VAINQUEURS DE LA BASTILLE. § 1r. Présentation à la
Chambre des députés d'un projet de loi tendant à
accorder une pension de 500 francs aux vainqueurs
de la Bastille (C. D. 29 décembre 1832, t. LXXVIII,
p. 435); exposé des motifs (ibid.); -
projet de
foi (ibid.); commission (p. 472); rapport par
Paixhans (14 janvier 1833, p. 663 et suiv.); pro-
jet de loi amende par la commission (ibid. p. 664);
débat sur la fixation de la discussion comte
Jaubert, Paixhans, rapporteur, comte d'Argout, mi-
nistre de l'intérieur, Gaëtan de La Rochefoucauld
(ibid. et p. suiv.); la Chambre décide que la dis-
cussion aura lieu après celle de la loi sur l'organi-
sation départementale (ibid. p. 665).
§ 2. Liste des personnes qui ont coopéré à la
prise de la Bastille en 1789 (t. LXXVIII, p. 435 et
suiv.).
sur le terme de prescription pour les dépôts faits aux
caisses des postes (p. 320), sur l'organisation dé-
partementale (p. 615), (p. 760).
VIENNE (Département de la).
VIENNE (HAUTE-) (Département de la).
tions locales extraordinaires, § 1or.
VIENNET, député de l'Hérault. Son amendement au § 10
de l'adresse au roi de 1832 (t. LXXVIII, p. 69). —
Parle sur l'organisation des commissions des lois de
finances (p. 264), sur l'abolition de la peine de
mort (p. 279), sur l'organisation départementale
(p. 286), -sur les travaux législatifs interrompus par
la clôture des sessions (p. 459), (p. 460), sur l'orga-
nisation départementale (p. 607), (p. 618), (p. 623),
(p. 700.)
VIGIER (Comte Achille), député du Morbihan. Fait des
rapports sur des pétitions (t. LXXVIII, p. 278),
(p. 281), (p. 283 et suiv.) (p. 285), (p. 635), (p. 636),
(p. 638).
VOITURES PUBLIQUES. (Police des). · Voir Police.
VOYER-D'ARGENSON, député du Bas-Rhin. Parle dans la
discussion de l'adresse au roi de 1832 (t. LXXVIII,
p. 84 et suiv.), sur les douzièmes provisoires pour
1833 (p. 138), sur l'affaire Kessner (p. 635).
VOYSIN DE GARTEMPE (Baron), député de la Creuse. Parle
dans la discussion de l'adresse au roi (t. LXXVIII, p. 40
et suiv.). Sur l'organisation départementale (p. 606
et suiv.).
WARIN, député du Nord. Obtient un congé (t. LXXVIII,
(p. 541).