 ... jours. Est considéré comme indemne, bien que venant d'un port contaminé, le navire qui n'a eu ni décès ni cas de choléra à bord, soit avant le départ, soit pendant la traversée, soit au moment de l'arrivée.  Magyar törvénytár - Page 174de Hungary - 1899Affichage du livre entier - À propos de ce livre
 | Belgium - 1898 - 454 pages
...indemne, bien que venant d'un port contaminé, le navire qui n'a eu ni décès, ni cas de choléra à bord, soit avant le départ, soit pendant la traversée,...personnes doivent être également débarquées, si opssible, et soumises à une observation dont la durée variera selon l'étal sanitaire du navire el... | |
 | Belgium - 1894 - 716 pages
...indemne, bien que venant d'un port contaminé, le navire qui n'a eu ni décès ni cas de choléra à bord, soit avant le départ, soit pendant la traversée,...navires infectés sont soumis au régime suivant: \° Les malades sont immédiatement débarqués il isolés ; Й» Les autres personnes doivent être... | |
 | Belgium - 1900 - 518 pages
...comme indemne, bien que venant d'un port contaminé, le navire qui n'a eu ni décès ni cas de peste à bord, soit avant le départ, soit pendant la traversée, soit au moment de l'arrivée. Les navires infecté* sont soumis au régime suivant : \* Les malades sont immédiatement débarqués et ¡SOléS;... | |
 | 1893 - 710 pages
...indemne, bien que venant d'un port contaminé, le navire qui n'a eu ni décès ni cas de choléra à bord, soit avant le départ, soit pendant la traversée,...doivent être également débarquées, si possible, "* — ~:ses à une observation, dont la durée variera selon l'état sanitaire du a et selon la date... | |
 | 1893 - 866 pages
...indemne, bien que venant d'un port contaminé, le navire qui n'a eu ni décès ni cas de choléra à bord, soit avant le départ, soit pendant la traversée,...Les navires infectés sont soumis au régime suivant : \" Les malades sont immédiatement débarqués et isolés; 2° Les autres personnes doivent être... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1894 - 546 pages
...indemne, bien que venant d'un port contaminé, le navire qui n'a eu ni décès ni cas de choléra à bord, soit avant le départ, soit pendant la traversée,...Les navires infectés sont soumis au régime suivant : i ° Les malades sont immédiatement débarqués et isolés ; a° Les autres personnes doivent être... | |
 | 1894 - 554 pages
...indemne, bien que venant d'un port contaminé, le navire qui n'a eu ni décès ni cas de choléra à bord, soit avant le départ, soit pendant la traversée,...moment de l'arrivée. • Les navires infectés sont soumù au régime suivant: 1° Les malades sont immédiatement débarqués et isolés; 2° Les autres... | |
 | P. Just Navarre - 1895 - 654 pages
...indemne, bien que venant d'un port contaminé, le navire qui n'a eu uicas. m décès de choléra;! bord, soit avant le départ, soit pendant la traversée,...doivent être également débarquées, si possible, tl soumises à une observation, dont la duréivariera selon 1 état sanitaire du navire et selon la... | |
 | 1894 - 1078 pages
...indemne, bien que venant d'un port contaminé , le navire qui n'a eu ni décès ni cas de choléra à bord, soit avant le départ , soit pendant la traversée,...navires infectés sont soumis au régime suivant: Titel VI. Besondere Bestimmungen für die Grenzbezirke. Die Regelung des Grenzverkehrs und der dnmit... | |
 | Adrien Proust - 1897 - 480 pages
...comme indemne, bien que venant d'un port contaminé, le navire qui n'a eu ni décès ni cas de peste à bord, soit avant le départ, soit pendant la traversée, soit au moment de l'arrivée. Les navires infectes sont soumis au régime suivant : 1° Les malades sont immédiatement débarqués et isolés... | |
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