Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de la marine et des coloniesImprimerie royale, 1818 |
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... colonies , pendant les années 1809 , 1810 , 1811 , 1812 , 1813 , 1814 et 1815 , pour servir d'introduction aux Annales maritimes et coloniales commencées en 1816 , et faire suite au Recueil des Lois relatives à la marine et aux colonies ...
... colonies , pendant les années 1809 , 1810 , 1811 , 1812 , 1813 , 1814 et 1815 , pour servir d'introduction aux Annales maritimes et coloniales commencées en 1816 , et faire suite au Recueil des Lois relatives à la marine et aux colonies ...
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publiées avec l'approbation du ministre de la marine et des colonies. TABLE CHRONOLOGIQUE Des Lois , Décrets , Ordonnances , Arrêtés , Déci- sions et Réglemens rendus sur la Marine et les Colonies , pendant les années 1809 , 1810 , 1811 ...
publiées avec l'approbation du ministre de la marine et des colonies. TABLE CHRONOLOGIQUE Des Lois , Décrets , Ordonnances , Arrêtés , Déci- sions et Réglemens rendus sur la Marine et les Colonies , pendant les années 1809 , 1810 , 1811 ...
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publiées avec l'approbation du ministre de la marine et des colonies. DATES . 3 avril 1814 . Idem . 4 . Idem . 6 . Idem . 7 . 11 . Idem . TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES , & c . SENATUSCONSULTE portant que Napoléon Bonaparte est déchu du ...
publiées avec l'approbation du ministre de la marine et des colonies. DATES . 3 avril 1814 . Idem . 4 . Idem . 6 . Idem . 7 . 11 . Idem . TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES , & c . SENATUSCONSULTE portant que Napoléon Bonaparte est déchu du ...
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publiées avec l'approbation du ministre de la marine et des colonies. DATES . N.os TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES , & c . des Pages ... colonies ..... 28 . 19 . 29 . 21 . კი . 23 . DATES . TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES , & c ( viij )
publiées avec l'approbation du ministre de la marine et des colonies. DATES . N.os TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES , & c . des Pages ... colonies ..... 28 . 19 . 29 . 21 . კი . 23 . DATES . TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES , & c ( viij )
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... colonies . 44 . 67 . Idem . DÉCISION du Roi qui nomme aux différentes directions du ministère de la marine et des colonies ..... 45 . 69 . Idem . 13 . 15 . ORDONNANCE du Roi qui nomme des com- missaires pour l'exécution du traité de ...
... colonies . 44 . 67 . Idem . DÉCISION du Roi qui nomme aux différentes directions du ministère de la marine et des colonies ..... 45 . 69 . Idem . 13 . 15 . ORDONNANCE du Roi qui nomme des com- missaires pour l'exécution du traité de ...
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Expressions et termes fréquents
auront AVONS ORDONNÉ bailliage Bâle baron bâtimens Bulletin des lois canton de Genève chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier ci-dessus classe colonies commerce commissaires commission comte confédération congrès de Vienne Conseil d'état Cracovie d'état au département dispositions districts duché de Varsovie états riverains frontière général gouvernemens Gouvernement provisoire grade grand-duc grand'croix de l'ordre guerre habitans Hanovre Idem l'aigle rouge légion d'honneur lesdits liquidation Majesté marchandises marine maritimes Marseille militaires ministre secrétaire d'état NAVARRE navigation nommé officiers ORDONNÉ et ORDONNONS ordres de Saint-André paiement paix pays Pays-Bas pensions plénipotentiaires ports pourra pourront préfets maritimes présent traité présente ordonnance principauté provinces Prusse puissances alliées réglemens réglement relative royal royaume royaume de Saxe Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe sera seront service sieur Signé le Prince Signé LOUIS solde de retraite souveraineté stipulations suivans territoire tion titre troupes vaisseaux
Fréquemment cités
Page 52 - Les Français ont le droit de publier et de faire imprimer leurs opinions, en se conformant aux lois qui doivent réprimer les abus de cette liberté.
Page 53 - Le roi est le chef suprême de l'Etat ; il commande les forces de terre et de mer , déclare la guerre , fait les traités de paix , d'alliance et de commerce...
Page 49 - ratifications en seront échangées en même temps. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y « ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 2o novembre l'an de grâce 1815.
Page 436 - ... ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1814.
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