TROISIÈME RACE.

BRANCHE DES BOURBONS.

RÈGNE DE LOUIS XIV

PUBLIÉ PAR MM. DECRUSY ET TAILLANDIER.

TOME TROISIÈME DU RÈGNE,

DES

ANCIENNES LOIS FRANCAISES,

DEPUIS L'AN 420, JUSQU'A LA RÉVOLUTION DE 1789;

PAR MM.

ISAMBERT, Avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de cassation;
DECRUSY, Avocat ;

TAILLANDIER, Avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de cassa-
tion, Membre de la Société royale des Antiquaires de France.

Voulons et Ordonnons qu'en chacune Chambre de nos Cours de
Parlement, et semblablement ez Auditoires de nos Baillifs et Sé-
néchaux y ait un livre des Ordonnances, afin que si aucune
difficulté y survenoit, on ait promptement recours à icelles. »

(Art. 79 de l'Ordonn. de Louis XII, mars 1498, 1r de Blois.)

TOME XIX.

JANVIER 1672. MAI 1686.

PARIS,

BELIN-LEPRIEUR, LIBRAIRE-ÉDITEUR,

RUE PAVÉE-SAINT-ANDRÉ-DES-ARTS, No 5.

VERDIÈRE, LIBRaire, quai des augustins, n° 25.

mm

1829.