Images de page
PDF
ePub

ÉPILOGUE.

C'est avec une grande satisfaction d'esprit que je vois se clore ici ce travail, auquel dix-neuf ans d'enseignement, et plus de dix années de composition et de rédaction non interrompues ont été consacrés. Je prie ceux pour lesquels il s'est fait attendre trop longtemps de vouloir bien m'excuser. J'ai éprouvé combien en avançant en åge on devient disficile et méticuleux pour ce qu'on écrit. Je n'oserais dire combien de parties j'en ai faites et refaites plasieurs fois, même lorsque le fond des idées en était bien arrêté, seulement pour y apporter plus de clarté ou plus de précision. Le droit pénal a un grand désavantage, c'est de prêter à la phrase : Dieu sait si on en a usé ! Il fallait, par réaction, se contenir en la plus grande sobriété de forme. Il en a un second, c'est d'être au nombre des connaissances ipfuses que chacun prétend posséder, dont chacun agite les plus hauts problèmes, sans étude : d'où les disparates, le décousu , les contradictions, les non-sens. J'ai voulu en coordonner les éléments et en construire l'ensemble à la méthode scientifique. La vérité a par elle-même un tel caractère de force et en même temps de simplicité, que dès qu'on l'a trouvée on la reconnait et on n'en doute plus : notre mission est de la chercher.

[merged small][ocr errors]

TABLE.

INTRODUCTION.

1
1
10
13

17
17
26
26
27

[ocr errors]

140
145
147
147
156
164
165
166
166
171
176
176
178
182
182
185

187
188
191
195

208

.

208
210
213
215

231
231
231
233
239

.

1° Suivant la science rationnelle,

20 Suivant la législation posiciye et la jurisprudence.

$ 5. De l'intention.

1° Suivanı la science rationnelle,

22 Suivant la législation positive et la jurisprudence.

Chapitre II. De l'agent du délii considéré dans son corps.

Chapitre IV. De l'agent du delit considéré dans ses droits.

§ 1. Du droit de légitime défense.

1° Suivant la science rationnelle.

2° Suivant la législation positive et la jurisprudence.

§ 2. De la provocation.

1• Suivant la science rationnelle,

20 Suivant la legislation positive et la jurisprudence.

§ 3. De l'ordre de la loi et du commandement de l'autorité légitime,

1• Suivant la science rationnelle.

2° Suivant la lrgislation positive et la jurisprudence.

CHAPITRE V. Qui peut etre ageni penalement responsable d'un délir.

$ !. Conséquences derivant des condicions mêmes de l'imputabilité.

2. Exceptions provenant du droit public intérieur.

3. Exceptions provenant du droit public international.

TITRE II. DU PATIENT OU SUJET PASSIF DU DÉLIT.

CHAPITRE I. Du patient du déļit considéré dans son corps, dans son moral et

dans ses droits.

CHAPITRE II. Qui peut être sujet passif d'un delit,

CHAPITRE III, Relation entre l'agent et le patient du délit.

Résumỹ Du Livre ! (parties I e II, titres I et II).

TITRE II. DU DÉLIT,

CHAPITRE I. Déuomination er definition du délit.

1. Dénomination,

§ 2. Definition.

$ 3. Limites entre le droii civit et le droit pénal.

CHAPITRE II Classification des délits.

$ I. Délits d'action ou d'inaction.

§ 2. Déliis intentionnels et délits non intentiopnels, autrement dits contra-

ventions. Contraventions en général et contraventions de police

Contraventions de police générale et contraventions de police locale

on municipale. .

1° Suivant la science rationnelle.

2Saivant la législation positive et la jurisprudence.

3. Dėlits cominuos ou orilinaires pl délits spéciaux.

4. Crimes, deli:s correctionnels et contraventions de simple police.

1° Suivaola science rationnelle.

20 Suivant la législacini positive et ia jurisprudence.

$ 5. Délits pol tiques ou non politiques,

1° Şuivant la science rationnelle.

2° Suivant la législation positive et la jarixprudence.

§ 6. Délits instantanés et déliis continus, auireinent diis successifs. Délits

simples et délits collectifs ou d'babitude.

$ 7. Délits flagrants ou non flagrants.

1o Suivant le science rationnelle.

Yo Suivant la législation positive et la jurisprudence.

$ 8. Classification pour l'ordre à suivre dans le dénonbrenient des divers

délits.

CHAPITRE III. Éléments de fait du délit.

$ 1. Du fait en lai-même.

2. Des moyens de préparation ou d'exécution.

3. Da temps du délit. .

4. Du lieu du délit,

5. Des délits commis sur le territoire ou hors du territoire national,

1° Suivant la science rationnelle.

20 Suivant la législation positive et la jurisprudence.

$ 6. Du mal du délic.

1° Suivant la science rationnelle.

2. Suivant la législation positive et la jurisprudence.

CHAPITRE IV, De la tentative et de l'attentat.

