 | C. G. de Koch - 1797 - 350 pages
...ne seront point arrêtés ni mis à contribution. Les batimens marchands russes passeront librement par le canal de Constantinople, de la mer noire dans...être vendus dans les états de la Porte. Leur forme et le poids de leur cargaison pourront être exactement les mêmes que ceux des vaisseaux français... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1818 - 796 pages
...marchands fous pavillon Huile pùiifent palier librement par le Canal de Conftantinople, de la mec noire dans la mer blanche et réciproquement de la mer blanche dans la mer noire, et qu'en outre dans le fuedit Article fix de la convention la forme de сев vaiffeaux et le poids... | |
 | Christophe Koch - 1818 - 578 pages
...ne seront point arrêtés ni mis à contribution. Les bâtimens marchands russes passeront librement par le canal de Constantinople , de la mer Noire dans...être vendus dans les états de la Porte. Leur forme et le poids de leur cargaison pourront être exactement les mêmes que ceux des vaisseaux francois... | |
 | 1818 - 876 pages
...à contribution. Les bàtimens marchands russes passeront librement par Je canal de Gonstantinople , de la mer Noire dans la mer Blanche, et réciproquement...être vendus dans les états de la Porte. Leur forme et le poids de leur cargaison pourront être exactement les mêmes que ceux des vaisseaux François... | |
 | Christophe Koch - 1818 - 584 pages
...ne seront point arrêtés ni mis à contribution. Les bâtimens marchands russes passeront librement par le canal de Constantinople, de la mer Noire dans...visite, ni droit de transit, n'étant pas chargés clé marchandises, ni de vivres qui doivent être vendus dans les états de la Porte. Leur forme et... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1818 - 836 pages
...les vaisfeaux marchands fous pavillon Huile puiflent palier librement par le Canal de Conftantinople, de la mer, noire dans la mer blanche et réciproquement de la mer blanche dans là mer noire, et qu'en outre dan» le fusdit Article fix de la convention la forme de ces vaiffeaux... | |
 | Frédéric Schoell - 1833 - 734 pages
...vaisseaux de guerre ou autres bâtimens de la Porte , ne seront point arrêtés ni mis à contribution. chargés de marchandises , ni de vivres qui doivent...être vendus dans les états de la Porte. Leur forme et le poids de leur cargaison pourront être exactement les mêmes que ceux des vaisseaux francais... | |
 | Christophe Guillaume de Koch - 1838 - 646 pages
...contribution. Les bâtiments marchands russes passeront librement par le canal de Con&tantinople , de la mer Noire dans la mer Blanche , et réciproquement...marchandises , ni de vivres qui doivent être vendus dans les Etats de la Porte. Leur forme et le poids de leur cargaison pourront être exactement les mêmes que... | |
 | Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1829 - 1336 pages
...Bosphore. " On est convenu que tous les Vaisseaux marchands, sous Pavilion Russe, puusent passer librement par le Canal de Constantinople, de la Mer Noire dans la Mer Blanche, et reciproquement." (Article XXX. du Traite de Commerce de 1783). " La Sublime Porte promet d' observer... | |
 | Carl von Martens, Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1846 - 496 pages
...ceux qu'emploient partout pour le commerce et dans les ports les autres puissances, un libre passage de la mer Noire dans la mer Blanche, et réciproquement de la mer Blanche dans la mer Noire; comme aussi d'entrer dans tous les ports et havres existants ou sur les côtes de la mer ou dans les... | |
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Les batimens marchands russes passeront librement par le canal de Constantinople, de la mer noire dans la mer blanche , et réciproquement de la mer blanche dans la mer noire. 
