Annales, Volumes 71 à 76

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Expressions et termes fréquents

Fréquemment cités

Page 17 - La séance est ouverte à une heure et demie. Le procès-verbal de l'Assemblée générale du 25 janvier 1891 est approuvé.
Page 1 - ... d'amende. Les contraventions aux dispositions du règlement d'administration publique rendu pour l'exécution de la présente loi seront, suivant les cas, passibles d'une amende de 1 franc à 200 francs qui sera prononcée par le juge de paix du canton.
Page 1 - Sont punies des peines portées à l'article 1" de la loi du 28 février 1872 : 1° Toute infraction aux dispositions des articles 1, 2 et 3 de la présente loi ; 2° Toute déclaration d'enlèvement de boissons faite sous un nom supposé, ou sous le nom d'un tiers sans son consentement, et toute déclaration ayant pour but de simuler un enlèvement de boissons non effectivement réalisé. Art. 5. — Les dispositions de...
Page 44 - Secrétaire perpétuel pour la lecture de son rapport sur les travaux de l'Académie pendant les années 1884 et 1885.
Page 110 - L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à trois heures et demie. Le Secrétaire perpétuel, Auguste CHAUVIGNÉ.
Page 77 - Extraits des procès-verbaux des séances du comité historique des monuments écrits depuis son origine jusqu'à la réorganisation du 5 septembre...
Page 1 - Toute infraction aux disposilions'de la présente loi et à celle de la loi du 2l juillet 1881 sur la police sanitaire des animaux, ou des règlements rendus pour l'exécution desdites lois, peut entraîner la perle d'indemnité prévue par l'article 4.
Page 36 - SOCIÉTÉ D'HORTICULTURE D'ORLÉANS ET DU LOIRET La Société d'horticulture d'Orléans et du Loiret organise, pour la première quinzaine de mai prochain, et à l'occasion du Concours régional, une grande Exposition nationale et internationale de tous les produits de l'horticulture, sous le patronage du Gouvernement, du département ci de la ville d'Orléans.

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