ÉPILOGUE. C'est avec une grande satisfaction d'esprit que je vois se clore ici ce travail, auquel dix-neuf ans d'enseignement, et plus de dis années de composition et de rédaction non interrompues ont été consacrés. Je prie ceux pour lesquels il s'est fait attendre trop longtemps de vouloir bien m'excuser. J'ai éprouvé combien en avançant en âge on devient difficile et méticuleux pour ce qu'on écrit. Je n'oserais dire combien de parties j'en ai faites et refaites plusieurs fois, même lorsque le fond des idées en était bien arrété, seulement pour y apporter plus de clarté ou plus de précision. Le droit pénal a un grand désavantage, c'est de prêter à la phrase : Dieu sait si on en a usé! Il fallait, par réaction, se contenir en la plus grande sobriété de forme. Il en a un second, c'est d'être au nombre des connaissances infuses que chacun prétend posséder, dont cbacun agite les plus hauts problèmes, sans étude : d'où les disparates, le décousu , les contradictions, les non-sens. J'ai voulu en coordonner les éléments et en construire l'ensemble à la méthode scientifique. La vérité a par elle-même un tel caractère de force et en même temps de simplicité, que dès qu'on l'a trouvée on la reconnait et on n'en doute plus : notre mission est de la chercher. TABLE. INTRODUCTION. 17 17 26 TITRE 1. lokES SOMMAIRES D'INTRODUCTION PHILOSOPHIQUE........ CHAPITRE III. Sciences auxiliaires pour le droit pénal. . . . . . . . . Influence du droit canonique sur la pénalité, sur les juridictions et sur la procédure pénales. . . . . . . . . . . . . . . . Influence du droit féodal sur la pénalité, sur les juridictions et sur la procédure pénales. · · · · · · · · · · · Influence des ordonnances royales sur la pénalité. Sur la procédure pénale. . . . 28 32 . . . 52 . 55 56 . LIVRE PREMIER. CHAPITRE PRÉLIMINAIRE. Division. .. .. ... .. . ... . CHAPITRE PRÉLIMINAIRE. Division. . . . . . . . . . . . . . . . CHAPITRE V. Théories suivies par les législations positives. . . . . . . . CHAPITRE PRÉLIMINAIRE. Division. . . . . . . . . . . . . . . individuelle. . . . . . . . . . . . . . . tabilité et de la culpabilité. . .. . tions de l'imputabilité ou de la culpabilité. . . . . . . . 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. .. .. .. sur l'imputabilité et sur la culpabilité, . . . . . . . . . . 150 136 . 165 . 1° Suivant la science rationnelle. . 20 Suivant la législation positive et la jurisprudence. . 1° Suivant la science rationnelle. . . . . . . . . 2. Suivant la législation positive cu la jurisprudence. Chapitre III. De l'agent du délii considéré dans son corps.. CHAPITRE IV. De l'agent du delit considéré dans ses droits. 81. Du droit de légitime défense. : . . . . . . . 1° Suivant la science rationnelle. . . . . . . 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. . . § 2. De la provocation. . . . . . . . . . . . . . . ?• Suivant la science rationnelle, , , , . 20 Suivant la législation positive et la jurisprudence. . . . . . § 3. De l'ordre de la loi et du commndement de l'autorité légitime, . 1° Suivant la science rationnelle. . . . . . . . . . . . . 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. CHAPITRE V. Qui peut être ageni pénalement responsable d'un délit.. $ !. Conséquences derivant des condivons méipes de l'imputabilité. ... 