...tiers des membres titulaires et honoraires présents. TITRE IV. Ressources de 1» Société. ART. 18. Les ressources de la Société se composent : 1°...à la Société ; 2° Du droit d'admission pour les titulaires et correspondants nationaux : ce droit est fixé à 20 francs ; 3° De la cotisation mensuelle...

...ministre de l'intérieur. TITRE IV. DES FONDS DE L' ASSOCIATION. 16. Les ressources de l'Association se composent : 1° du revenu des biens et valeurs de toute nature lui appartenant; a* des cotisation* payées par les membres de la société ; 3° des dons volontaires;...

...religieuse est interdite. Disposions XVIII. — Les ressources de la Société se composent : générales. 1° Du revenu des biens et valeurs de toute nature appartenant à la Société ; 2° Du produit des cotisations annuelles de ses membres et des droits de diplôme ; 3° Du produit des publications...

...cotisation. TITRE III. — Administration. ART. \ 3. — Les revenus de la Société se composent : 1° Des biens et valeurs de toute nature appartenant à...2" Du droit d'admission pour les membres titulaires ; 3° De la cotisation payée par tous les membres résidants ou non résidants. Le montant en est...

...l'approbation du Gouvernement. XVII. — Toute discussion politique ou religieuse est interdite. XVIII. — Les ressources de la Société se composent : 1°...toute nature appartenant à la Société ; 2° Du produit des cotisations annuelles de ses membres et des droits de diplôme ; 3° Du produit des publications;...

...ou dons, sont subordonnées à l'acceptation préalable de l'autorité administrative. ART. 31. — Les ressources de, la Société se composent : 1° Du revenu des biens et valeurs qui lui appartiennent; 2» Du droit de diplôme et des cotisations annuelles, dont le montant est fixé...

...TITRE 1er. — RECETTES ET DÉPENSES. Art. 1er. — Les ressources de la Société comprennent : 1° Le revenu des biens et valeurs de toute nature appartenant à la Société; 2° La cotisation annuelle des membres titulaires, fixée à 25 fr. payables en une seule fois dans les...

...les fonctions de la Société sont gratuites. TITRE 111. RESSOURCES ET COMPTABILITÉ. Art. 10. — Les ressources de la société se composent : 1° du revenu des biens de toute nature qui lui appartiennent; 2° des cotisations annuelles; 3° des dons faits par les membres...

...Société, nommée par le Président, assiste aux funérailles des membres décédés. ART. 31. — Les ressources de la Société se composent : 1» Du revenu des biens et valeurs qui lui appartiennent; 2« Du droit de diplôme et des cotisations annuelles, dont le montant est fixé...

...Société, nommée par le Président, assiste aux funérailles des membres décédés. ART. 31. — Les ressources de la Société se composent : 1° Du revenu des biens et valeurs qui lui appartiennent; 2» Du droit de diplôme et des cotisations annuelles, dont le montant est fixé...