TITRES DES LOIS, &c. DÉCRETS impériaux qui changent les jours DECRETS impériaux qui autorisent l'accep- * DÉCRETS impériaux qui autorisent l'accep- * DÉCRETS impériaux qui autorisent l'accep- * DÉCRET impérial qui autorise l'acceptation court.... DECRET impérial concernant les préposés Maurs... Jany. 1819. 12. Idem. 13. Idem. 15. 16 a 18. 19. Idem. Idem. 21. Idem. * EXTRAITS de lettres-patentes portant ins- Loi sur les droits auxquels sont assujetties * DÉCRETS impériaux qui autorisent l'accep- *Lois relatives à des acquisitions, aliénations, Loi concernant le budget de l'État..... LOIS relatives à des aliénations, conces DÉCRET impérial contenant promulgation des * DÉCRETS impériaux qui ordonnent le paie- DÉCRET impérial contenant réglement sur les * DÉCRETS impériaux qui autorisent l'accep- Table chronol, av DATES des LOIS, &c. TITRES DES LOIS, &c. 21 Janv. * DECRET impérial qui autorise l'acceptation de terres offertes à l'hospice des incurables de bruxelles..... 1810. * DÉCRET impérial qui autorise le bureau de er DECRET impérial qui établit deux foires à LETTRES de création du dépôt de mendicité DECRET impérial concernant les décomptes annuel de sommes destinées à accroître les yeuves.... DECRET imperial qui permet à M. de Crousaz * DÉCRET impérial qui autorise l'acceptation DATES des LOIS, &c. 27 Janv. 1810. 30. Idem. 31. 1.7 Fév. Idem. Idem. Idem. 3. 5. Idem. 6. Idem. TITRES DES LOIS, &c. DECRET impérial contenant le tableau des DECRET impérial qui nomme M. le conte * EXTRAITS de lettres-patentes porta tinsti turs.... DECRET imperial concernant l'organisation * DÉCRLT impéria qui ordonne le paiement DECRET impérial qui nomme le général de 6 Février 1810. Idem. Idem. TITRES DES LOIS, &c. DECRETS impériaux qui autorisent l'accep- * DÉCRET impérial qui autorise l'acceptation DECRET impérial qui autorise le sieur Idem. 9. * DECRETS impériaux qui concèdent le droit |