 | 1737 - 234 pages
...nonobstant fonces choses i ce contraires, auïnous avons dérogé et dérogeons par JANVIER. Î7Î7: 191 ces Présentes. CAR tel est notre plaisir ; et afin...à toujours , nous avons fait mettre notre Scel à cesdites Fré"sentes. DONNE'! s à Versailles an mois d'Avril l'an de gra'ce mil sept cens trente-six... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 848 pages
...lettres et pouvoirs à ce contraires , que nous avons cassés et révoqués , cassons et révoquons par ces présentes : CAR, TEL EST NOTRE PLAISIR ; et afin que ce soit chose ferme et stable , nous y avons, fait rriettre notre scel. DONNÉ à Saint-Germain au mois d'Octobre... | |
 | Pierre Paul de Riquet - 1805 - 424 pages
...contenues , nous avons dérogé et dérogeons par cesdites présentes, auxquelles, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel, sauf en notre chose notre droit et l'autrui en tout. Voulons qu'aux copies dudit arrêt et des présentes... | |
 | Jacques-Joseph Faget de Baure - 1805 - 858 pages
...contenues , nous avons dérogé et dérogeons par cesdiles présentes , auxquelles , afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel , sauf en notre chose notre droit et l'autrui en tout. Voulons qu'aux copies dudit arrêt et des présentes... | |
 | Louis XIV (King of France) - 1806 - 576 pages
...ligne dudit fils naturel , cessant et faisant cesser tous troubles et empêchemens à ce contraires. Car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose...et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes , sauf en autre chose notre droit et l'autrui en toutes. Donné à Saint-Germain-en-Laye,... | |
 | Louis XIV (king of France.) - 1806 - 582 pages
...ligne dudit fils naturel, cessant et faisant cesser tous troubles et empêchemens à ce contraires. Car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose...et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes, sauf en autre chose notre droit et l'autrui en toutes. Donné à Saint-Germam-en-Laye,... | |
 | Emmanuel Du Creux, M. Du Creux - 1812 - 540 pages
...secrétaires', maison, couronne de France et de nos finances , il soit ajoute' foi tout ainsi qu'à l'original : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait meltre notre scel à cesdites présenter , sairf en autre chose notre droit et l'autrui en tout; Donne'... | |
 | 1812 - 328 pages
...procéder contre les contrevenans en la manière qu'ils jugeront à propos, suivant l'exigence des cas: car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait Diattre notre scel à ces dites présentés. Donné à $aim-Germain-en-Laye , au mois de Mars, l'an.... | |
 | 1813 - 390 pages
...procéder contre les contrevenans en la manière qu'ils le jugeront à propos, suivant l'exigence des cas : car tel est notre plaisir. Et , afin que ce soit chose...à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Saint-Germain-en-Laye , au mois de mars, l'an de grâce mil six cent... | |
 | 1814 - 402 pages
...procéder contre les contrevenans en la manière qu'ils le jugeront à propos, suivant l'exigence des cas : car tel est notre plaisir. Et, afin que ce soit chose...à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Saint-Germain -ôn-Laye, au mois de mars, l'an de grâce mil six cent... | |
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Nous avons dérogé et dérogeons par ces mêmes présentes ; car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours. Nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. 
