Nouveau code du duel: histoire, législation, droit contemporainDentu, 1887 - 483 pages |
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... demande pardon . ( Art . 7. ) Quel législateur oserait aujourd'hui imposer de pareilles obligations ? Les excuses ... demander par- don à celui qu'il aura offensé . ( Art . 8. ) En cas d'offense par soufflet ou coups donnés dans la ...
... demande pardon . ( Art . 7. ) Quel législateur oserait aujourd'hui imposer de pareilles obligations ? Les excuses ... demander par- don à celui qu'il aura offensé . ( Art . 8. ) En cas d'offense par soufflet ou coups donnés dans la ...
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... demande de l'offensé . De plus , à sa sortie de prison , l'agresseur devra se soumettre à recevoir de la main de l'offensé des coups pareils à ceux qu'il aura donnés , et décla- rer par parole et par écrit qu'il l'a frappé brutale- ment ...
... demande de l'offensé . De plus , à sa sortie de prison , l'agresseur devra se soumettre à recevoir de la main de l'offensé des coups pareils à ceux qu'il aura donnés , et décla- rer par parole et par écrit qu'il l'a frappé brutale- ment ...
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... et traîtreusement il a assassiné ledit Béguin de plusieurs coups d'épée , à terre et étant hors de défense , et qu'il en demande pardon à ports , nous croyons devoir donner un aperçu des législations HISTOIRE ET LÉGISLATION 48.
... et traîtreusement il a assassiné ledit Béguin de plusieurs coups d'épée , à terre et étant hors de défense , et qu'il en demande pardon à ports , nous croyons devoir donner un aperçu des législations HISTOIRE ET LÉGISLATION 48.
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... demande , l'exclusion des mem- bres indignes d'en faire partie ; 2 ° De justifier les officiers attaqués dans leur hono- rabilité par des soupçons non fondés , en tant qu'il n'existe pas pour cela d'autres voies légales . COMPÉTENCE ...
... demande , l'exclusion des mem- bres indignes d'en faire partie ; 2 ° De justifier les officiers attaqués dans leur hono- rabilité par des soupçons non fondés , en tant qu'il n'existe pas pour cela d'autres voies légales . COMPÉTENCE ...
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... demande . Dans ce cas , la décision souveraine devrait être demandée par voie d'instance . 8 33 . - L'enquête du tribunal d'honneur étant ordonnée , ne peut plus être suspendue avant sa clò- ture par un arrêt de ce mème tribunal . L ...
... demande . Dans ce cas , la décision souveraine devrait être demandée par voie d'instance . 8 33 . - L'enquête du tribunal d'honneur étant ordonnée , ne peut plus être suspendue avant sa clò- ture par un arrêt de ce mème tribunal . L ...
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Expressions et termes fréquents
accorder adver affaires d'honneur amende armes doivent arrêter articles battre Beauvallon blessé blessure cartel champions chapitre Chateauvillard choix des armes circonstances client Code du duel Code pénal combat commandement conseil d'honneur conséquences convention coup cour d'assises Cour de cassation cousins les maréchaux crime d'Ecquevilley d'hon déclaration demande desdits Devoirs des témoins discussion doit donner duel à l'épée duel au pistolet duel au sabre duellistes duels exceptionnels Dujarrier édit établies généraux gentilshommes homme injure insulte juges justice l'adversaire l'affaire l'agresseur l'armée l'homicide l'insulté l'offensé l'un des combattants législation lieu lieutenants Louis XIV mème ment mètres militaire mois mort neur offense officiers ordonnance pables peine personne peuvent Pierre de l'Estoile prescriptions présent prison procès-verbal provocation querelle refuser règles du duel rencontre réparation répression responsabilité Roger de Beauvoir s'il sabre saire sera puni seul signal suivant témoins adversaires témoins doivent terrain tion tirer tribunal d'honneur tribunal des maréchaux
Fréquemment cités
Page 441 - A CES CAUSES, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine science...
Page 441 - Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut.
Page 439 - ... d'éclaircir de bonne foi ceux qui croiraient avoir lieu de ressentiment contre eux, et de n'en donner sujet à personne.
Page 61 - Celui qui a excité au duel, ou celui qui, par une injure quelconque, a donné lieu à la provocation, sera puni d'un emprisonnement d'un mois à un an, et d'une amende de 100 fr.
Page 470 - CAR TEL EST NOTRE PLAISIR : et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.
Page 61 - Toute offense commise publiquement envers la personne du roi, sera punie d'un emprisonnement de six mois à cinq ans...
Page 436 - ... rendre par-devant nous ou eux, lorsqu'il aura été assigné par acte signifié à lui ou à son domicile, et aussi lorsqu'il n'aura pas subi les peines ordonnées contre lui, il sera nécessairement contraint, après un certain temps prescrit, par garnison dans sa maison ou emprisonnement, conformément au 8...
Page 62 - ... sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans et d'une amende de cinquante francs à six cents francs
Page 456 - D'autant qu'il se trouve des gens de naissance ignoble , et qui n'ont jamais porté les armes , qui sont assez insolens pour appeler les gentilshommes , lesquels refusant de leur faire raison à cause de la différence des conditions, ces mêmes personnes suscitent...
Page 446 - ... de fait : et nous donnons pouvoir aux Gentils-hommes commis dans chaque Bailliage , de tenir en l'absence des Maréchaux de France, Gouverneurs...