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TRAITÉ

THÉORIQUE ET PRATIQUE

D'INSTRUCTION CRIMINELLE

ET

DE PROCÉDURE PÉNALE

TOME PREMIER

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DE LA SOCIÉTÉ DU RECUEIL J.-B. SIREY & DU JOURNAL DU PALAIS

Ancienne Maison L. LAROSE et FORCEL

22, rue Soufflot, PARIS, 5e arrdt

L. LAROSE & L. TENIN, Directeurs

1907

JAN I 1921

INTRODUCTION

Bibliographie générale. tions romaines, p. 450 et suiv.

Bouché-Leclercq, Manuel des instituBuchère, Étude pratique sur l'instruction

De

et la procédure criminelles en France et en Angleterre, 1860, in-8°. tourbet, La procédure criminelle au xvir siècle, 1881, in-8°. Duboys, Histoire du droit criminel de la France, 2 vol. in-8°, 1874. Esmein, Histoire de la procédure criminelle en France, 1882, in-8°. - Faustin Hélie, Traité de l'instruction criminelle, 2o éd., 1866-67, 8 vol. in-8° (Le premier volume est entièrement consacré à l'histoire de la procédure criminelle). Lewis, De la procédure criminelle en France et en Angleterre, 1882, in-8°. — Marcy, L'accusé devant la loi pénale en France, 1891, 2 vol. in-8°. Maury, La législation criminelle sous l'ancien régime. La procédure (Revue des DeuxMispoulet, Les institutions politiques Mittermaier, Traité de la procédure

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Mondes, 1877, t. III, p. 241-278). des Romains, t. II, p. 521 et suiv.

criminelle, en Angleterre, en Écosse et dans l'Amérique du Nord, traduit par Chauffard, 1868, in-8°. Munier-Jolain, L'instruction criminelle in

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quisitoriale et secrète, 1880, 1 vol. in-18°. Roland, De l'esprit du droit criminel aux différentes époques, 1880, 1 vol. in-8°.

G. P. P. I.

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