Régime applicable aux provenances maritimes dans le golfe Persique. Adoption des conclusions de la Commission relative au golfe Per- 111 ... 113 114 114 115 Déclaration du Délégué de Danemark relative à la proposition du Dé- Déclarations du Délégué de Suède et Norvège et du Délégué d'Espagne sur la même question... Procès-verbal de LA CINQUIÈME SÉANCE (13 mars 1894). Adoption du procès-verbal de la quatrième séance.. Pages. 117 117 117 143 157 Observations des Délégués britanniques et néerlandais sur le para- Remarques des Délégués des Pays-Bas et d'Autriche-Hongrie..... 158 158 159 159 159 Observations du Délégué britannique sur l'art. 30 du règlement.... 161 161 162 163 Adoption du vœu émis relativement à la section D (Surveillance des 163 Clôture de la discussion des conclusions de la Commission de la mer 163 Renseignements fournis par la Délégation britannique sur les mesures Constitution de la Commission des voies et moyens. PROCÈS-VERBAL DE LA SIXIÈME SÉANCE (22 mars 1894). Adoption du procès-verbal de la cinquième séance. Eug. Beyens.. Rapport du baron Eug. Beyens (Belgique) sur les conclusions de la Retrait des réserves formulées par la Délégation néerlandaise relati- Déclaration du premier Délégué de Turquie contre la création d'un Observations de M. Miéville (Égypte) sur le rapport de M. le baron Communication du premier Délégué espagnol en vue de l'admission 169 169 180 180 181 181 Déclaration de M. Shakespeare (Etats-Unis) dans le sens de la Déléga tion espagnole... .... 186 Adoption des conclusions du rapport de M. le Baron Eug. Beyens, 186 186 Déclaration de M. le Docteur Thorne Thorne (Grande-Bretagne) con- 187 Retrait par la Délégation des Pays-Bas de la réserve faite au sujet de 187 Observation du Président sur ce point. ... 188 Observation du Délégué spécial de l'Inde au sujet d'une communica tion antérieure de M. Monod (France) sur la mortalité dans les 188 Réponse de M. Monod (France).. 193 Explications du premier Délégué de Grande-Bretagne sur le régime 199 Déclaration de Bonkowski Pacha (Turquie) concernant la station sa nitaire d'El-Wedj.... 200 Observations de M. Monod (France) relatives à l'espace à accorder aux 200 Discussion sur ce sujet. 201 Réponse du Délégué britannique. Observations du Délégué des 202 Abus commis au cours du dernier pèlerinage signalés par M. Phipps 203 Pages. 169 204 Vou concernant l'adhésion aux Conventions de Venise et de Dresde. Pages. 205 Déclarations à ce sujet des Délégations des Pays-Bas, de Grande-Bre- 206 Communication du premier Délégué ottoman concernant le régime 207 208 Réponse du Président. ANNEXE. Communication de la Délégation de Russie relative à 209 SEPTIÈME SÉANCE (3 avril 1894)... PROCES-VERBAL DE SIGNATURE. Réserves de diverses délégations.. Vœux émis par la Conférence.. TEXTE DE LA CONVENTION. PROCÈS-VERBAL DE LA HUITIÈME SÉANCE (3 avril 1894)... ...... Inscription des réserves de la Délégation italienne au procès-verbal de ...... 211 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DE CLOTURE (3 avril 1894)... 249 Adoption du procès-verbal de la sixième séance... 249 249 Réponse de M. le Comte de Kuefstein, premier Délégué d'Autriche- 249 Remerciements adressés au secrétariat par M. le Chevalier de Stuers, 250 Discours de M. Casimir-Perier, Président du Conseil, Ministre des Affaires étrangères... 251 Réponse de M. le Comte de Moltke-Hvitfeldt, Délégué de Danemark.. 252 252 Pages. DEUXIÈME PARTIE. COMMISSION RELATIVE À LA MER ROUGE. PROCÈS-VERBAL N° 1 (Séance du 14 février 1894). 1894).... Présidence déférée à M. le Comte de Kuefstein, premier Délégué d'Au- - Discussion du paragraphe A du programme de la délégation française Proposition 1. Visite médicale des pèlerins indiens et javanais. Adop- Adoption d'un texte résumant les diverses opinions émises. . . . . . . . Adoption du principe de l'interdiction et renvoi à une séance ulté- PROCÈS-VERBAL No 2 (Séance du 16 février 1894). Suite de l'examen de la troisième proposition. 256 256 259 259 260 261 262 255 263 263 .... 263 264 Proposition IV. Interdiction d'embarquement pour les pèlerins qui Discussion de la première partie de la proposition IV. . . . . . . . . 264 265 265 Extrait d'un mémoire présenté au Conseil sanitaire de Constanti- 266 Observations de M. Kruyt (Pays-Bas). ... 267 Remarque rétrospective de M. Shakespeare (États-Unis) sur la propo sition II.. 268 Question adressée par M. le Docteur Thorne Thorne (Grande-Bretagne) 270 270 Adoption d'une rédaction concernant la proposition IV 274 274 Constitution d'une Sous-Commission concernant la proposition V 274 PROCÈS-VERBAL No 3 (Séance du 19 février 1894).. Examen de la deuxième partie de la proposition IV (Observation de cinq jours par les pèlerins avant leur embarquement).. Remarque de M. Ragosine (Russie)... ... 277 277 Exposé lu par M. Cuningham (Indes britanniques), indiquant les 278 279 Discours de M. le Docteur Shakespeare appuyant la proposition.... 280 282-287 Adoption de la rédaction présentée par M. Hanotaux (France) ..... 288 288 288 PROCÈS-VERBAL N° 4 (Séance du 28 février 1894). Rapport présenté par M. le Docteur Ruysch (Pays-Bas) au nom de la Pages. 277 289 289 Renseignements concernant le cas du navire Samoa. 293 302 310 Discussion du paragraphe B du programme (Surveillance sanitaire des 310 Exposé lu par M. Cuningham (Indes britanniques) sur la situation 311 Observations de M. le Docteur Thorne Thorne (Grande-Bretagne) 314 maran... Remarque de M. le Professeur Brouardel (France)... 317 Décision de la Commission relativement à l'installation d'une station 319 PROCÈS-VERBAL No 5 (Séance du 2 mars 1894).. 321 Discussion du régime sanitaire applicable dans la station de Camaran 321 Observations de M. le Docteur Thorne Thorne (Grande-Bretagne) et de M. le Docteur Ruysch (Pays-Bas). . . . 321-322 Proposition émise par M. le Professeur Proust. - Division des navires. 323 Discussion de cette proposition... 323 1 CONFÉRENCE SANITAIRE. |