282
300

304
316
316
320

326
329
331
335
346
331
361
361
375
397
397
800

407

407
407
422
434

[ocr errors]

TITRE IV. PLURALITÉ DE DÉLITS, PLURALITÉ D'AGENTB OU DE PATIENTS DU DÉLIT. 504

CHAPITRE I. Du cumul de délits on réitération.

504

1° Suivant la science rationnelle.

504

20 Suivant la législation positive et la jurisprudencë.

509

CHAPITRE II, De la ricidive.

519

1• Suivant la science rationnelle.

519

20 Suivant la legislation positive et la jurisprudence.

529

Cnmal de délits à punir et récidive combiñés.

550

CHAPITRE III. De la connexité. .

550

1° S ivani la science rationnelle.

550

2. Suivapt la législation positive et la jurisprudence.

50ð

CHAPITRE IV. De la complicite.

537

1• Suivant la science rationnelle.

557

2. Suivant la législation positive el la jarisprudence.

572

CHAPITRE V. De la pluralité de patients da délit.

583

Résumé DU LIVRE I (partie 2, titre 4). :

585

TITRE V. DES PEINES.

592

CHAP.TRE I. Dénomination et définition,

592

CHAP TRE !I. Des conditions de légitimité des peines.

593

CHAPITRE III. Du but des peines..

593

CHAPITRE IV. De la mesure des peines. .

594

CHAPITRE V. Des qua ilės désirables dans les peines.

596

1. Qualités relatives aux conditions de légitimité des peines.

597

2. Qualités relatives au but des peivės,

597

3. Qualités relatives à la mesure des peines.

600

4. Qualités relatives à l'imperfection des jugemenus humains, et aus résul-

tals obtenus dans l'amendemeni moral.

601

CHAPITRE VI. Pcines diverses appréciées suivant la science rationnelle

602

§ 1. Peines frappant le coupable dans son corps. .

602

$ 2. Peines frappant le coapable dans son moral,

614

3. Peines frappant le coupable dans ses droits.

617

Droits relatifs aux biens.

617
Droits relatifs à l'état et à la capacité légale des personnes.

622

§ 4. Conclusion.

626

5. Ordonnance des peines privatives de liberté.

626

Emprisonnement de garde, emprisonnement de peine, emprisonnement

d'éducation correctionnelle.

627

Emprisonnement de peine : répression et correction.

628
Régime : traitement physique et traitement mora).

635
Communications : emprisonuement cellulaire avec séparation continue
entre detenus.

638
Travail dans l'emprisonnement cellulaire à séparation continue entre
déteuns.

640
Emp'oi du produit du travail.

646
Insiruction et éducation.

653
Archilecture.

654
Graduation de l'emprisonnement cellulaire à séparation continue eniçe
détenus.

654
Emprisonnements auxquels le régime cellulaire avec séparation continue
entre détenus ne doit pas être appliqué.

656

667
684

685
685

713
729
737

Emprisonnement d'éducation correctionnelle. ..

658
Mesures de transition de la peine à la vic ordinaire dans la société. 660

De la transportation et des colonies de refuge pénal à l'extérieur. 666
§ 6. Historique du système pénitentiaire.

CHAPITRE VII.'P'eines diverses suivant notre droit positif.

§ 1. Peines frappant le condamné dans son corps, dans son moral ou dans

ses droits.

Peines frappant le condamné dans son corps.

Peines frappant le condamné dans son moral.

710

Peines frappant le condamné dans ses droits. Droits relatifs à l'état

et à la capacité légale des personnes.

Peiues frappant le condamné dans ses droits relatifs aux biens.

§ 2. Classification des peines par rapport à l'ordre des délits.

$ 3. Classification des peines par rapporı au lien qui unit l'existence des

unes à celle des autres .

750

§ 4. Classification des peines par rapport à l'effet à produire sur le con-

damné ou sur le public.

$ 5. Classification des peines sous le rapport de la durée.

746

$ 6. Récapitulation.

750

7. Classification des peines d'après l'échelle qu'elles forment.

751

CHAPITRE VII. De l'application, de l'aggravation et de l'atténuation des peines. 752

§ 1. Aggravation des peines..

752

2. Allévuation des peines pour cause d'excuses.

755

$ 3. Atténuation des peines pour cause de circonstances atténuantes. 756

§ 4. Modification des peines à raison de l'état physique des condamnés. 759

TITRE VI. DES DROITS D'ACTION ET DES DROITS D'EXÉCUTION.

761

CHAPITRE I. De la naissance et du caractère des droits d'action et des droits

d'exécution.

761

CHAPITRE II. De la suspension, de l'épuisement et de l'extinction des droits

d'action ou d'exécution.

761

1. Suspension ou épuisement des droits d'action ou d'exécution.

$ 2. Extinction des droits d'action ou d'exécution.

765

Extinction des droits d'action publique ou d'action civile : Mort da

prévenu, prescription, amnistie.

765

Extinction des droits d'exécution pénale ou d'exécutiou civile. Mort

du condamné, prescription , amnistie , grâce , réhabilitation.

771

815

« PrécédentContinuer »