Origines de la commune de BesançonBulle, 1858 - 196 pages |
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Expressions et termes fréquents
actes aliqua anno anno Domini apud Acta SS archevêques de Besançon archiep archiepiscopi Archives du Doubs Augustin Thierry autem avaient Bisunt bisuntinus Bulla Cartulaire de l'archevêché charte Chifflet cité citoyens cives civibus civitate bisuntina civium Clerc clergé commune de Besançon comte de Bourgogne dicti diplôme Documents Domini dominus Dunod Duvernoy Ecclesie Eglise ejus ejusdem etiam évêques féodale fief forêt de Chailluz Franche-Comté fratres Frédéric Frédéric Barberousse Gingins Grégoire VII Henri Henri III Herbert Histoire Hugo Hugonis Hugues Ier Humbert Ibid igitur Imperator impériale Imperii inter ipsi ipsius ipsos Item quod Johannes jure l'abbaye l'archevêché de Besançon l'Eglise de Besançon l'Empereur l'Empire l'histoire mainmortables monete monnaies municipal nobis omnia omnibus Otte-Guillaume Pièces justificatives predicti prélat prince quæ quam quibus régaliens Rodolphe Romains saint Sainte-Madelaine sançon sancti seigneur sentence de Mayence sibi sine Stephani sunt super tempore Tiers Etat tonlieu vêque vero Vesontio XIIe siècle
Fréquemment cités
Page 25 - Montfaucon , chap. iv, dans les Mémoires et documents publiés par la Société d'histoire de la Suisse romande, t.
Page 62 - A mesure que s'apaisa la tourmente sociale, ces droits prirent plus de consistance ; il devint difficile de considérer comme un simple fermier et d'expulser à volonté le colon dont les pères avaient depuis longtemps cultivé le même champ, sous les yeux et au profit des pères du seigneur. Ainsi , le travail sanctionné par le temps reconquit ce qu'avait usurpé la force , adoucie à son tour par la même puissance; les propriétaires s'étaient vus contraints de se réduire à la simple condition...
Page 61 - Ier avait distrait ce domaine de la monse archiépiscopale, pour en doter le chapitre de Sainte-Madelaine, qu'il avait fondé sur la rive droite du Doubs (3). Terres tributaires ou censives. — « II faut entendre par là des terres assujetties envers un supérieur à une redevance, à un tribut ou cens, et dont celui qui les cultive ne possède point la pleine et libre propriété (4).
Page 194 - Hugono de Campis, domino Johanne Passequey, militibus ; magistro Johanne de Agiaco, jureperito ; Petro de Arlato, Guidone de Joncello, clericis notariis curie bisuntine ; Guidone Porceleti, cum pluribus aliis. XXVI. Dénombrement des principaux droits du maréchal de l'archevêque de Besançon. 1547. — 23 MAI. (Extrait du contrat de la vente de la maréchaussée de Besançon, faite par les frères d'Orsans à Nicolas Perrenot de Granvelle, garde des sceaux de l'Empereur. — Ms. de la Bibliothèque...
Page 60 - Si quis Burgundio aut Romanus sylvam non habeat, incidendi ligna ad usus suos de jacentivis et sine fructu arboribus in cujuslibet sylva habeat potestatem, neque ab illo, cujus sylva est, repellatur.
Page 67 - Les plaids locaux furent presque déserts. Parmi les hommes qui auraient dû s'y rendre , les uns , devenus riches et forts par euxmêmes , ne songeaient qu'à s'affermir dans leurs domaines , et ne s'inquiétaient plus de la communauté dont ils n'avaient plus besoin ; les autres, ne trouvant dans ces assemblées aucune protection efficace, cherchaient ailleurs quelque garantie à ce qu'ils pouvaient conserver de liberté.
Page 42 - ... et les armes qu'il porterait. Je n'attaquerai ni le clerc ni le moine désarmés, ni ceux qui les accompagnent sans armes ; je n'enlèverai point sans cause légitime ce qui leur appartient. Je ne me saisirai point du bœuf, de la vache, du porc, du mouton, de l'agneau, de la chèvre, de l'âne, de l'ânesse d'autrui, ni du fardeau dont ils sont chargés.
Page 133 - Ferreul qui convertirent la cité des paiains à la cristienté (3). » Tel est l'exorde de cette supplique arrêtée en conseil, le 24 avril 1290. Toutefois, avant de l'expédier, les citoyens purent redouter les soupçons de la chancellerie sur la valeur d'une déclaration dont ils étaient à la fois les auteurs et les garants. Prouver à Rodolphe que les franchises dont ils sollicitaient la ratification leur avaient été reconnues depuis un siècle par l'autorité impériale, parut aux magistrats...
Page 8 - ... verwiesen. Diese ist auch die einzige, welche de Wal kennt und unter Nummer CCXLVI mittheilt. Ich gebe sie hier zuerst nach dem berichtigten Abdruck in dem Prachtwerk von Alph. de Boissieu, Inscriptions antiques de Lyon reproduites d'apres les monuments ou recueillies dans les auteurs. Lyon 1846. S. 10: I. MARTI SEGOMONI SACRVM ANNVA . . . VRBICI FIL. MARTINVS SACERDOS ROMAE ET AVG . . . MVN'ACIO PANSA COS ... IN CIVITATE SEQVANORVM ... E GALLIAE HONORES . . ET SVIS DECREVERVNT. Das Denkmal war...
Page 81 - ... épars de l'existence municipale, les compléter et les fixer par une nouvelle constitution ; ressaisir, de gré ou de force , le droit de juridiction urbaine, et substituer aux offices féodaux des magistratures électives ; reconquérir les droits utiles de l'ancienne municipalité, ses revenus, ses biens communs, sa banlieue; enfin, ériger l'universalité des citoyens en corporation libre investie des droits politiques et ayant le pouvoir de déléguer les fonctions administratives et judiciaires....