 | 1806 - 640 pages
...l'Empire. » Donné à Munich , le 6 janvier 1806. „ » Signé NAPOLÉON. » COPIE DU TRAITÉ DE PAIX. .j NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et par les constitutions , Empereur des Français, Roi d'Italie, ayant vu et examiné le traité conclu , arrêté et signé à Presbourg le 26 de'cembre 1806 ( 5 nivôse... | |
 | 1806 - 438 pages
...de l'Empire. _ • Donné' à Munich , le 6 janvier 1806. , Signé, NAPOtlow. Par l'Empereur , EON , par la grâce de Dieu et par les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie , Ayant vu et examiné le traité conclu , arrêté et signé à Presbourg Le 26 décembre i8o5 ( 5... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - 400 pages
...impériale , art. i42 , B. i. FORMULE et intitulé des ordonnances du vice-Rci d'Italie. « NAPOLÉON Ier. , par la grâce de Dieu et par les » Constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi d'Italie : » EUGÊNE, vice-Roi d'Italie , Archi-Chancelier d'état de » l'Empire français, à tous ceux qui... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - 452 pages
...Décret impérial et royal du 7 juin i8o5, concernant la nomination du Vice-Roi d'Italie. NAPOLÉON Ier., par la grâce de Dieu, et par les Constitutions , Empereur des Français et Roi d'Italie , décrète : • • •'•• Art. i«. Nous avon* nommé et nommons le Prince Eugène,... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1808 - 778 pages
...Presbourg le 26 Décembre 1 805. (Moniteur 1806. n. ij. Journal. pol. 1806. n. 6 suppl.) AT J.\ apoléon par la grâce de Dieu et par les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, ayant vu et examiné le Traité conclu , arrêté et signé à Presbourg le 26 Décembre 1805 (f K... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1808 - 776 pages
...26 Décembre 1805. x , (Moniteur 1806. n. ij. Journal poL 1806. n. 6 BUppl) * AT" ' J.\ apoléon pur la .grâce de Dieu et par les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, ayant vu et examiné le Traité conclu , arrêté et signé à, Presbourg le 26 Décembre 1805 (f Nivôse... | |
 | France - 1808 - 432 pages
...SÊNATUS-CONSULTE relatif à la Conscription de • Wf Du ai Janvier 1808. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DW RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat , après avoir entendu les orateurs Ju Conseil... | |
 | France - 1808 - 448 pages
...REGNIER. Signé HUGUES B. MARET. IV.' LOI. Du 15 Septembre 1807. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION BU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. LE CORPS LÉGISLATIF a rendu , Je 1 5 septembre 1807,... | |
 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 pages
...ROYAUME DE WESTPHALIE. ACTE CONSTITUTIONNEL. Du iG novembre l807. IIAPOLÉON, par la grace de Dieu et les constitutions , Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin , Voulant donner une prompte exécution à l'article 19 du traité de paix de Tilsit , et établir... | |
 | France - 1810 - 450 pages
...l'année iSoy, Au palais- de Fontainebleau, le 31 Octobre 1809. NAPOLÉON, par la grâce de Die.u et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, &c. &c. &c. , à tous ceux qui les présentes verront, SALUT. Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS... | |
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Napoléon, par la grâce de Dieu et par les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin... 
