Histoire du Congrès de ParisLibrairie nouvelle, 1857 - 561 pages |
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... neutralisation . M. le Comte Walewski répond qu'on ne saurait donner à une exception convenue par les Parties contractantes le caractère d'une infraction au principe . M. le Comte de Buol fait observer que les navires des Puissances non ...
... neutralisation . M. le Comte Walewski répond qu'on ne saurait donner à une exception convenue par les Parties contractantes le caractère d'une infraction au principe . M. le Comte de Buol fait observer que les navires des Puissances non ...
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... neutralisation de la mer Noire , s'applique à démontrer que ces forts ne pourraient être réédifiés . MM . les Plénipotentiaires de Russie ,. établissant la distinction qui existe , selon eux , entre ces forts et des arsenaux militaires ...
... neutralisation de la mer Noire , s'applique à démontrer que ces forts ne pourraient être réédifiés . MM . les Plénipotentiaires de Russie ,. établissant la distinction qui existe , selon eux , entre ces forts et des arsenaux militaires ...
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... Neutralisation de la mer Noire ; - - — Liberté du Danube ; · Nouveau tracé de la frontière de la Turquie Européenne ; - Les deux Principautés ; - La Servie ; - Commission mixte pour la révision de la frontière en Asie . Passant à la ...
... Neutralisation de la mer Noire ; - - — Liberté du Danube ; · Nouveau tracé de la frontière de la Turquie Européenne ; - Les deux Principautés ; - La Servie ; - Commission mixte pour la révision de la frontière en Asie . Passant à la ...
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... neutralisation de la mer Noire , consacré dans le Traité général en date du . . . . auquel Elles sont parties contractantes , et voulant , en conséquence , régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments qu'Elles se sont ...
... neutralisation de la mer Noire , consacré dans le Traité général en date du . . . . auquel Elles sont parties contractantes , et voulant , en conséquence , régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments qu'Elles se sont ...
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... neutralisation pure et simple de la mer Noire ; le second dans la limitation des forces Russes dans cette mer . La neutralisation avait néanmoins toutes les préférences du Cabinet des Tuileries . Il y voyait le seul moyen radical ...
... neutralisation pure et simple de la mer Noire ; le second dans la limitation des forces Russes dans cette mer . La neutralisation avait néanmoins toutes les préférences du Cabinet des Tuileries . Il y voyait le seul moyen radical ...
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Expressions et termes fréquents
Aali-Pacha acte affaires étrangères Anglais armées Autrichien avaient Baron de Bourqueney Baron de Brunnow Commission Comte de Buol Comte de Cavour Comte de Clarendon Comte de Nesselrode Comte Esterhazy Comte Orloff Comte Walewski conditions Conférences de Vienne Congrès Congrès de Vienne Conseil considérable Convention côté Cowley Czar Danube déclaration dépêche devait diplomatie Drouyn de Lhuys États Européen garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne guerre Hatzfeldt jour journaux Kars Kinburn l'Angleterre l'armée l'Empire Ottoman l'Europe l'Ordre Impérial l'ultimatum Londres Lord Clarendon Lord Palmerston Majesté l'Empereur Majesté le Sultan Manteuffel ment mer Noire ministre plénipotentiaire mission n'avait n'était Napoléon navigation négociations neutralisation Noire nouvelle Ottoman pacifiques paix Plénipoten Plénipotentiaires de l'Autriche politique position pouvait premier Plénipotentiaire présent Prince Principautés principe propositions protocole Prusse Puissances alliées Puissances contractantes Puissances occidentales question résolution Russie s'était Saint-Pétersbourg Sardaigne séance Sébastopol Seebach sera sérieux signature signé situation stipulations Sublime Porte Suède territoire tiaires tion troupes Turquie
Fréquemment cités
Page 26 - ... du droit et des devoirs en pareille matière donne lieu, entre les neutres et les belligérants, à des divergences d'opinion qui peuvent faire naître des difficultés sérieuses et même des conflits; qu'il ya avantage, par conséquent, à établir une doctrine uniforme sur un point aussi important; que les Plénipotentiaires assemblés au Congrès de Paris ne sauraient mieux répondre aux intentions dont leurs Gouvernements sont animés, qu'en cherchant à introduire dans les rapports internationaux...
Page 22 - Noire établi par les préliminaires consignés au protocole n° 1 , signé à Paris le 25 février de la présente année, et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer, dans ce but, une convention spéciale; Et ont nommé à cet effet, savoir, etc...
Page 89 - En conséquence, il ne sera perçu aucun péage basé uniquement sur le fait de la navigation du fleuve, ni aucun droit sur les marchandises qui se trouvent à bord des navires.
Page 72 - Sa Majesté Impériale le Sultan, dans sa constante sollicitude pour le bien-être de ses sujets, ayant octroyé un Firman qui, en améliorant leur sort, sans distinction de religion ni de race, consacre ses généreuses intentions envers les populations chrétiennes de son Empire , et voulant donner un nouveau témoignage de ses sentiments à cet égard , a résolu de communiquer aux Puissances contractantes ledit Firman , spontanément émané de sa volonté souveraine.
Page 21 - La présente convention, annexée au traité général signé à Paris en ce jour, sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de quatre semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes.
Page 86 - Leurs Majestés s'engagent, chacune de son côté, à respecter l'indépendance et l'intégrité territoriale de l'Empire Ottoman, garantissent en commun la stricte observation de cet engagement, et considéreront, en conséquence, tout acte de nature à y porter atteinte comme une question d'intérêt général.
Page 27 - Convaincus que les maximes qu'ils viennent de proclamer ne sauraient être accueillies qu'avec gratitude par le monde entier, les plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les efforts de leurs gouvernements pour en généraliser l'adoption ne soient couronnés d'un plein succès. La présente déclaration n'est et ne sera obligatoire qu'entre les Puissances qui y ont ou qui y auront accédé.
Page 45 - L'acte du Congrès de Vienne ayant établi les principes destinés à régler la navigation des fleuves qui séparent ou traversent plusieurs États, les Puissances contractantes stipulent entre elles, qu'à l'avenir ces principes seront également appliqués au Danube et à ses embouchures. Elles déclarent que cette disposition fait, désormais, partie du droit public de l'Europe, et la prennent sous leur garantie.
Page 90 - Cette commission, qui sera permanente, 1° élaborera les règlements de navigation et de police fluviale: 2° fera disparaître les entraves, de quelque nature qu'elles puissent être, qui s'opposent encore à l'application au Danube des dispositions du traité de Vienne; 3° ordonnera et fera exécuter les travaux nécessaires sur tout le parcours du fleuve; et 4°...
Page 14 - Belgrad, remontera le long de la rivière de Yalpuck jusqu'à la hauteur de Saratsika, et ira aboutir à Katamori sur le Pruth. En amont de ce point, l'ancienne frontière, entre les deux Empires, ne subira aucune modification. Des délégués des Puissances contractantes fixeront dans ses détails, le tracé de la nouvelle frontière.