 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...discuté les obLOI. Sur la Répression des Provocations à la Révolte. Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut : Nous eussions voulu laisser toujours à l'action sage et mesurée des tribunaux ordinaires la répression... | |
 | Pierre Vinson - 1816 - 138 pages
...et des provocations à la révolte. A Paris, le 9 novembre i8i5. Louis, par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut. Nous eussions voulu laisser toujours à l'action sage et mesurée des tribunaux ordinaires la répression... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - 754 pages
...ORDONNANCE DE HENRI IV, Sur le Fait des Chasses, Du mou de juin 1601. HESTRY, par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, Salut. Les Rois, nos Prédécesseurs, pour réprimer la licence qu'un chacun s'est voulu de tout temps attribuer... | |
 | Jean Alexandre C. Buchon - 1827 - 502 pages
...de reprendre les armes de la Pucelle d'Orléans et de ses frères. Louis, par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre , à tous présents et à venir , salut. Nos âmes et féaux M. Charles Dulis , nostre conseiller et advocat-général en nostre cour des aides,... | |
 | François André Isambert - 1825 - 392 pages
...acquièrcnt une très grande autorité en sortant d'une bouche royale. Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre , à tous présents et à venir , salut. » L'utilité des chemins destinés à faciliter le transport des denrées a été reconnue dans tous... | |
 | Placide Justin - 1826 - 664 pages
...police des îles de l'Amérique française. Du mois de mars i685. « Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présents et à venir , salut : Comme nous devons également nos soins à tous les peuples que la divine Providence a mis sous notre obéissance... | |
 | Jean-Paul Rabaut - 1826 - 470 pages
.... " * PORTANT RÉVOCATION DE L'ÉDIT DE NANTES. Octobre i685. I Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. Le roi Henri le Grand , notre aïeul , de glorieuse mémoire, voulant empêcher que la paix qu'il avait... | |
 | Placide Justin - 1826 - 586 pages
...l'île de Saint-Domingue , en l'Amérique. Du mois d'août i685. « Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut: Savoir faisons , que les peuples qui habitent l'île de Saint-Domingue , dans l'Amérique , ont témoigné... | |
 | Enguerrand de Monstrelet - 1827 - 596 pages
...reprendre les armes de la Pucelle d'Orle'ans et de ses frères. Louis , par la grâce de Dieu , roy de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut. Nos âmes et féaux M. Charles Dulis , nostre conseiller et advocat-général en nostre cour des aides,... | |
 | Jean Alexandre C. Buchon - 1827 - 494 pages
...reprendre les armes de la Pucelle d'Orléans et de ses frères. Louis , par la grace de Dieu , roy de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut. Nos amés et féaux M. Charles Dulis , nostre conseiller et advocat-général en nostre cour des aides,... | |
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Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. 
