des peines à raison de l'état physique des condamnés. . 759

TITRE VI. Des DROITS D'ACTION ET DES DROITS D'EXÉCUTION. . . . . . . 761

CHAPITRE I. De la naissance et du caractère des droits d'action et des droits

d'exécution. . . .

761

. . . . :.:.:.: . :.:
CHAPITRE II. De la suspension, de l'épuisement et de l'extinction des droits
d'action ou d'exécution. .

761

766
$ 1. Suspension og épuisemeni des droiis d'aciion ou d'exécution. :::
§ 2. Extinction des droits d'action ou d'exécution. . ... . ::

765
Extinction des droits d'action publique ou d'action civile :- Mort du

prévenu, prescription, amnistie. . . .

Extinction des droits d'exécution pénale ou d'exécution civile. – Mort

du condamné, prescription , amnistie, grâce , réhabilitation. · · · 771

752

765

LIVRE II.

JURIDICTIONS PÉNALES.

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780

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