Nouveau code du duel: histoire, législation, droit contemporainDentu, 1887 - 483 pages |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 33
Page viii
... présent ouvrage . » Suivent les nombreuses signatures d'hommes distingués , parmi lesquels nous remarquons des maréchaux , des pairs de France , députés , offi- ciers généraux , officiers supérieurs , hommes de lettres et gentlemen ...
... présent ouvrage . » Suivent les nombreuses signatures d'hommes distingués , parmi lesquels nous remarquons des maréchaux , des pairs de France , députés , offi- ciers généraux , officiers supérieurs , hommes de lettres et gentlemen ...
Page 35
... présent à une offense , s'abstenait d'en donner avis à qui de droit , devait être puni de six mois de prison . ( Art . 6. ) Celui qui aura offensé , subira deux mois de pri- son , et , lors de sa sortie , devra déclarer à celui qu'il ...
... présent à une offense , s'abstenait d'en donner avis à qui de droit , devait être puni de six mois de prison . ( Art . 6. ) Celui qui aura offensé , subira deux mois de pri- son , et , lors de sa sortie , devra déclarer à celui qu'il ...
Page 76
... présent article sont toujours accompagnées par la suspension de tout emploi public pendant cinq ans . ART . 400. Le provocateur du duel est puni par le maximum de la peine établie pour le duel . ART . 401 , 2 1o . Ceux qui portent le ...
... présent article sont toujours accompagnées par la suspension de tout emploi public pendant cinq ans . ART . 400. Le provocateur du duel est puni par le maximum de la peine établie pour le duel . ART . 401 , 2 1o . Ceux qui portent le ...
Page 77
... présent chapitre s'appliquent même quand le duel a lieu en pays étranger , entre deux citoyens ou entre un citoyen et un étranger , si le défi a été porté dans le royaume , indépendamment des conditions établies pour les crimes commis ...
... présent chapitre s'appliquent même quand le duel a lieu en pays étranger , entre deux citoyens ou entre un citoyen et un étranger , si le défi a été porté dans le royaume , indépendamment des conditions établies pour les crimes commis ...
Page 78
... présent titre : 1 ° Si la discussion n'a pas été préalablement dé- férée à un jury d'honneur ; 2 ° Si les conditions du combat n'ont pas été préa- lablement réglées par les parrains ou seconds ; 3o Si le combat n'a pas eu lieu en ...
... présent titre : 1 ° Si la discussion n'a pas été préalablement dé- férée à un jury d'honneur ; 2 ° Si les conditions du combat n'ont pas été préa- lablement réglées par les parrains ou seconds ; 3o Si le combat n'a pas eu lieu en ...
Autres éditions - Tout afficher
Nouveau code du duel: histoire, législation, droit contemporain comte Charles Du Verger de Saint-Thomas Affichage du livre entier - 1887 |
Nouveau code du duel: histoire, legislation - droit contemporain Charles du Verger de Saint-Thomas,Du Verger Saint-Thomas Affichage du livre entier - 1879 |
Nouveau code du duel: histoire, législation - droit contemporain Charles Du Verger de Saint-Thomas Affichage du livre entier - 1879 |
Expressions et termes fréquents
accorder adver affaires d'honneur amende armes doivent arrêter articles battre Beauvallon blessé blessure cartel champions chapitre Chateauvillard choix des armes circonstances client Code du duel Code pénal combat commandement conseil d'honneur conséquences convention coup cour d'assises Cour de cassation cousins les maréchaux crime d'Ecquevilley d'hon déclaration demande desdits Devoirs des témoins discussion doit donner duel à l'épée duel au pistolet duel au sabre duellistes duels exceptionnels Dujarrier édit établies généraux gentilshommes homme injure insulte juges justice l'adversaire l'affaire l'agresseur l'armée l'homicide l'insulté l'offensé l'un des combattants législation lieu lieutenants Louis XIV mème ment mètres militaire mois mort neur offense officiers ordonnance pables peine personne peuvent Pierre de l'Estoile prescriptions présent prison procès-verbal provocation querelle refuser règles du duel rencontre réparation répression responsabilité Roger de Beauvoir s'il sabre saire sera puni seul signal suivant témoins adversaires témoins doivent terrain tion tirer tribunal d'honneur tribunal des maréchaux
Fréquemment cités
Page 441 - A CES CAUSES, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine science...
Page 441 - Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut.
Page 439 - ... d'éclaircir de bonne foi ceux qui croiraient avoir lieu de ressentiment contre eux, et de n'en donner sujet à personne.
Page 61 - Celui qui a excité au duel, ou celui qui, par une injure quelconque, a donné lieu à la provocation, sera puni d'un emprisonnement d'un mois à un an, et d'une amende de 100 fr.
Page 470 - CAR TEL EST NOTRE PLAISIR : et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.
Page 61 - Toute offense commise publiquement envers la personne du roi, sera punie d'un emprisonnement de six mois à cinq ans...
Page 436 - ... rendre par-devant nous ou eux, lorsqu'il aura été assigné par acte signifié à lui ou à son domicile, et aussi lorsqu'il n'aura pas subi les peines ordonnées contre lui, il sera nécessairement contraint, après un certain temps prescrit, par garnison dans sa maison ou emprisonnement, conformément au 8...
Page 62 - ... sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans et d'une amende de cinquante francs à six cents francs
Page 456 - D'autant qu'il se trouve des gens de naissance ignoble , et qui n'ont jamais porté les armes , qui sont assez insolens pour appeler les gentilshommes , lesquels refusant de leur faire raison à cause de la différence des conditions, ces mêmes personnes suscitent...
Page 446 - ... de fait : et nous donnons pouvoir aux Gentils-hommes commis dans chaque Bailliage , de tenir en l'absence des Maréchaux de France, Gouverneurs...