ANNALES

MARITIMES ET COLONIALES.

* Les deux premiers volumes servant d'introduction aux ANNAles MARITIMES ET COLONIALES appartiennent à la première partie de ee Recueil (Lois et Ordonnances), et n'ont point, comme les volumes suivans, de seconde partie (Sciences et Arts).

MARITIMES ET COLONIALES,

Son

X

RECUEIL des Lois, Décrets, Ordonnances, Décisions et
Réglemens rendus sur la marine et les colonies, pendant les
années 1809, 1810, 1811, 1812, 1813, 1814 et 1815,
pour servir d'introduction aux Annales maritimes et coloniales
commencées en 1816, et faire suite au Recueil des Lois
relatives à la marine et aux colonies, qui s'arrête à la fin
de 1808;

OU

PUBLIÉ AVEC L'APPROBATION

DE S. EXC. LE MINISTRE DE LA MARINE ET DES COLONIES,

PAR M. BAJOT,

SOUS-COMMISSAIRE DE MARINE, CHEF DU BUREAU DES LOIS AU MINISTÈRE.

TABLE

CHRONOLOGIQUE

Des Lois, Décrets, Ordonnances, Arrêtés, Décisions et Réglemens rendus sur la Marine et les Colonies, pendant les années 1809, 1810, 1811, 1812, 1813, 1814 et 1815.