2. Exceptions provenant du droit public intérieur. . . . . . . . $ 3, Exceptions provenant du droit public international. . . . . . . . TITRE II, DU PATIENT OU SUJET PASSIF DU DÉLIT. . . . . . . . CHAPITRE I. Du patient du déļit considéré dans son corps, dans son moral et dans ses droits, ; . : : ..: . . . Chapitre II. Qui peut être sujet passif d'un délit, . . . . CHAPITRE III, Relation entre l'agent et le patient du délit, . . . . . . . RÉSUMÉ DO LIVRE I (parues I et II, titres I et II). . . . . . . . . . Chapitre I. Déuomination ei definition du délit. : § 3. Limiies entre le droit civil et le droit pénal.. CHAPITRE II Classification des délits. . . . . . . $1. Délits d'action ou d'inaction. . . . . . . . . . . . . . .. § 2. Deliis intentionnels et délits non intentionnels, autrement dits contra- ventions. - Contraventions en général et contraventions de police - Contrayeplions de police générale et contraventions de police locale on municipale. .. .. . . . . . . . . 1° Suivant la science rationnelle . . . . . . . . . . . . 216 2. Suivant la législation positive et la jurisprudence. . . . . . . 231 § 3. Délits cominuos ou or linaires et délits spéciaux. ..., § 4. Crimes, deli:s correctionnels et contraventions de simple police. . . 1° Suivant la science rationnelle. . . . . . 20 Suivant la législation positive et la jurisprudence. . . . § 5. Delits pol tiques ou non politiques, , , , . . . . . 1° Suivant la science rationnelle. . . . . . . . . 20 Suivant la législation positive et la jarisprudence.. . § 6. Délits instantanés et déliis continus, aurrem 'nt d.is successifs Delits simples et délits collectifs ou d'habitude. . . . . . $ 7. Délits flagrants ou non flagrants. · · · · · · · 1° Suivant l, science rationnelle. . . . 2° Suivant la législation positive et la jurisprudence.. $ 8. Classification pour l'ordre à suivre dans le dénombrenient des délits. i . . . . . . . . . . . . . . . . Chapitre III. Éléments de fait du délit. . . . . . . . . . . . . 329 § 2. Des moyens de préparation ou d'exécution. .. . 335 346 331 $ 5. Des délits commis sur le territoire ou hors du territoire national, 361 10 Suivant la science rationnelle. 20 Suivant la législation positive et la jurisprudence. . . . . . 375 $ 6. Do mal du délit. .. ... · · · · · ·. po Suivant la science rationnelle. . . . . . . . • Suivant la législation positive el la jurisprudence. . . . . CHAPITRE IV. De la tentative et de l'attentat. . . . . . . . . . 397 1. De la tentative. . . . . . . . . . . . . . . . 407 1" duivant la science. . . . . . . . . . . . . . . 407 2° suivant la législation positive et la jurisprudence. . . . . . . 422 34 anees emportant aggravation, 441 $ 1. Des faits constitutits. . . . . . . . . . . . . . . . § 2. Des circonstances acgravantes. . . . . . . . . . . . . 1o Suivant la science rationnelle... 20 Syiani la législation positive et la jurisprudence. . § 4. Des circonstances atténgantes. . . CHAPITRE VJ, Dn corps du delit. . . . . . RÉSUNE DU LIVRE I (partie 2, titre 3). . . . . . . . . . . . TITRE IV. PLURALITÉ DE DÉLITS, PLURALITÉ D'AGENTB OU DE PATIENTS DU DÉLIT. 504 CHAPITRE I. Du cumul de délits on réitération. ... 1° Suivant la science rationnelle. . 20 Suivant la législation positive et la jurisprudencë. ... 509 CHAPITRE II. De la recidive.. ... 1• Suivant la science rationnelle. 2o Suivant la legislation positive et la jurisprudence. . . . 5:29 Cnmal de délits à punir et récidive combinés.. . 550 CHAPITRE 111. De la connexilé. . . . . . . . . . . . . . . 1• Suivant la science rationnelle. . . . . . . . 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. , .. ပဲခံ CHAPITRE IV. De la complicite... 1• Suivant la science rationnelle. . 2o Suivant la législation positive el la jarisprudence. ... 572 583 TITRE V. DES PEINES. . . . . . . . . . . . . 592 . . . . • .' ' ' ' ' ' ' " ' Dee condicional . 593 593 CHAPITRE IV. De la mesure des peines. . . . . . . . . . . . . . 