Nouveau code du duel: histoire, législation, droit contemporainDentu, 1887 - 483 pages |
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... établies et développées dans le présent ouvrage . » Suivent les nombreuses signatures d'hommes distingués , parmi lesquels nous remarquons des maréchaux , des pairs de France , députés , offi- ciers généraux , officiers supérieurs ...
... établies et développées dans le présent ouvrage . » Suivent les nombreuses signatures d'hommes distingués , parmi lesquels nous remarquons des maréchaux , des pairs de France , députés , offi- ciers généraux , officiers supérieurs ...
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... établies comporteront les déve- loppements , observations et exemples dont l'uti- lité nous a été démontrée par l'expérience . Dans la troisième partie , nous mettrons sous les yeux de nos lecteurs quelques pièces justi- ficatives ...
... établies comporteront les déve- loppements , observations et exemples dont l'uti- lité nous a été démontrée par l'expérience . Dans la troisième partie , nous mettrons sous les yeux de nos lecteurs quelques pièces justi- ficatives ...
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... établies par la sagesse du législateur de 1609 entre des faits d'une culpabilité souvent inégale . Tout y est con- fondu . Le fait principal et la participation même la plus indirecte à ce fait sont punis de la mème peine . Cette ...
... établies par la sagesse du législateur de 1609 entre des faits d'une culpabilité souvent inégale . Tout y est con- fondu . Le fait principal et la participation même la plus indirecte à ce fait sont punis de la mème peine . Cette ...
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... établies par le présent article sont toujours accompagnées par la suspension de tout emploi public pendant cinq ans . ART . 400. Le provocateur du duel est puni par le maximum de la peine établie pour le duel . ART . 401 , 2 1o . Ceux ...
... établies par le présent article sont toujours accompagnées par la suspension de tout emploi public pendant cinq ans . ART . 400. Le provocateur du duel est puni par le maximum de la peine établie pour le duel . ART . 401 , 2 1o . Ceux ...
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... établies pour les duellistes . 22. Si ceux qui ont porté le défi ont empêché le combat , ils sont exempts de peines . ART . 402 , 3 1er . - Les parrains ou seconds sont punis avec les mêmes peines établies pour les duel- listes . ― 22 ...
... établies pour les duellistes . 22. Si ceux qui ont porté le défi ont empêché le combat , ils sont exempts de peines . ART . 402 , 3 1er . - Les parrains ou seconds sont punis avec les mêmes peines établies pour les duel- listes . ― 22 ...
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Expressions et termes fréquents
accorder adver affaires d'honneur amende armes doivent arrêter articles battre Beauvallon blessé blessure cartel champions chapitre Chateauvillard choix des armes circonstances client Code du duel Code pénal combat commandement conseil d'honneur conséquences convention coup cour d'assises Cour de cassation cousins les maréchaux crime d'Ecquevilley d'hon déclaration demande desdits Devoirs des témoins discussion doit donner duel à l'épée duel au pistolet duel au sabre duellistes duels exceptionnels Dujarrier édit établies généraux gentilshommes homme injure insulte juges justice l'adversaire l'affaire l'agresseur l'armée l'homicide l'insulté l'offensé l'un des combattants législation lieu lieutenants Louis XIV mème ment mètres militaire mois mort neur offense officiers ordonnance pables peine personne peuvent Pierre de l'Estoile prescriptions présent prison procès-verbal provocation querelle refuser règles du duel rencontre réparation répression responsabilité Roger de Beauvoir s'il sabre saire sera puni seul signal suivant témoins adversaires témoins doivent terrain tion tirer tribunal d'honneur tribunal des maréchaux
Fréquemment cités
Page 441 - A CES CAUSES, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine science...
Page 441 - Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut.
Page 439 - ... d'éclaircir de bonne foi ceux qui croiraient avoir lieu de ressentiment contre eux, et de n'en donner sujet à personne.
Page 61 - Celui qui a excité au duel, ou celui qui, par une injure quelconque, a donné lieu à la provocation, sera puni d'un emprisonnement d'un mois à un an, et d'une amende de 100 fr.
Page 470 - CAR TEL EST NOTRE PLAISIR : et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.
Page 61 - Toute offense commise publiquement envers la personne du roi, sera punie d'un emprisonnement de six mois à cinq ans...
Page 436 - ... rendre par-devant nous ou eux, lorsqu'il aura été assigné par acte signifié à lui ou à son domicile, et aussi lorsqu'il n'aura pas subi les peines ordonnées contre lui, il sera nécessairement contraint, après un certain temps prescrit, par garnison dans sa maison ou emprisonnement, conformément au 8...
Page 62 - ... sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans et d'une amende de cinquante francs à six cents francs
Page 456 - D'autant qu'il se trouve des gens de naissance ignoble , et qui n'ont jamais porté les armes , qui sont assez insolens pour appeler les gentilshommes , lesquels refusant de leur faire raison à cause de la différence des conditions, ces mêmes personnes suscitent...
Page 446 - ... de fait : et nous donnons pouvoir aux Gentils-hommes commis dans chaque Bailliage , de tenir en l'absence des Maréchaux de France, Gouverneurs...