La meridienne de l'observatoire royal de Paris,: vérifiée dans toute l'étendue du royaume par de nouvelles observations. Pour en déduire la vraye grandeur des degrés de la terre, tant en longitude qu'en latitude, & pour y assujettir toutes les opérations géométriques faites par ordre du roi, pour lever une carte générale de la France

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Chez Hippolyte-Louis Guerin, & Jacques Guerin, 1744 - 292 pages
 

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Page cclviii - ... été donnée, es mains de notre très-cher & féal Chevalier Chancelier Garde des Sceaux de France , le Sieur de Maupeou; qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
Page cclviii - MIROMENIL : le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes hoirs pleinement & paifiblement , fans foufFrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Page cclviii - Contrevenans , dont un tiers à Nous, un tiers à l'HôtelDieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts : à la charge...
Page cclvii - LOUIS , PAR LA GRACE DE DIEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand-Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra , SALUT.
Page cclviii - Ouvrage , fera remis dans le même état où l'approbation y aura été donnée , es mains de notre très-cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France...
Page cclviii - Faifonsdéfenfes à toutes fortes de perfonnes de quelque qualité & condition qu'elles foient , d'en introduire d'impreffion étrangère dans aucun lieu de notre obéiflance; comme auffi à tous Imprimeurs, Libraires & autres , d'imprimer , faire imprimer, vendre, faire vendre , débiter, ni contrefaire lefdits Livres cîdcfliis fpecifiés, en tout , ni en partie , ni d'en faire aucuns extraits , fous quelque prétexte que ce foit » d'augmentation , correction , changement de titre ,• ou autrement...
Page cclviii - ... & débiter par tout notre Royaume pendant le tems de neuf années confécutives, à compter du jour de la date defditeS Préfentes : Faifons défenfes à toutes fortes de perfonnes de quelque qualité & condition qu'elles foient d'en introduire d'impreflîon étrangere dans aucun lieu dé notre obéiffance ; comme auffi à tous Libraires, Imprimeurs & autres, d'imprimer , faire Imprimer...
Page cclviii - Se qu'avant que de les expofer en vente, les Manufcrits ou Imprimés qui auront fervi de copie à...
Page cclviii - Académie , ou de ceux qui auront droit d'Elle , & fes ayans caufe , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de dix mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'HôtelDieu de Paris , l'autre tiers au Dénonciateur...
Page cclviii - Ouvrage , foit tenue pour duement fignifiée , & qu'aux copies collationnées par l'un de nos âmes & féaux Confeillers-Secretaires , foi foit ajoutée comme à l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis , de faire pour l'exécution d'icelles , tous Aâes requis & néceflaires , fans demander autre permiflion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires.

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