Nouveau code du duel: histoire, législation, droit contemporainDentu, 1887 - 483 pages |
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... seront pas un mois . ensemble sans se harceler et s'égratigner . » Les temps étaient - ils bien propices pour opérer une pareille réforme , au moment où les passions étaient surexcitées par les luttes religieuses , où les partis étaient ...
... seront pas un mois . ensemble sans se harceler et s'égratigner . » Les temps étaient - ils bien propices pour opérer une pareille réforme , au moment où les passions étaient surexcitées par les luttes religieuses , où les partis étaient ...
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... seront tou- jours réputés agresseurs , à moins que le contraire « ne parût par des preuves bien expresses . « La combinaison de ces mesures , la fermeté de Louis XIV , l'adoucissement des mœurs par l'action civilisatrice des sciences et ...
... seront tou- jours réputés agresseurs , à moins que le contraire « ne parût par des preuves bien expresses . « La combinaison de ces mesures , la fermeté de Louis XIV , l'adoucissement des mœurs par l'action civilisatrice des sciences et ...
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... le défendeur , le prononcé du jury , les juge- ments de la Cour seront , si le demandeur le requiert , publiés aux frais du défendeur . Enfin l'article 396 contient la disposition concilia- trice suivante : HISTOIRE ET LÉGISLATION 55.
... le défendeur , le prononcé du jury , les juge- ments de la Cour seront , si le demandeur le requiert , publiés aux frais du défendeur . Enfin l'article 396 contient la disposition concilia- trice suivante : HISTOIRE ET LÉGISLATION 55.
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... Seront punis de la même peine ceux qui décrient publiquement ou injurient une personne pour avoir refusé un duel . ART . 3. — Celui qui a excité au duel , ou par une injure quelconque a donné lieu à la provocation , sera puni d'un ...
... Seront punis de la même peine ceux qui décrient publiquement ou injurient une personne pour avoir refusé un duel . ART . 3. — Celui qui a excité au duel , ou par une injure quelconque a donné lieu à la provocation , sera puni d'un ...
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... seront condamnés au maximum de la peine , qui pourra être portée au double . Le législateur , en dehors de la récidive , laisse toutes les circonstances aggravantes à l'appréciation des juges . La loi a restreint l'admission possible ...
... seront condamnés au maximum de la peine , qui pourra être portée au double . Le législateur , en dehors de la récidive , laisse toutes les circonstances aggravantes à l'appréciation des juges . La loi a restreint l'admission possible ...
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Expressions et termes fréquents
accorder adver affaires d'honneur amende armes doivent arrêter articles battre Beauvallon blessé blessure cartel champions chapitre Chateauvillard choix des armes circonstances client Code du duel Code pénal combat commandement conseil d'honneur conséquences convention coup cour d'assises Cour de cassation cousins les maréchaux crime d'Ecquevilley d'hon déclaration demande desdits Devoirs des témoins discussion doit donner duel à l'épée duel au pistolet duel au sabre duellistes duels exceptionnels Dujarrier édit établies généraux gentilshommes homme injure insulte juges justice l'adversaire l'affaire l'agresseur l'armée l'homicide l'insulté l'offensé l'un des combattants législation lieu lieutenants Louis XIV mème ment mètres militaire mois mort neur offense officiers ordonnance pables peine personne peuvent Pierre de l'Estoile prescriptions présent prison procès-verbal provocation querelle refuser règles du duel rencontre réparation répression responsabilité Roger de Beauvoir s'il sabre saire sera puni seul signal suivant témoins adversaires témoins doivent terrain tion tirer tribunal d'honneur tribunal des maréchaux
Fréquemment cités
Page 441 - A CES CAUSES, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine science...
Page 441 - Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut.
Page 439 - ... d'éclaircir de bonne foi ceux qui croiraient avoir lieu de ressentiment contre eux, et de n'en donner sujet à personne.
Page 61 - Celui qui a excité au duel, ou celui qui, par une injure quelconque, a donné lieu à la provocation, sera puni d'un emprisonnement d'un mois à un an, et d'une amende de 100 fr.
Page 470 - CAR TEL EST NOTRE PLAISIR : et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.
Page 61 - Toute offense commise publiquement envers la personne du roi, sera punie d'un emprisonnement de six mois à cinq ans...
Page 436 - ... rendre par-devant nous ou eux, lorsqu'il aura été assigné par acte signifié à lui ou à son domicile, et aussi lorsqu'il n'aura pas subi les peines ordonnées contre lui, il sera nécessairement contraint, après un certain temps prescrit, par garnison dans sa maison ou emprisonnement, conformément au 8...
Page 62 - ... sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans et d'une amende de cinquante francs à six cents francs
Page 456 - D'autant qu'il se trouve des gens de naissance ignoble , et qui n'ont jamais porté les armes , qui sont assez insolens pour appeler les gentilshommes , lesquels refusant de leur faire raison à cause de la différence des conditions, ces mêmes personnes suscitent...
Page 446 - ... de fait : et nous donnons pouvoir aux Gentils-hommes commis dans chaque Bailliage , de tenir en l'absence des Maréchaux de France, Gouverneurs...