Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, ouvrage de plusieurs jurisconsultes, mis en ordre et publ. par m. Guyot, Volume 29Pierre Jean J.G. Guyot 1779 |
Expressions et termes fréquents
actes aîné ainfi arrêt du confeil article audienciers audit auffi auront avoient avoit bailliage c'eft C'eſt caufe châtelet chofe commiffaires départis conféquence confidérables confifcation coutume créan défenfes difpofition dudit échevins enfans eſt étalons étoient étoit expreffément faifant fans favoir fe trouve fecond feigneur felon fentence féodaux feptembre ferfs fergens feroient feront fervice fervir feulement fideicommis fignifications fimple foient foit fomme font fous fuccéder fucceffion fucceffions fuivant fujets gardes-étalons Harengs Haubert Héritier principal Hommage Hommes de fiefs Huiffiers Huiles inftitutions intendans & commiffaires jufqu'à juftice jugé jumens juridiction jurifprudence l'arrêt l'article l'églife l'ordonnance ladite ledit fieur lefdits lefquels légataire Limal loix lorfqu'ils lorfque main-morte majefté meubles Mirecourt muid n'eft néceffaires notredite cour obferver officiers ordonné paffé parlement parlement de Flandre paroiffes payer père & mère perfonne plufieurs poffeffion préfent province puiffe queftion raifon reffort réglemens réglement requête royaume tenus tion titre vaffal vivant & mourant دو
Fréquemment cités
Page 467 - Beaumont , coufeiller d'état ordinaire , & au confeil royal des finances ; le roi étant en fon confeil , a ordonné & ordonne que...
Page 483 - A ces caufes , & autres à ce nous mouvant , de l'avis de notre confeil, & de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité royale , nous...
Page 2 - ... volumes aux perfonnes qui s'en feront procuré un exemplaire avant la publication du dernier volume, & même fi l'ouvrage n'a que foixante volumes, elles n'en payeront que cinquante -fept, attendu que les trois derniers doivent leur être délivrés gratis.
Page 371 - A quoi voulant pourvoir: oui le rapport, & tout confidéré ; le roi étant en fon confeil, a ordonné & ordonne ce qui fuit : ART. I.
Page 483 - Confeil & de notre certaine fcience, pleine puiflance & autorité Royale , nous avons dit , déclaré & ordonné , & par ces Préfentes fignées de notre main. , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plait ce qui fuit : ARTICLE PREMIER.
Page 19 - Enjoint fa majeité auxdits fieurs intendans èc commiflaires départis , de tenir la main à l'exécution du. préfent arrêt , qui fera imprimé , publié & affiché partout où befoin fera.
Page 377 - Celui , qui a exercé l'Hofpitalité envers ua étranger, ajoute - 1 -il , va lui montrer une autre maifon, où on l'exerce encore , & il y eft reçu avec la même humanité. Les loix des Celtes puniffoient beaucoup plus rigoureufement 1s meurtre d'un étranger , que celui d'uncitoyen.
Page 357 - Les assemblées générales seront composées, outre le bureau ordinaire, de ceux qui auront été directeurs de l'hôpital et des autres habitants qui ont droit de se trouver aux assemblées de la communauté de ce lieu.
Page 205 - ... entraîner à l'opinion la plus commune qu'elle leur infpiroit, de la regarder comme une Hermaphrodite. Il y eut même des médecins & des chirurgiens d'un grand nom qui...
Page 218 - Tullus Hoftilius fit auflî une loi pour la punition des Homicides. Ce fut à l'occafion du meurtre commis par un des Horaces; il ordonna que les affaires qui concerneroient les meurtres, feroient jugées par les decemvirs; que...