 | August Heinrich Meisel - 1826 - 590 pages
...définitifs, LL. MM. II. et RR. le Roi de Prusse, l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, le Roi du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, l'Empereur de toutes les Russies, Roi de Pologne, ont nommé des Plénipotentiaires pour en remplir l'objet. Voulant aujourd'hui comprendre... | |
 | Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 pages
...définitifs, LL. MM. II. et RR. le roi de Prusse, l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, le roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'empereur de toutes les Russies, roi de Pologne, ont nommé des plénipotentiaires, pour en remplir l'objet. Voulant aujourd'hui comprendre... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - 1829 - 466 pages
...définitifs, LL. MM. II. et RR. le roi de Prusse, l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, le roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'empereur de toutes les Russies, roi de Pologne, ont nommé des plénipotentiaires, pour en remplir l'objet. Voulant aujourd'hui comprendre... | |
 | 1837 - 636 pages
...Kertch, Icni-Kalch, Kinburn, ainsi que tous autres territoires occupés par les troupes alliées. Art. U. Leurs Majestés l'Empereur des Français, la Reine...l'Empereur de toutes les Russies, le Roi de Sardaigne et le Sultan accordent une amnistie pleine et entière à ceux de leurs sujets qui auroient été compromis... | |
 | 1858 - 1198 pages
...l'Empereur d'Autriche, la Reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irtande* le Roi de Prusse ., l'Empereur de toutes les Russies, le Roi de Sardaigne et l'Empereur des Ottomans. Art. \". L'Assemblée élective se compose, dans chaque Principauté, de membres élus par les districts... | |
 | France - 1855 - 1416 pages
...détermineraient les coqdi tions et le mode de leur coopération avec celles de la France e de la Grande-Bretagne, Leurs Majestés l'Empereur des Français la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande e,t le Roi de Sardaigne ont, en conséquence, résolu de conclun une Convention militaire... | |
 | César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - 510 pages
...léni-Cateh , Kinburn, ainsi que tous autres territoires occupés par les troupes alliées. ART. 5. Leurs Majestés l'Empereur des Français, la Reine...l'Empereur de toutes les Russies, le Roi de Sardaigne et le Sultan accordent une amnistie pleine et entière à ceux de leurs sujets qui auraient été compromis... | |
 | Louis Debrauz - 1856 - 592 pages
..., leni-Kaleh, Kinburn, ainsi que tous autres territoires occupés par les troupes alliées. ART. 5. Leurs Majestés l'Empereur des Français, la Reine...Grande-Bretagne et d'Irlande , l'Empereur de toutes les Kussies, le Roi de Sardaigne et le Sultan accordent une amnistie pleine et entière à ceux de leurs... | |
 | 1856 - 536 pages
...du menu mois, et dont la teneur suit : — 88 — TRAITÉ. Leurs Majestés l'empereur d'Autriche , l'empereur des Français, la reine du Royaume-Uni...GrandeBretagne et d'Irlande, l'empereur de toutes les Russies, désirant préserver la paix générale de toute cause de perturbation et concilier, à cet effet,... | |
 | César Lecat Bazancourt - 1856 - 506 pages
...léni-Caleh , Kinburn , ainsi que tous autres territoires occupés par les troupes alliées. ART. 5. Leurs Majestés l'Empereur des Français, la Reine...de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'Empereur de toules les Russies, le Roi de Sardaigne et le Sultan accordent une amnistie pleine et entière à ceux... | |
| |
Leurs Majestés l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'Empereur de toutes les Russies, le Roi de Sardaigne et le Sultan... 
