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Envoyé extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté Impériale et Royale Apostolique;

Sa Majesté l'Empereur d'Autriche :

Le sieur Charles-Ferdinand, Comte de Buol-Schauenstein, GrandCroix de l'Ordre Impérial de Léopold d'Autriche, et Chevalier de l'Ordre de la Couronne de Fer de première classe, Grand-Croix de l'Ordre Impérial de la Légion d'honneur, Chevalier des Ordres de l'Aigle-Noir et de l'Aigle-Rouge de Prusse, Grand-Croix des Ordres Impériaux d'Alexandre Newski en brillants, et de l'Aigle-Blanc de Russie, Grand-Croix de l'Ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, décoré de l'Ordre Impérial du Medjidié de première classe, etc., etc., etc., son Chambellan et Conseiller intime actuel, son Ministre de la Maison et des Affaires étrangères, Président de la Conférence des Ministres,.

Et le sieur Joseph-Alexandre, Baron de Hübner, Grand-Croix de l'Ordre Impérial de la Couronne de Fer, Grand Officier de l'Ordre Impérial de la Légion d'honneur, son Conseiller intime actuel et son Envoyé extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire à la Cour de France;

Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande :

Le très-honorable George-Guillaume-Frédéric, Comte de Clarendon, Baron Hyde de Hindon, Pair du Royaume-Uni, Conseiller de Sa Majesté Britannique en son Conseil privé, Chevalier du très-noble Ordre de la Jarretière, Chevalier Grand-Croix du très-honorable Ordre du Bain, Principal Secrétaire d'État de Sa Majesté pour les Affaires étrangères,

Et le très-honorable Henri-Richard-Charles, Baron Cowley, Pair du Royaume-Uni, Conseiller de Sa Majesté en son Conseil privé, Chevalier Grand-Croix du très-honorable Ordre du Bain, et Ambassadeur extraordinaire et Plénipotentiaire de Sa Majesté près Sa Majesté l'Empereur des Français;

Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies:

Le sieur Alexis, Comte Orloff, son Aide de Camp général et Général

de cavalerie, Commandant du Quartier général de Sa Majesté, Membre du Conseil de l'Empire et du Comité des Ministres, décoré des deux portraits en diamants de Leurs Majestés feu l'Empereur Nicolas et l'Empereur Alexandre II, Chevalier de l'Ordre de Saint-André en diamants et des Ordres de Russie, Grand-Croix de l'Ordre de Saint-Étienne d'Autriche de première classe, de l'Aigle-Noir de Prusse en diamants, de l'Annonciade de Sardaigne, et de plusieurs autres Ordres étrangers,

Et le sieur Philippe, Baron de Brunnow, son Conseiller privé, son Envoyé extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près la Confédération Germanique et près Son Altesse Royale le Grand-Duc de Hesse, Chevalier de l'Ordre de Saint-Wladimir de première classe, de Saint-Alexandre Newski enrichi de diamants, de l'Aigle-Blanc, de Sainte-Anne de première classe, de Saint-Stanislas de première classe, Grand-Croix de l'Ordre de l'Aigle-Rouge de Prusse de première classe, Commandeur de l'Ordre de Saint-Étienne d'Autriche, et de plusieurs autres Ordres étrangers;

Sa Majesté le Roi de Sardaigne :

Le sieur Camille Benso, Comte de Cavour, Grand-Croix de l'Ordre des Saints Maurice et Lazare, Chevalier de l'Ordre du Mérite civil de Savoie, Grand-Croix de l'Ordre Impérial de la Légion d'honneur, décoré de l'Ordre Impérial du Medjidié de première classe, Grand-Croix de plusieurs autres Ordres étrangers, Président du Conseil des Ministres, et son Ministre et Secrétaire d'État pour les finances,

Et le sieur Salvator, Marquis de Villamarina, Grand-Croix de l'Ordre des Saints Maurice et Lazare, Grand Officier de l'Ordre Impérial de la Légion d'honneur, etc., etc., etc., son Envoyé extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire à la Cour de France;

Et Sa Majesté l'Empereur des Ottomans :

Mouhammed-Emin-Aali-Pacha, Grand Vezir de l'Empire Ottoman, décoré des Ordres Impériaux du Medjidié et du Mérite de première classe, Grand-Croix de l'Ordre Impérial de la Légion d'Honneur, de

Saint-Étienne d'Autriche, de l'Aigle-Rouge de Prusse, de Sainte-Anne de Russie, des Saints Maurice et Lazare de Sardaigne, de l'Étoile Polaire de Suède, et de plusieurs autres Ordres étrangers,

Et Mehemmed-Djemil-Bey, décoré de l'Ordre Impérial du Medjidié de seconde classe, et Grand-Croix de l'Ordre des Saints Maurice et Lazare, Son Ambassadeur extraordinaire et Plénipotentiaire près Sa Majesté l'Empereur des Français, accrédité, en la même qualité, près Sa Majesté le Roi de Sardaigne;

Lesquels se sont réunis en Congrès à Paris.

