Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de la marine et des coloniesImprimerie royale, 1818 |
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... mars 1759 .... 88. 158 . 2 décembre . LOI relative à l'exportation des grains , farines et légumes ... 89. 159 . Idem . LOI relative aux colons de Saint - Domingue ... 90. 159 . 3 N.os DATES . TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES , ( xv )
... mars 1759 .... 88. 158 . 2 décembre . LOI relative à l'exportation des grains , farines et légumes ... 89. 159 . Idem . LOI relative aux colons de Saint - Domingue ... 90. 159 . 3 N.os DATES . TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES , ( xv )
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... mars . soldes de retraite des militaires nés dans les pays qui ne font plus partie de la France ... ORDONNANCE du Roi qui exempte des droits de circulation et de consommation les bois- sons destinées pour les colonies françaises ...
... mars . soldes de retraite des militaires nés dans les pays qui ne font plus partie de la France ... ORDONNANCE du Roi qui exempte des droits de circulation et de consommation les bois- sons destinées pour les colonies françaises ...
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... mars , d'accession de la diète , du 27 mai 1815 et l'acte 350 . 12. ° Protocole du 29 mars 1815 sur les cessions faites par le roi de Sardaigne au canton de Genève ......... . 13. Traité entre le roi de Sardaigne , l'Autriche , l ...
... mars , d'accession de la diète , du 27 mai 1815 et l'acte 350 . 12. ° Protocole du 29 mars 1815 sur les cessions faites par le roi de Sardaigne au canton de Genève ......... . 13. Traité entre le roi de Sardaigne , l'Autriche , l ...
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... mars précédent .... ORDONNANCE du Roi portant organisation de bureaux du ministère de la marine et des colonies , et révocation de l'ordonnance du 8 juin 1814 . 1er août . ORDONNANCE du Roi qui annulle les nomi- nations et promotions à ...
... mars précédent .... ORDONNANCE du Roi portant organisation de bureaux du ministère de la marine et des colonies , et révocation de l'ordonnance du 8 juin 1814 . 1er août . ORDONNANCE du Roi qui annulle les nomi- nations et promotions à ...
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... de la mer qu'avec la perspective et la con- fiance de pouvoir naviguer pour le commerce , après avoir ( 1 ) Créés par décret du 18 mars 1813. Voyez page 344 du tome 1er servi temporairement sur les bâtimens de guerre ; de porter ( 21 )
... de la mer qu'avec la perspective et la con- fiance de pouvoir naviguer pour le commerce , après avoir ( 1 ) Créés par décret du 18 mars 1813. Voyez page 344 du tome 1er servi temporairement sur les bâtimens de guerre ; de porter ( 21 )
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Expressions et termes fréquents
auront AVONS ORDONNÉ bailliage Bâle baron bâtimens Bulletin des lois canton de Genève chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier ci-dessus classe colonies commerce commissaires commission comte confédération congrès de Vienne Conseil d'état Cracovie d'état au département dispositions districts duché de Varsovie états riverains frontière général gouvernemens Gouvernement provisoire grade grand-duc grand'croix de l'ordre guerre habitans Hanovre Idem l'aigle rouge légion d'honneur lesdits liquidation Majesté marchandises marine maritimes Marseille militaires ministre secrétaire d'état NAVARRE navigation nommé officiers ORDONNÉ et ORDONNONS ordres de Saint-André paiement paix pays Pays-Bas pensions plénipotentiaires ports pourra pourront préfets maritimes présent traité présente ordonnance principauté provinces Prusse puissances alliées réglemens réglement relative royal royaume royaume de Saxe Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe sera seront service sieur Signé le Prince Signé LOUIS solde de retraite souveraineté stipulations suivans territoire tion titre troupes vaisseaux
Fréquemment cités
Page 52 - Les Français ont le droit de publier et de faire imprimer leurs opinions, en se conformant aux lois qui doivent réprimer les abus de cette liberté.
Page 53 - Le roi est le chef suprême de l'Etat ; il commande les forces de terre et de mer , déclare la guerre , fait les traités de paix , d'alliance et de commerce...
Page 49 - ratifications en seront échangées en même temps. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y « ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 2o novembre l'an de grâce 1815.
Page 436 - ... ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1814.
Page 256 - En conséquence, toutes les fois que les Puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces, se retireront, et pourront à cet effet passer par le Valais, si cela devient nécessaire ; aucunes autres troupes armées d'aucune autre Puissance ne...
Page 216 - En revanche, il est entendu et expressément stipulé qu'il ne pourra être accordé dans la ville libre et sur le territoire de Cracovie. aucun asile ou protection à des transfuges, déserteurs ou gens poursuivis par la loi, appartenant aux pays de l'une ou de l'autre des...
Page 51 - ... le trône même. Nous avons enfin cherché les principes de la Charte constitutionnelle dans le caractère français, et dans les monuments vénérables des siècles passés. Ainsi, nous avons vu dans le renouvellement de la pairie une institution vraiment nationale, et qui doit lier tous les souvenirs à toutes les espérances, en réunissant les temps anciens et les temps modernes.
Page 264 - Le système qui sera établi, tant pour la perception des droits que pour le maintien de la police, sera, autant que faire se pourra, le même pour tout le cours de la rivière...
Page 370 - La navigation dans tout le cours des rivières indiquées, dans l'article précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne...
Page 51 - Mai, et ces chambres du tiers-état, qui ont si souvent donné tout à la fois des preuves de zèle pour les intérêts du peuple, de fidélité et de respect pour l'autorité des Rois. En cherchant ainsi à renouer la chaîne des temps, que de funestes écarts avaient interrompue...