Nouveau code du duel: histoire, législation, droit contemporainDentu, 1887 - 483 pages |
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... ayant déjà quelque expé- rience des usages de la société , et par consé- quent susceptibles de développements pour être bien comprises et mises en pratique par le plus grand nombre . Des personnes honorables , dont l'influence morale ...
... ayant déjà quelque expé- rience des usages de la société , et par consé- quent susceptibles de développements pour être bien comprises et mises en pratique par le plus grand nombre . Des personnes honorables , dont l'influence morale ...
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... ayant cité par - devant le parlement le sieur Legris , comme ayant attenté à l'honneur de sa femme , le parlement déclare qu'il échoit gage , ordonne le com- bat , et Legris fut tué . On reconnut son innocence dans la suite . Ce qui ...
... ayant cité par - devant le parlement le sieur Legris , comme ayant attenté à l'honneur de sa femme , le parlement déclare qu'il échoit gage , ordonne le com- bat , et Legris fut tué . On reconnut son innocence dans la suite . Ce qui ...
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... ayant succombé ( telle est l'origine du coup de Jarnac ) , il jura de ne jamais plus accorder semblable autorisation . Sous le règne de Henri II commença une nouvelle phase dans l'histoire du duel . Quand on ne put plus obtenir l ...
... ayant succombé ( telle est l'origine du coup de Jarnac ) , il jura de ne jamais plus accorder semblable autorisation . Sous le règne de Henri II commença une nouvelle phase dans l'histoire du duel . Quand on ne put plus obtenir l ...
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... ayant paru insuffisantes , on les aggrava par les lettres patentes du 14 juillet 1617 , qui donnèrent lieu à l'arrêt du parlement sur l'exécution de l'édit contre les duels et combats , en date du 6 mars HISTOIRE ET LÉGISLATION 23.
... ayant paru insuffisantes , on les aggrava par les lettres patentes du 14 juillet 1617 , qui donnèrent lieu à l'arrêt du parlement sur l'exécution de l'édit contre les duels et combats , en date du 6 mars HISTOIRE ET LÉGISLATION 23.
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... ayant point jugé nécessaire de reproduire toutes ces pièces dans cet exposé purement analytique . On voit au surplus , par lettres circulaires de MM . les administrateurs de l'hôtel - Dieu de Paris aux administrateurs des hôtels - Dieu ...
... ayant point jugé nécessaire de reproduire toutes ces pièces dans cet exposé purement analytique . On voit au surplus , par lettres circulaires de MM . les administrateurs de l'hôtel - Dieu de Paris aux administrateurs des hôtels - Dieu ...
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Expressions et termes fréquents
accorder adver affaires d'honneur amende armes doivent arrêter articles battre Beauvallon blessé blessure cartel champions chapitre Chateauvillard choix des armes circonstances client Code du duel Code pénal combat commandement conseil d'honneur conséquences convention coup cour d'assises Cour de cassation cousins les maréchaux crime d'Ecquevilley d'hon déclaration demande desdits Devoirs des témoins discussion doit donner duel à l'épée duel au pistolet duel au sabre duellistes duels exceptionnels Dujarrier édit établies généraux gentilshommes homme injure insulte juges justice l'adversaire l'affaire l'agresseur l'armée l'homicide l'insulté l'offensé l'un des combattants législation lieu lieutenants Louis XIV mème ment mètres militaire mois mort neur offense officiers ordonnance pables peine personne peuvent Pierre de l'Estoile prescriptions présent prison procès-verbal provocation querelle refuser règles du duel rencontre réparation répression responsabilité Roger de Beauvoir s'il sabre saire sera puni seul signal suivant témoins adversaires témoins doivent terrain tion tirer tribunal d'honneur tribunal des maréchaux
Fréquemment cités
Page 441 - A CES CAUSES, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine science...
Page 441 - Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut.
Page 439 - ... d'éclaircir de bonne foi ceux qui croiraient avoir lieu de ressentiment contre eux, et de n'en donner sujet à personne.
Page 61 - Celui qui a excité au duel, ou celui qui, par une injure quelconque, a donné lieu à la provocation, sera puni d'un emprisonnement d'un mois à un an, et d'une amende de 100 fr.
Page 470 - CAR TEL EST NOTRE PLAISIR : et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.
Page 61 - Toute offense commise publiquement envers la personne du roi, sera punie d'un emprisonnement de six mois à cinq ans...
Page 436 - ... rendre par-devant nous ou eux, lorsqu'il aura été assigné par acte signifié à lui ou à son domicile, et aussi lorsqu'il n'aura pas subi les peines ordonnées contre lui, il sera nécessairement contraint, après un certain temps prescrit, par garnison dans sa maison ou emprisonnement, conformément au 8...
Page 62 - ... sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans et d'une amende de cinquante francs à six cents francs
Page 456 - D'autant qu'il se trouve des gens de naissance ignoble , et qui n'ont jamais porté les armes , qui sont assez insolens pour appeler les gentilshommes , lesquels refusant de leur faire raison à cause de la différence des conditions, ces mêmes personnes suscitent...
Page 446 - ... de fait : et nous donnons pouvoir aux Gentils-hommes commis dans chaque Bailliage , de tenir en l'absence des Maréchaux de France, Gouverneurs...