Nouveau code du duel: histoire, législation, droit contemporainDentu, 1887 - 483 pages |
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... édit royal donné à Blois , pour la défense des duels . Cet édit prononçait la peine du crime de lèse - majesté , c'est HISTOIRE ET LÉGISLATION 19.
... édit royal donné à Blois , pour la défense des duels . Cet édit prononçait la peine du crime de lèse - majesté , c'est HISTOIRE ET LÉGISLATION 19.
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... édit produisit l'effet diamétralement contraire au but du législateur . Sully , dont les prévisions à cet égard eussent dû être écoutées , avait fait de vifs efforts pour obtenir que les peines prononcées fussent plus douces , et par ...
... édit produisit l'effet diamétralement contraire au but du législateur . Sully , dont les prévisions à cet égard eussent dû être écoutées , avait fait de vifs efforts pour obtenir que les peines prononcées fussent plus douces , et par ...
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... édit de Fontainebleau , en juin 1609. Le combat pouvait être accordé par le roi ou par le tribunal des maréchaux , lorsqu'ils le jugeraient indispensable pour réparer l'honneur offensé . Par contre , l'édit prononçait contre les duels ...
... édit de Fontainebleau , en juin 1609. Le combat pouvait être accordé par le roi ou par le tribunal des maréchaux , lorsqu'ils le jugeraient indispensable pour réparer l'honneur offensé . Par contre , l'édit prononçait contre les duels ...
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... édit de 1609 , la fureur des duels recommença , et continua pendant la mi- norité de Louis XIII . On éludait la loi en présen- tant le duel sous les apparences d'une rencontre fortuite . Afin d'ôter cette ressource aux duellistes ...
... édit de 1609 , la fureur des duels recommença , et continua pendant la mi- norité de Louis XIII . On éludait la loi en présen- tant le duel sous les apparences d'une rencontre fortuite . Afin d'ôter cette ressource aux duellistes ...
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... édit sur les duels et combats , parut le 27 jan- vier 1614 . Autre déclaration du roi sur les édits de pacifica- tion et sur les duels et rencontres , donnée à Paris le 1er octobre 1614 . Les rigueurs contenues dans l'édit de 1609 ayant ...
... édit sur les duels et combats , parut le 27 jan- vier 1614 . Autre déclaration du roi sur les édits de pacifica- tion et sur les duels et rencontres , donnée à Paris le 1er octobre 1614 . Les rigueurs contenues dans l'édit de 1609 ayant ...
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Expressions et termes fréquents
accorder adver affaires d'honneur amende armes doivent arrêter articles battre Beauvallon blessé blessure cartel champions chapitre Chateauvillard choix des armes circonstances client Code du duel Code pénal combat commandement conseil d'honneur conséquences convention coup cour d'assises Cour de cassation cousins les maréchaux crime d'Ecquevilley d'hon déclaration demande desdits Devoirs des témoins discussion doit donner duel à l'épée duel au pistolet duel au sabre duellistes duels exceptionnels Dujarrier édit établies généraux gentilshommes homme injure insulte juges justice l'adversaire l'affaire l'agresseur l'armée l'homicide l'insulté l'offensé l'un des combattants législation lieu lieutenants Louis XIV mème ment mètres militaire mois mort neur offense officiers ordonnance pables peine personne peuvent Pierre de l'Estoile prescriptions présent prison procès-verbal provocation querelle refuser règles du duel rencontre réparation répression responsabilité Roger de Beauvoir s'il sabre saire sera puni seul signal suivant témoins adversaires témoins doivent terrain tion tirer tribunal d'honneur tribunal des maréchaux
Fréquemment cités
Page 441 - A CES CAUSES, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine science...
Page 441 - Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut.
Page 439 - ... d'éclaircir de bonne foi ceux qui croiraient avoir lieu de ressentiment contre eux, et de n'en donner sujet à personne.
Page 61 - Celui qui a excité au duel, ou celui qui, par une injure quelconque, a donné lieu à la provocation, sera puni d'un emprisonnement d'un mois à un an, et d'une amende de 100 fr.
Page 470 - CAR TEL EST NOTRE PLAISIR : et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.
Page 61 - Toute offense commise publiquement envers la personne du roi, sera punie d'un emprisonnement de six mois à cinq ans...
Page 436 - ... rendre par-devant nous ou eux, lorsqu'il aura été assigné par acte signifié à lui ou à son domicile, et aussi lorsqu'il n'aura pas subi les peines ordonnées contre lui, il sera nécessairement contraint, après un certain temps prescrit, par garnison dans sa maison ou emprisonnement, conformément au 8...
Page 62 - ... sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans et d'une amende de cinquante francs à six cents francs
Page 456 - D'autant qu'il se trouve des gens de naissance ignoble , et qui n'ont jamais porté les armes , qui sont assez insolens pour appeler les gentilshommes , lesquels refusant de leur faire raison à cause de la différence des conditions, ces mêmes personnes suscitent...
Page 446 - ... de fait : et nous donnons pouvoir aux Gentils-hommes commis dans chaque Bailliage , de tenir en l'absence des Maréchaux de France, Gouverneurs...