594 CHAPITRE V. Des qualités désirables dans les peines. . . . . . . . . 696 § 1. Qualités relatives aux conditions de légitimité des peines. . . . . . 597 $ 2. Qualités relatives au but des peivės.. . . . . . . . . $ 3. Qualités relatives à la mesure des peines. . . . . . . . . . 600 § 4. Qualités relatives à l'imperfection des jugements humains, et aux résul- 601 CHAPITRE VI. Pcines diverses appréciées suivant la science rationnelle, ,602 § 1. Peines frappant le coupable dans son corps. · · · $ 2. Peines frappapt le coupable dans son moral. . . . . . . . 614 § 3. Pernes frappant le coupable dans ses droits. ... 617 617 Droits relatifs à l'état et à la capacité légale des personnes. . . 622 $ 4. Conclusion. . . . . . . ., 626 Emprisonnement de garde, emprisonnement de peine, emprisonnement d'éducation correctionnelle. . . . . . . . . . . . . Emprisonnement de peine : répression et correction. . . . . . . 628 Régine : traitement physique et traitement mora). . . . . . 635 Gonimnnications : emprisonnement cellulaire avec séparation continue Travail dans l'emprisonnement vellalaire à séparation continue entre . . . . . 640 646 653 ·. 654 . . .. .. .. 654 656 626 627 entre detenus. 737 ச யா Emprisonnement d'éducation correctionnelle. . . . . . . . 658 De la transportation et des colonies de refuge pénal à l'extérieur. . . 666 667 . · · · 685 685 . 710 713 $ 2. Classification des peines par rapport à l'ordre des délits. . . . . . § 3. Classification des peines par rapporı au lien qui unit l'existence des unes à celle des autres . . . . . . : . :.: . : . § 4. Classification des peines par rapport à l'effet à produire sur le con- § 5. Classification des peines sous le rapport de la durée. . . . . . . $ 7. Classification des peines d'après l'échelle qu'elles forment. ... CHAPITRE VIII. De l'application, de l'aggravation et de l'auténuation des peines. 752 9 1. Acgravation des peines.. . . . . . . . . . . · · · · $ 2, Alléuuation des peines pour cause d'excuses. . . . . . . . . 755 $ 3. Atténuation des peines pour cause de circonstances atténuantes. . . 756 § 4. Modification des peines à raison de l'état physique des condamnés. . 759 TITRE VI. Des DROITS D'ACTION ET DES DROITS D'EXÉCUTION. . . . . . . 761 CHAPITRE I. De la naissance et du caractère des droits d'action et des droits . . . . :.:.:.: . :.: 761 766 765 prévenu, prescription, amnistie. . . . Extinction des droits d'exécution pénale ou d'exécution civile. – Mort du condamné, prescription , amnistie, grâce , réhabilitation. · · · 771 752 765 LIVRE II. JURIDICTIONS PÉNALES. : 780 TITRE I. ORGANISATION. . . . . . . . . . . . . . . . . . 780 CHAPITRE I. Notions générales , suivant la science pure. . . . . . . . 8 1. Idées d'introduction, . ... .::: Ani les diverses au- 781 782 6.3. Böles divers dans je fonctions de incomani .... § 3. Rôles divers dans les fonctions de jugement. ..::·· $ 4. Compatibilité ou incompatibilité des diverses fonctions entre elles. . 784 $ 5. Hiérarchie. 783 . . . . . 787 Chapitre II. Organisation des juridictions pédales suivant notre droit positif. 788 § 1. Origine de l'organisation actuelle. · · · · · · · · · · $ 2. Tribunaux de simple police. . . . . . . . . . . . . . . § 3. Tribunaux de police correctionnelle ou tribunaux correctionnels. , . 792 4. Coars impériales et cours d'assises. . . . . . . . 794 Magistrature de la cour d'assises. . . . . . . . Jury de la cour d'assises. . . . Persounes aples légalement à être appelées aux fonctions de juré. . Formation du jury. . . . . . . . . . . $ 5. Juridiction d'instruction.. . . . . . . . . . . . . cow |