Catalogue des livres imprimés de la Bibliothèque des avocats à la Cour d'appel de Paris ... |
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Expressions et termes fréquents
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Fréquemment cités
Page 343 - Encyclopédie du notariat et de l'enregistrement, ou Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile et fiscale (avec formules), publié par la Revue du notariat, sous la direction de M. Ch. Lansel. T. 12.: Mariage-Offense. In-8°, 737 pages. Paris, Marchai, Billard et C»- fr.
Page 18 - Pensées, fragments et lettres de Biaise Pascal, publiés pour la première fois conformément aux manuscrits originaux en grande partie inédits, par M. Prosper Faugère. Paris, Andrieux, 1844, 2 vol.
Page 372 - Des personnes responsables des crimes et délits commis par la voie de la presse. Art. 42. — Seront passibles, comme auteurs principaux, des peines qui constituent la répression des crimes et délits commis par la voie de la presse, dans l'ordre ci-après, savoir : 1°...
Page 19 - La Raison du christianisme, ou Preuves de la vérité de la religion, tirées des écrits des plus grands hommes de la France, de l'Angleterre et de l'Allemagne. Ouvrage publié sous la direction de M. de Genoude. — Paris, Sapia, i834-i835. ia vol. in-8*. [Salle de lect. 8° Aa. 578-589 i836. 2
Page 151 - Traité théorique et pratique de la Correspondance par Lettres missives et Télégrammes d'après...
Page 348 - LE DROIT COMMERCIAL DANS SES RAPPORTS AVEC LE DROIT DES GENS ET LE DROIT CIVIL, par MG MASSÉ, avocat à la Cour royale de Paris.
Page 72 - Histoire de l'origine, et du progrès des Revenus Ecclésiastiques, où il est traité selon l'ancien et le nouveau Droit, de tout ce qui regarde les matières Bénéficiâtes, de la Regale, des Investitures, des Nominations et des autres droits attribuez aux Princes.
Page 300 - Le code civil commenté, dans ses rapports avec la ' ' théologie morale, ou Explication du code civil, tant pour -le for 'intérieur que pour le for extérieur, par .1 abbé Th. Gousset,, direct, et prof, de théol. au séminaire de Besançon; 2
Page 467 - Constitution ait été attaquée avec plus de force» (X, 206). L'Europe Savante donne le catalogue des vingt-cinq ouvrages de Basnage (X, 206-210) sans commentaires. Le quatrième ouvrage qui concerne l'Eglise de France, Les Lois ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel, et une analyse des livres du droit canonique...
Page 248 - MM. les députés du Parlement de Paris , pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667, et de l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670; Lyon, 1697 et 1700; Paris, 1709, in-4°.