L'entente ayant été heureusement établie entre eux, Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'Empereur de toutes les Russies, le Roi de Sardaigne et l'Empereur des Ottomans, considérant que, dans un intérêt européen, Sa Majesté le Roi de Prusse, signataire de la Convention du treize juillet mil huit cent quarante et un, devait être appelée à participer aux nouveaux arrangements à prendre, et appréciant la valeur qu'ajouterait à une œuvre de pacification générale le concours de Ladite Majesté, l'ont invitée à envoyer des Plénipotentiaires au Congrès.

En conséquence, Sa Majesté le Roi de Prusse a nommé pour ses Plénipotentiaires, savoir:

Le sieur Othon-Théodore, Baron de Manteuffel, Président de son Conseil et son Ministre des Affaires étrangères, Chevalier de l'Ordre de l'Aigle-Rouge de Prusse, première classe, avec feuilles de chêne, couronne et sceptre; Grand Commandeur de l'Ordre de Hohenzollern, Chevalier de l'Ordre de Saint-Jean de Prusse, Grand-Croix de l'Ordre de Saint-Étienne de Hongrie, Chevalier de l'Ordre de Saint - Alexandre Newski, Grand-Croix de l'Ordre des Saints Maurice et Lazare, et de l'Ordre du Nichan-Iftihar de Turquie, etc., etc., etc.

Et le sieur Maximilien-Frédéric-Charles-François, Comte de HatzfeldtWildenburg-Schoenstein, son Conseiller privé actuel, son Envoyé extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire à la Cour de France, Chevalier de

l'Ordre de l'Aigle-Rouge de Prusse, seconde classe, avec feuilles de chêne et plaque; Chevalier de la Croix d'Honneur de Hohenzollern, première classe, etc., etc., etc.

Les Plénipotentiaires, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants :

ARTICLE PREMIER.

Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Sa Majesté Impériale le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, de l'autre part, ainsi qu'entre leurs héritiers et successeurs, leurs États et sujets respectifs, à perpétuité.

ᎪᎡᎢ. 2.

La paix étant heureusement établie entre Leurs dites Majestés, les territoires conquis ou occupés par leur armées, pendant la guerre, seront réciproquement évacués.

Des arrangements spéciaux régleront le mode de l'évacuation, qui devra être aussi prompte que faire se pourra.

ᎪᎡᎢ. 3.

Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies s'engage à restituer à Sa Majesté le Sultan la ville et citadelle de Kars, aussi bien que les autres parties du territoire Ottoman, dont les troupes Russes se trouvent en possession.

ART. 4.

Leurs Majestés l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Sardaigne et le Sultan s'engagent à restituer à Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies les villes et ports de Sébastopol, Balaklava, Kamiesch, Eupatoria, Kertch,

Ieni-Kaleh, Kinburn, ainsi que tous autres territoires occupés par les troupes alliées.

ᎪᎡᎢ. 5.

Leurs Majestés l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'Empereur de toutes les Russies, le Roi de Sardaigne et le Sultan accordent une amnistie pleine et entière à ceux de leurs sujets qui auraient été compromis par une participation quelconque aux événements de la guerre, en faveur de la cause ennemie.

Il est expressément entendu que cette amnistie s'étendra aux sujets de chacune des parties belligérantes qui auraient continué, pendant la guerre, à être employés dans le service de l'un des autres belligérants.

ART. 6.

Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre.

ART. 7.

Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du droit public et du concert européens. Leurs Majestés s'engagent, chacune de son côté, à respecter l'indépendance et l'intégrité territoriale de l'Empire Ottoman, garantissent en commun la stricte observation de cet engagement, et considéreront, en conséquence, tout acte de nature à y porter atteinte comme une question d'intérêt général.

ART. 8.

S'il survenait, entre la Sublime Porte et l'une ou plusieurs des autres Puissances signataires, un dissentiment qui menaçât le maintien de leurs relations, la Sublime Porte et chacune de ces Puissances, avant de

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