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" Exe. à prendre part à leurs délibérations présentes et futures , consacrées au maintien de la paix , des traités sur lesquels elle repose, des droits et des rapports mutuels, établis ou confirmés par ces traités, et reconnus par toutes les Puissances... "
Recueil des traités et conventions conclus par la Russie avec les puissances ... - Page 307
de Russia - 1885
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Annales maritimes et coloniales, Volume 1

1818
...présentes et futures , consacrées au maintien de la paix , des traités sur lesquels elle repose , des droits et des rapports mutuels établis ou confirmés par ces traités, et reconnus par toute; les puissances européennes. En transmettant à M le duc de Richelieu cette preuve solennelle...
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L'Ami de la religion: journal ecclésiastique, politique et littéraire, Volume 18

1819
...délibérations présentes et futures, consacrées au maintien de la paix, des traités sur lesquels elle repose, des droits et des rapports mutuels établis ou confirmés...les puissances européennes. En transmettant à M. leduc de Richelieu celte preuve solennelle de la confiance que leurs augustes souverains ont placée...
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Annuaire historique, ou, Histoire politique et littéraire

1819
...délibérations présentes et futures consacrées au maintien de la paix, des traités sur lesquels elle repose , des droits et des rapports mutuels établis ou confirmés...et reconnus par toutes les puissances européennes. » . .... Dans l'intervalle de la communication de cette note à la réponse, monseigneur le duc d'Angoulême,...
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Die Zeiten: oder Archiv für neueste Staatengeschichte und Politik, Volume 57

1819
...délibérations préfentes et futures, confacrées au maintien de la paix, des traités fur lesquels elle repofe, des droits et des rapports mutuels établis ou confirmés par ces traités et reconnus par toutes les Puiffances européennes. En transmettant à Monfieur le duc de R ic belie u cette preuve folennelle...
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Manuel diplomatique: ou, Précis des droits et des fonctions des agens ...

Carl von Martens, Karl von Martens - 1822 - 622 pages
...présentes et futures, consacrées au maintien de la paix, des traités sur lesquels elle répose, des droits et des rapports mutuels établis ou confirmés...toutes les puissances européennes. En transmettant à Mr. le duc de Richelieu cette preuve solennelle de la confiance que leurs augustes souverains ont placée...
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Manuel diplomatique: ou, Précis des droits et des fonctions des agens ...

Carl von Martens, Karl von Martens - 1822 - 622 pages
...confirmés par ces traités et reconnus par toutes les puissances européennes. En transmettant à Mr. le duc de Richelieu cette preuve solennelle de la confiance que leurs augustef souverains ont placée dans la sagesse du Roi de France et dans la lovauté de la nation française,...
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Annuaire historique, ou, Histoire politique et littéraire

1825
...futures consacrées au maintien de la paix , des traités sur lesquels elle repose , des droits et clés rapports mutuels établis ou confirmés par ces traités,...et reconnus par toutes les puissances européennes. » Dam l'intervalle de In communication de cette note à la réponse, monseigneur le dr.c d'Angonlôme,...
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Cours de style diplomatique, Volume 2

August Heinrich Meisel - 1826
...présentes et futures , consacrées au maintien de la paix , des traités sur lesquels elle repose, des droits et des rapports mutuels, établis ou confirmés...leurs augustes Souverains ont placée dans la sagesse dir Roi de France, et dans la loyauté de la nation française , les soussignés ont l'ordre d'y ajouter...
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L'Art de vérifier les dates depuis l'année 1770 jusqu'à nos jours: 1826

Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - 1826
...traités sur lesquels elle >> repose, des droits et des rapports mutuels , établis ou con» firmés par ces traités , et reconnus par toutes les puissances...preuve » solennelle de la confiance que leurs augustes souverams ont » placée dans la sagesse du roi de France et dans la loyauté » de la nation française...
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Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la ..., Volume 3

Gaetan de Raxis de Flassan - 1829
...délibérations présentes et futures, consacrées au maintien de la paix, des traités sur lesquels elle repose, des droits et des rapports mutuels établis ou confirmés...européennes. En transmettant à M. le duc de Richelieu celte preuve solennelle de la confiance que leurs augustes souverains ont placée dans la sagesse du...
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