Nouveau code du duel: histoire, législation, droit contemporainDentu, 1887 - 483 pages |
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... sera là accablant pour l'homme sans foi ; il sera là encore pour soutenir l'homme courageux qu'on viendrait taxer d'homicide , pour le défen- dre , pour l'absoudre et faire tomber sur ceux qui l'attaquent l'infamie d'une blâmable ...
... sera là accablant pour l'homme sans foi ; il sera là encore pour soutenir l'homme courageux qu'on viendrait taxer d'homicide , pour le défen- dre , pour l'absoudre et faire tomber sur ceux qui l'attaquent l'infamie d'une blâmable ...
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... sera divisée en trois parties : La première contiendra un précis historique sur les origines du duel ; un aperçu analytique sur la législation des principales puissances étrangères , sur la législation et la jurisprudence des tribunaux ...
... sera divisée en trois parties : La première contiendra un précis historique sur les origines du duel ; un aperçu analytique sur la législation des principales puissances étrangères , sur la législation et la jurisprudence des tribunaux ...
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... sera par tagé ? C'est encore dans le sentiment de l'honneur que la femme puise la force nécessaire pour donner l'exemple des deux vertus qui lui sont pourtant si souvent contestées : le silence et la discrétion . Citons un exemple : Il ...
... sera par tagé ? C'est encore dans le sentiment de l'honneur que la femme puise la force nécessaire pour donner l'exemple des deux vertus qui lui sont pourtant si souvent contestées : le silence et la discrétion . Citons un exemple : Il ...
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... sera rendu coupable d'homicide ou de blessures graves , le bannit de l'assemblée des fidèles , etc. , etc. Quiconque aura succombé dans le combat sera considéré comme s'étant suicidé et sera privé de la sépulture ecclésiastique ...
... sera rendu coupable d'homicide ou de blessures graves , le bannit de l'assemblée des fidèles , etc. , etc. Quiconque aura succombé dans le combat sera considéré comme s'étant suicidé et sera privé de la sépulture ecclésiastique ...
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... sera tenu d'en faire amende honorable à celui qui l'aura reçu . Il convient de noter ici un point essentiel : Cette sage ordonnance ne se contentait pas de punir les duels , mais elle s'attachait à les prévenir , en assu- rant une ...
... sera tenu d'en faire amende honorable à celui qui l'aura reçu . Il convient de noter ici un point essentiel : Cette sage ordonnance ne se contentait pas de punir les duels , mais elle s'attachait à les prévenir , en assu- rant une ...
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Expressions et termes fréquents
accorder adver affaires d'honneur amende armes doivent arrêter articles battre Beauvallon blessé blessure cartel champions chapitre Chateauvillard choix des armes circonstances client Code du duel Code pénal combat commandement conseil d'honneur conséquences convention coup cour d'assises Cour de cassation cousins les maréchaux crime d'Ecquevilley d'hon déclaration demande desdits Devoirs des témoins discussion doit donner duel à l'épée duel au pistolet duel au sabre duellistes duels exceptionnels Dujarrier édit établies généraux gentilshommes homme injure insulte juges justice l'adversaire l'affaire l'agresseur l'armée l'homicide l'insulté l'offensé l'un des combattants législation lieu lieutenants Louis XIV mème ment mètres militaire mois mort neur offense officiers ordonnance pables peine personne peuvent Pierre de l'Estoile prescriptions présent prison procès-verbal provocation querelle refuser règles du duel rencontre réparation répression responsabilité Roger de Beauvoir s'il sabre saire sera puni seul signal suivant témoins adversaires témoins doivent terrain tion tirer tribunal d'honneur tribunal des maréchaux
Fréquemment cités
Page 441 - A CES CAUSES, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine science...
Page 441 - Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut.
Page 439 - ... d'éclaircir de bonne foi ceux qui croiraient avoir lieu de ressentiment contre eux, et de n'en donner sujet à personne.
Page 61 - Celui qui a excité au duel, ou celui qui, par une injure quelconque, a donné lieu à la provocation, sera puni d'un emprisonnement d'un mois à un an, et d'une amende de 100 fr.
Page 470 - CAR TEL EST NOTRE PLAISIR : et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.
Page 61 - Toute offense commise publiquement envers la personne du roi, sera punie d'un emprisonnement de six mois à cinq ans...
Page 436 - ... rendre par-devant nous ou eux, lorsqu'il aura été assigné par acte signifié à lui ou à son domicile, et aussi lorsqu'il n'aura pas subi les peines ordonnées contre lui, il sera nécessairement contraint, après un certain temps prescrit, par garnison dans sa maison ou emprisonnement, conformément au 8...
Page 62 - ... sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans et d'une amende de cinquante francs à six cents francs
Page 456 - D'autant qu'il se trouve des gens de naissance ignoble , et qui n'ont jamais porté les armes , qui sont assez insolens pour appeler les gentilshommes , lesquels refusant de leur faire raison à cause de la différence des conditions, ces mêmes personnes suscitent...
Page 446 - ... de fait : et nous donnons pouvoir aux Gentils-hommes commis dans chaque Bailliage , de tenir en l'absence des Maréchaux de France, Gouverneurs...